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22 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Année 2015. - Fonds d'allégement des charges (élevage).

Date

2015

Cote

4103 W 26

Résultat n°2

Chutes de neige des 16 et 17 avril 2005.

Date

2005

Cote

4103 W 3

Résultat n°3

Orages et inondations août-septembre 2008.

Date

2008

Cote

4103 W 6

Résultat n°4

Sécheresse : perte de récoltes sur prairies et landes.

Date

2017

Cote

4103 W 30

Résultat n°5

Gel de février, orages de mai et septembre.

Date

2012-2013

Cote

4103 W 22

Résultat n°6

Pluies du printemps, orages de juillet.

Date

2013

Cote

4103 W 23

Résultat n°7

Procédure indemnisation des vergers atteints par le Xanthomonas en 2001.

Date

2001-2002

Cote

4103 W 1

Résultat n°8

Gel arboriculture de mars.

Date

2016

Cote

4103 W 27

Résultat n°9

Cartes, procès-verbaux du comité départemental d'expertise, correspondance, dossiers de demandes de reconnaissance, arrêtés.

Date

2011

Cote

4103 W 19

Résultat n°10

Sécheresse sur lavande.

Date

2017

Cote

4103 W 29

Résultat n°11

Non respect de l'arrêté sécheresse à Châteaudouble.

Date

2003

Cote

4201 W 18

Résultat n°12

Sécheresse sur prairies.

Date

2018

Cote

4103 W 32

Résultat n°13

Violents orages été 2007.

Date

2007

Cote

4103 W 5

Résultat n°14

Excès d'eau de mars à mai 2013 sur lavande et lavandin.

Date

2013-2014

Cote

4103 W 25

Résultat n°15

Pluie sur cerises, gel, pertes de fonds pour les vignes.

Date

2012

Cote

4103 W 21

Résultat n°16

Fonds d'allégement des charges (élevage et céréales).

Date

2016

Cote

4103 W 28

Résultat n°17

Procédure arrachages vergers, campagne 2005-2006.

Date

2005-2006

Cote

4103 W 4

Résultat n°18

Bordereau de paiement (fait office de liste récapitulative), cellule de suivi, revue de presse, report annuités, études, données météo, formulaires type, communiqués de presse, courriers aux maires, pertes et surfaces fourragères, nombre d'animaux.

Date

2011-2012

Cote

4103 W 20

Résultat n°19

Orages d'octobre.

Date

2013-2014

Cote

4103 W 24

Résultat n°20

Gel fruits 14-15 avril 2010.

Date

2010

Cote

4103 W 7