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22 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Année 2015. - Fonds d'allégement des charges (élevage).
Cote
4103 W 26
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4103 W - Direction départementale des territoires /...

  • Calamités agricoles.
  • Année 2015. - Fonds d'allégement des charges (élevage).
Résultat n°2

Chutes de neige des 16 et 17 avril 2005.
Cote
4103 W 3
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4103 W - Direction départementale des territoires /...

  • Calamités agricoles.
  • Chutes de neige des 16 et 17 avril 2005.
Résultat n°3

Orages et inondations août-septembre 2008.
Cote
4103 W 6
 Date
2008
 Lieu
Réauville (Drôme, France), La Roche-de-Glun (Drôme, France), La Roche-Saint-Secret (Roche-Saint-Secret-Béconne, Drôme, France), Roussas (Drôme, France), Roynac (Drôme, France), Saint-Avit (Drôme, France), Saint-Barthélemy-de-Vals (Drôme, France), Saint-Donat-sur-l'Herbasse (Drôme, France), Sainte-Jalle (Drôme, France), Sauzet (Drôme, France), Savasse (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4103 W - Direction départementale des territoires /...

  • Calamités agricoles.
  • Orages et inondations août-septembre 2008.
Résultat n°4

Sécheresse : perte de récoltes sur prairies et landes.
Cote
4103 W 30
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4103 W - Direction départementale des territoires /...

  • Calamités agricoles.
  • Année 2017.
  • Sécheresse : perte de récoltes sur prairies et landes.
Résultat n°5

Gel de février, orages de mai et septembre.
Cote
4103 W 22
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4103 W - Direction départementale des territoires /...

  • Calamités agricoles.
  • Année 2012.
  • Gel de février, orages de mai et septembre.
Résultat n°6

Pluies du printemps, orages de juillet.
Cote
4103 W 23
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4103 W - Direction départementale des territoires /...

  • Calamités agricoles.
  • Année 2013.
  • Pluies du printemps, orages de juillet.
Résultat n°7

Procédure indemnisation des vergers atteints par le Xanthomonas en 2001.
Cote
4103 W 1
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4103 W - Direction départementale des territoires /...

  • Calamités agricoles.
  • Procédure indemnisation des vergers atteints par le...
Résultat n°8

Gel arboriculture de mars.
Cote
4103 W 27
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4103 W - Direction départementale des territoires /...

  • Calamités agricoles.
  • Année 2016.
  • Gel arboriculture de mars.
Résultat n°9

Cartes, procès-verbaux du comité départemental d'expertise, correspondance, dossiers de demandes de reconnaissance, arrêtés.
Cote
4103 W 19
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4103 W - Direction départementale des territoires /...

  • Calamités agricoles.
  • Sécheresse 2011.
  • Cartes, procès-verbaux du comité départemental d'expertise,...
Résultat n°10

Sécheresse sur lavande.
Cote
4103 W 29
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4103 W - Direction départementale des territoires /...

  • Calamités agricoles.
  • Année 2017.
  • Sécheresse sur lavande.
Résultat n°11

Non respect de l'arrêté sécheresse à Châteaudouble.
Cote
4201 W 18
 Date
2003
 Lieu
Châteaudouble (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
  • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
  • Non respect de l'arrêté sécheresse à Châteaudouble.
Résultat n°12

Sécheresse sur prairies.
Cote
4103 W 32
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4103 W - Direction départementale des territoires /...

  • Calamités agricoles.
  • Année 2018.
  • Sécheresse sur prairies.
Résultat n°13

Violents orages été 2007.
Cote
4103 W 5
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4103 W - Direction départementale des territoires /...

  • Calamités agricoles.
  • Violents orages été 2007.
Résultat n°14

Excès d'eau de mars à mai 2013 sur lavande et lavandin.
Cote
4103 W 25
 Date
2013-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4103 W - Direction départementale des territoires /...

  • Calamités agricoles.
  • Année 2013.
  • Excès d'eau de mars à mai 2013 sur lavande et lavandin.
Résultat n°15

Pluie sur cerises, gel, pertes de fonds pour les vignes.
Cote
4103 W 21
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4103 W - Direction départementale des territoires /...

  • Calamités agricoles.
  • Année 2012.
  • Pluie sur cerises, gel, pertes de fonds pour les vignes.
Résultat n°16

Fonds d'allégement des charges (élevage et céréales).
Cote
4103 W 28
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4103 W - Direction départementale des territoires /...

  • Calamités agricoles.
  • Année 2016.
  • Fonds d'allégement des charges (élevage et céréales).
Résultat n°17

Procédure arrachages vergers, campagne 2005-2006.
Cote
4103 W 4
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4103 W - Direction départementale des territoires /...

  • Calamités agricoles.
  • Procédure arrachages vergers, campagne 2005-2006.
Résultat n°18

Bordereau de paiement (fait office de liste récapitulative), cellule de suivi, revue de presse, report annuités, études, données météo, formulaires type, communiqués de presse, courriers aux maires, pertes et surfaces fourragères, nombre d'animaux.
Cote
4103 W 20
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4103 W - Direction départementale des territoires /...

  • Calamités agricoles.
  • Sécheresse 2011.
  • Bordereau de paiement (fait office de liste récapitulative),...
Résultat n°19

Orages d'octobre.
Cote
4103 W 24
 Date
2013-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4103 W - Direction départementale des territoires /...

  • Calamités agricoles.
  • Année 2013.
  • Orages d'octobre.
Résultat n°20

Gel fruits 14-15 avril 2010.
Cote
4103 W 7
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4103 W - Direction départementale des territoires /...

  • Calamités agricoles.
  • Gel fruits 14-15 avril 2010.