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  • 1

    Lens-Lestang - Marsas (1814-1903).

    Date

    1814-1903

    Cote

    7 M 269

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Épizooties et contrôle sanitaire.
    • Surveillance sanitaire.
    • Surveillance des maladies contagieuses. - Dossiers...
    • Lens-Lestang - Marsas (1814-1903).
  • 2

    1870-1913

    Date

    1870-1913

    Cote

    7 M 253

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Vétérinaires départementaux.
    • Vétérinaires diplômés exerçant dans la Drôme. - Établissement...
    • 1870-1913
  • 3

    BO - BU.

    Date

    1792-1899

    Cote

    7 M 255

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Vétérinaires départementaux.
    • Dossiers individuels (24).
    • A - BL
    • BO - BU.
  • 4

    Lachau. - Richaud Roselyne et Jean-Luc.

    Date

    2003-2010

    Cote

    3857 W 51

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Ovins ou caprins.
    • Lachau. - Richaud Roselyne et Jean-Luc.
  • 5

    Arthémonay. - Serillon Philippe.

    Date

    1997-2009

    Cote

    3857 W 34

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Ovins ou caprins.
    • Arthémonay. - Serillon Philippe.
  • 6

    Menglon - Montélimar (1814-1904).

    Date

    1814-1904

    Cote

    7 M 270

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Épizooties et contrôle sanitaire.
    • Surveillance sanitaire.
    • Surveillance des maladies contagieuses. - Dossiers...
    • Menglon - Montélimar (1814-1904).
  • 7

    Chamaloc. - Vartanian Alexis.

    Date

    2007-2012

    Cote

    3857 W 87

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Volailles.
    • Chamaloc. - Vartanian Alexis.
  • 8

    Eurre. - Bouchet Christophe.

    Date

    1999-2006

    Cote

    3857 W 26

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Bovins.
    • Eurre. - Bouchet Christophe.
  • 9

    Montjoyer. - Société civile d'exploitation agricole (SCEA) Flachaire.

    Date

    2012-2015

    Cote

    3857 W 91

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Volailles.
    • Montjoyer. - Société civile d'exploitation agricole...
  • 10

    Piégon. - Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) de Ginies.

    Date

    1996-2013

    Cote

    3857 W 63

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Ovins ou caprins.
    • Piégon. - Groupement agricole d'exploitation en commun...
  • 11
  • 12

    1937

    Date

    1937

    Cote

    7 M 287

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Épizooties et contrôle sanitaire.
    • Surveillance sanitaire.
    • Tuberculose bovine.
    • Saisies de viandes contaminées dans les abattoirs et...
    • 1937
  • 13

    Avril-décembre

    Date

    2005-2005

    Cote

    2994 W 76

    • Contexte : 2994 W - Direction départementale de la protection...

    • Sécurité sanitaire des aliments.
    • Santé et protection animales.
    • Correspondance. - Courrier départ : chronos.
    • Service santé animale. - Année 2005
    • Avril-décembre

    Producteur :

    En 2002, les Services vétérinaires, précédemment rattachés à la direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt, deviennent un service déconcentré et indépendant du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche, placés sous l'autorité du préfet en département.                                                                                                                           
    La direction départementale des Services vétérinaires intervient sur l'ensemble de la chaîne alimentaire, depuis l'élevage jusqu'à la distribution des produits d'origine animale au consommateur. Elle contrôle les conditions de production et d'élaboration des denrées animales issues de toutes les espèces consommables, depuis l'abattage jusqu'à la remise au consommateur.        
    Elle assure la santé et la protection des animaux détenus ou élevés à des fins agricoles, scientifiques, commerciales, notamment en contrôlant la situation sanitaire des cheptels, en sanctionnant les mauvais traitements et en moralisant le marché des animaux de compagnie.      
    Chargée de certaines missions par le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), elle assure le suivi des élevages et des établissements agroalimentaires, installations classées au titre de la protection de l'environnement.      
    Enfin, elle concourt à la préservation de la faune sauvage.      
     L'action de ces agents, dotés de pouvoirs de police administrative et judiciaire, est renforcée par des vétérinaires sanitaires, vétérinaires praticiens placés par un mandat sanitaire sous l'autorité de la DDSV pour la réalisation de certaines missions de service public.      
    La direction départementale des Services vétérinaires de la Drôme travaille en relation avec le Laboratoire départemental d'analyses de la Drôme et des laboratoires interprofessionnels pour réaliser des analyses de contrôle sur des animaux ou des denrées.

