3396 W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 28/03/2017
Présentation du contenu
Dossiers produits par la deuxième direction de la Préfecture de la Drôme, relatifs aux sites et objets mobiliers classées ou inscrits: dossiers relatifs aux sites classés, décisions de la commission départementale des objets mobiliers concernant les objets mobiliers classées ou inscrits sur l'inventaire.
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Notes
Procès-verbal de la commission, arrêté d'inscription d'objets mobiliers sur l'inventaire supplémentaire à la liste des objets mobiliers classés, double de la fiche de protection de chaque objet inscrit ou proposé.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités