3396 W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 28/03/2017
Présentation du contenu
Dossiers produits par la deuxième direction de la Préfecture de la Drôme, relatifs aux sites et objets mobiliers classées ou inscrits: dossiers relatifs aux sites classés, décisions de la commission départementale des objets mobiliers concernant les objets mobiliers classées ou inscrits sur l'inventaire.
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Notes
Description du site, délimitation du site, plans, état parcellaire et noms des propriétaires, délibération de la commune, législation, avis d'enquête publique.
Mots clés lieux
Mots clés matières