3396 W - Préfecture, direction des ressources humaines

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3396 W

Date

1988-1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0.30 ml, 9 article(s)

Origine

Préfecture / Direction des relations avec les collectivités locales et de l'aménagement du territoire

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/03/2017

Présentation du contenu

Dossiers produits par la deuxième direction de la Préfecture de la Drôme, relatifs aux sites et objets mobiliers classées ou inscrits: dossiers relatifs aux sites classés, décisions de la commission départementale des objets mobiliers concernant les objets mobiliers classées ou inscrits sur l'inventaire.

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

3396 W 1 - 9

Date

1988-1992

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

3396 W 5 - 8

Date

1988-1992

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Notes

Procès-verbal de la commission, arrêté d'inscription d'objets mobiliers sur l'inventaire supplémentaire à la liste des objets mobiliers classés, double de la fiche de protection de chaque objet inscrit ou proposé.

Mots clés matières

Commission départementale des objets mobiliers du 27 juin 1991.

Cote/Cotes extrêmes

3396 W 8

Date

1992

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières