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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1997

    Date

    1997

    Cote

    2747 W 29

    • Contexte : 2747 W - Préfecture, direction des collectivités publiques...

    • Commission des sites.
    • 1997
  2. Résultat n°2

    1991-1993

    Date

    1991-1993

    Cote

    2747 W 27

    • Contexte : 2747 W - Préfecture, direction des collectivités publiques...

    • Commission des sites.
    • 1991-1993
  3. Résultat n°3

    Château de Rochefort-en-Valdaine et ses abords.- Classement : dossier

    Date

    1988-1991

    Cote

    3396 W 3

    • Contexte : 3396 W - Préfecture, direction des ressources humaines

    • Dossiers produits par la deuxième direction de la Préfecture...
    • Classement de sites.- Instruction des dossiers.
    • Château de Rochefort-en-Valdaine et ses abords.- Classement...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des relations avec les collectivités locales et de l'aménagement du territoire

  4. Résultat n°4

    Commission départementale des objets mobiliers du 27 juin 1991.

    Date

    1992

    Cote

    3396 W 8

    • Contexte : 3396 W - Préfecture, direction des ressources humaines

    • Dossiers produits par la deuxième direction de la Préfecture...
    • Commission départementale des objets mobiliers.
    • Commission départementale des objets mobiliers du 27...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des relations avec les collectivités locales et de l'aménagement du territoire

  5. Résultat n°5

    Commission départementale des objets mobiliers du 22 septembre 1988.

    Date

    1988

    Cote

    3396 W 6

    • Contexte : 3396 W - Préfecture, direction des ressources humaines

    • Dossiers produits par la deuxième direction de la Préfecture...
    • Commission départementale des objets mobiliers.
    • Commission départementale des objets mobiliers du 22...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des relations avec les collectivités locales et de l'aménagement du territoire

  6. Résultat n°6

    Classement du site de Combe-Laval.- Demandes spontanées envoyées à la direction des relations avec les collectivités locales et de l'aménagement du territoire

    Date

    1988

    Cote

    3396 W 1

    • Contexte : 3396 W - Préfecture, direction des ressources humaines

    • Dossiers produits par la deuxième direction de la Préfecture...
    • Classement de sites.- Instruction des dossiers.
    • Site de Combe-Laval.
    • Classement du site de Combe-Laval.- Demandes spontanées...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des relations avec les collectivités locales et de l'aménagement du territoire

  7. Résultat n°7

    1994-1996

    Date

    1994-1996

    Cote

    2747 W 28

    • Contexte : 2747 W - Préfecture, direction des collectivités publiques...

    • Commission des sites.
    • 1994-1996
  8. Résultat n°8

    Renouvellement.

    Date

    1989-1995

    Cote

    2747 W 32

    • Contexte : 2747 W - Préfecture, direction des collectivités publiques...

    • Commission des sites.
    • Renouvellement.
  9. Résultat n°9

    Sites classés : correspondance.

    Date

    1974-1978

    Cote

    2747 W 26

    • Contexte : 2747 W - Préfecture, direction des collectivités publiques...

    • Sites classés : correspondance.
  10. Résultat n°10

    Site de Combe-Laval.- Classement : dossier

    Date

    1988

    Cote

    3396 W 2

    • Contexte : 3396 W - Préfecture, direction des ressources humaines

    • Dossiers produits par la deuxième direction de la Préfecture...
    • Classement de sites.- Instruction des dossiers.
    • Site de Combe-Laval.
    • Site de Combe-Laval.- Classement : dossier

    Producteur :

    Préfecture / Direction des relations avec les collectivités locales et de l'aménagement du territoire

  11. Résultat n°11

    Grotte de la Luire.- demande de protection

    Date

    1988

    Cote

    3396 W 4

    • Contexte : 3396 W - Préfecture, direction des ressources humaines

    • Dossiers produits par la deuxième direction de la Préfecture...
    • Grotte de la Luire.- demande de protection

    Producteur :

    Préfecture / Direction des relations avec les collectivités locales et de l'aménagement du territoire

  12. Résultat n°12

    Objets mobiliers inscrits.- Inventaire pour les communes de Mo à Z (Montboucher-sur-Jabron à Valence)

    Date

    s.d

    Cote

    3396 W 9

    • Contexte : 3396 W - Préfecture, direction des ressources humaines

    • Dossiers produits par la deuxième direction de la Préfecture...
    • Objets mobiliers inscrits.- Inventaire pour les communes...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des relations avec les collectivités locales et de l'aménagement du territoire

  13. Résultat n°13

    Commission départementale des objets mobiliers du 6 mars 1990.

    Date

    1990

    Cote

    3396 W 7

    • Contexte : 3396 W - Préfecture, direction des ressources humaines

    • Dossiers produits par la deuxième direction de la Préfecture...
    • Commission départementale des objets mobiliers.
    • Commission départementale des objets mobiliers du 6...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des relations avec les collectivités locales et de l'aménagement du territoire

  14. Résultat n°14

    1998

    Date

    1998

    Cote

    2747 W 30

    • Contexte : 2747 W - Préfecture, direction des collectivités publiques...

    • Commission des sites.
    • 1998
  15. Résultat n°15

    1999

    Date

    1999

    Cote

    2747 W 31

    • Contexte : 2747 W - Préfecture, direction des collectivités publiques...

    • Commission des sites.
    • 1999
  16. Résultat n°16

    Commission départementale des objets mobiliers du 21 octobre 1987.

    Date

    1988

    Cote

    3396 W 5

    • Contexte : 3396 W - Préfecture, direction des ressources humaines

    • Dossiers produits par la deuxième direction de la Préfecture...
    • Commission départementale des objets mobiliers.
    • Commission départementale des objets mobiliers du 21...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des relations avec les collectivités locales et de l'aménagement du territoire