  • 14

    Marquage et vaccination des bêtes. - Interdiction de l'emploi de la poix pour le marquage : correspondance (1812-1815). Vaccination, recherche de procédé : correspondance, rapport (1813, s.d.).

    Date

    1812-1815

    Cote

    7 M 224

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Productions agricoles.
    • Animaux et production animale.
    • Bétail.
    • Espèce ovine.
    • Marquage et vaccination des bêtes. - Interdiction de...
  • 15

    Chatuzange-le-Goubet. - Bellon Jacques Michel.

    Date

    1998-2009

    Cote

    3857 W 23

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Bovins.
    • Chatuzange-le-Goubet. - Bellon Jacques Michel.
  • 16

    Montmeyran. - Metton Michel.

    Date

    2005-2014

    Cote

    3857 W 92

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Volailles.
    • Montmeyran. - Metton Michel.
  • 17

    Arbod Joël.

    Date

    1997-2011

    Cote

    3857 W 30

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Bovins.
    • Saint-Julien-en-Quint.
    • Arbod Joël.
  • 18

    G à S

    Date

    2003-2003

    Cote

    2994 W 85

    • Contexte : 2994 W - Direction départementale de la protection...

    • Sécurité sanitaire des aliments.
    • Santé et protection animales.
    • Élevages de volailles, résultats positifs aux salmonelles....
    • 2003
    • G à S

    Producteur :

    En 2002, les Services vétérinaires, précédemment rattachés à la direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt, deviennent un service déconcentré et indépendant du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche, placés sous l'autorité du préfet en département.                                                                                                                           
    La direction départementale des Services vétérinaires intervient sur l'ensemble de la chaîne alimentaire, depuis l'élevage jusqu'à la distribution des produits d'origine animale au consommateur. Elle contrôle les conditions de production et d'élaboration des denrées animales issues de toutes les espèces consommables, depuis l'abattage jusqu'à la remise au consommateur.        
    Elle assure la santé et la protection des animaux détenus ou élevés à des fins agricoles, scientifiques, commerciales, notamment en contrôlant la situation sanitaire des cheptels, en sanctionnant les mauvais traitements et en moralisant le marché des animaux de compagnie.      
    Chargée de certaines missions par le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), elle assure le suivi des élevages et des établissements agroalimentaires, installations classées au titre de la protection de l'environnement.      
    Enfin, elle concourt à la préservation de la faune sauvage.      
     L'action de ces agents, dotés de pouvoirs de police administrative et judiciaire, est renforcée par des vétérinaires sanitaires, vétérinaires praticiens placés par un mandat sanitaire sous l'autorité de la DDSV pour la réalisation de certaines missions de service public.      
    La direction départementale des Services vétérinaires de la Drôme travaille en relation avec le Laboratoire départemental d'analyses de la Drôme et des laboratoires interprofessionnels pour réaliser des analyses de contrôle sur des animaux ou des denrées.

  • 19

    Élevages ovins - Résultats positifs à la tremblante.

    Date

    1993-1993

    Cote

    2994 W 92

    • Contexte : 2994 W - Direction départementale de la protection...

    • Sécurité sanitaire des aliments.
    • Santé et protection animales.
    • Élevages ovins - Résultats positifs à la tremblante.

    Producteur :

    En 2002, les Services vétérinaires, précédemment rattachés à la direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt, deviennent un service déconcentré et indépendant du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche, placés sous l'autorité du préfet en département.                                                                                                                           
    La direction départementale des Services vétérinaires intervient sur l'ensemble de la chaîne alimentaire, depuis l'élevage jusqu'à la distribution des produits d'origine animale au consommateur. Elle contrôle les conditions de production et d'élaboration des denrées animales issues de toutes les espèces consommables, depuis l'abattage jusqu'à la remise au consommateur.        
    Elle assure la santé et la protection des animaux détenus ou élevés à des fins agricoles, scientifiques, commerciales, notamment en contrôlant la situation sanitaire des cheptels, en sanctionnant les mauvais traitements et en moralisant le marché des animaux de compagnie.      
    Chargée de certaines missions par le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), elle assure le suivi des élevages et des établissements agroalimentaires, installations classées au titre de la protection de l'environnement.      
    Enfin, elle concourt à la préservation de la faune sauvage.      
     L'action de ces agents, dotés de pouvoirs de police administrative et judiciaire, est renforcée par des vétérinaires sanitaires, vétérinaires praticiens placés par un mandat sanitaire sous l'autorité de la DDSV pour la réalisation de certaines missions de service public.      
    La direction départementale des Services vétérinaires de la Drôme travaille en relation avec le Laboratoire départemental d'analyses de la Drôme et des laboratoires interprofessionnels pour réaliser des analyses de contrôle sur des animaux ou des denrées.

