Bordereau de paiement (fait office de liste récapitulative), cellule de suivi, revue de presse, report annuités, études, données météo, formulaires type, communiqués de presse, courriers aux maires, pertes et surfaces fourragères, nombre d'animaux.

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4103 W - Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

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4103 W - Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

Cote/Cotes extrêmes

4103 W 1-32

Date

1992-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

2.10 ml

32 article(s)

Origine

Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 18/07/2025

Présentation du contenu

Ce bordereau est méthodique : les calamités agricoles sont cotées de 1 à 7 puis de 19 à 41. Un échantillonnage a été réalisé sur les dossiers individuels de demandes d'aides.

Mots clés matières

calamité agricole

Calamités agricoles.

Cote/Cotes extrêmes

4103 W 1-7, 19-32

Date

2001-2018

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2010

Mots clés matières

sécheresse, gelée, inondation

Sécheresse 2011.

Cote/Cotes extrêmes

4103 W 19-20

Date

2011-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable