3396 W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 28/03/2017
Présentation du contenu
Dossiers produits par la deuxième direction de la Préfecture de la Drôme, relatifs aux sites et objets mobiliers classées ou inscrits: dossiers relatifs aux sites classés, décisions de la commission départementale des objets mobiliers concernant les objets mobiliers classées ou inscrits sur l'inventaire.
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Notes
Dossier d'enquête, note de présentation, plan du site, arrêté, avis d'enquête publique, certificat d'affichage, registre d'enquête, correspondance avec la délégation régionale à l'architecture et à l'environnement région Rhône-Alpes, plans, délibération de la commune, décret, compte-rendu de réunion de la commission supérieure des sites, subdélégation d'autorisation de programme.
Mots clés lieux
Mots clés matières