  • 20

    Fièvre aphteuse. - Exploitations infectées.

    Date

    1934-1936

    Cote

    7 M 288

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Épizooties et contrôle sanitaire.
    • Surveillance sanitaire.
    • Fièvre aphteuse. - Exploitations infectées.
  • 21

    2000

    Date

    2000-2000

    Cote

    2994 W 80

    • Contexte : 2994 W - Direction départementale de la protection...

    • Sécurité sanitaire des aliments.
    • Santé et protection animales.
    • Élevages de volailles, résultats positifs aux salmonelles....
    • 2000

    Producteur :

    En 2002, les Services vétérinaires, précédemment rattachés à la direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt, deviennent un service déconcentré et indépendant du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche, placés sous l'autorité du préfet en département.                                                                                                                           
    La direction départementale des Services vétérinaires intervient sur l'ensemble de la chaîne alimentaire, depuis l'élevage jusqu'à la distribution des produits d'origine animale au consommateur. Elle contrôle les conditions de production et d'élaboration des denrées animales issues de toutes les espèces consommables, depuis l'abattage jusqu'à la remise au consommateur.        
    Elle assure la santé et la protection des animaux détenus ou élevés à des fins agricoles, scientifiques, commerciales, notamment en contrôlant la situation sanitaire des cheptels, en sanctionnant les mauvais traitements et en moralisant le marché des animaux de compagnie.      
    Chargée de certaines missions par le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), elle assure le suivi des élevages et des établissements agroalimentaires, installations classées au titre de la protection de l'environnement.      
    Enfin, elle concourt à la préservation de la faune sauvage.      
     L'action de ces agents, dotés de pouvoirs de police administrative et judiciaire, est renforcée par des vétérinaires sanitaires, vétérinaires praticiens placés par un mandat sanitaire sous l'autorité de la DDSV pour la réalisation de certaines missions de service public.      
    La direction départementale des Services vétérinaires de la Drôme travaille en relation avec le Laboratoire départemental d'analyses de la Drôme et des laboratoires interprofessionnels pour réaliser des analyses de contrôle sur des animaux ou des denrées.

  • 22

    Grâne. - Brun Sébastien.

    Date

    1999-2008

    Cote

    3857 W 27

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Bovins.
    • Grâne. - Brun Sébastien.
  • 23

    1936, affaires sans suite (1935-1936).

    Date

    1935-1936

    Cote

    7 M 286

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Épizooties et contrôle sanitaire.
    • Surveillance sanitaire.
    • Tuberculose bovine.
    • Saisies de viandes contaminées dans les abattoirs et...
    • 1936, affaires sans suite (1935-1936).
  • 24

    Mirmande. - Cros Jacqueline et Michel.

    Date

    1996-2010

    Cote

    3857 W 56

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Ovins ou caprins.
    • Mirmande. - Cros Jacqueline et Michel.
  • 25

    Saint-Julien-en-Quint. - Barnarie André.

    Date

    1996-2010

    Cote

    3857 W 74

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Ovins ou caprins.
    • Saint-Julien-en-Quint. - Barnarie André.
  • 26

    3857 W - Direction départementale de la Protection des populations, Santé et Protection animales

    Cote

    3857 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Agriculture, forêt, élevage, pêche
    • Services vétérinaires
    • 3857 W - Direction départementale de la Protection...
  • 27
  • 28

    2001

    Date

    2001-2001

    Cote

    2994 W 81

    • Contexte : 2994 W - Direction départementale de la protection...

    • Sécurité sanitaire des aliments.
    • Santé et protection animales.
    • Élevages de volailles, résultats positifs aux salmonelles....
    • 2001

    Producteur :

    En 2002, les Services vétérinaires, précédemment rattachés à la direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt, deviennent un service déconcentré et indépendant du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche, placés sous l'autorité du préfet en département.                                                                                                                           
    La direction départementale des Services vétérinaires intervient sur l'ensemble de la chaîne alimentaire, depuis l'élevage jusqu'à la distribution des produits d'origine animale au consommateur. Elle contrôle les conditions de production et d'élaboration des denrées animales issues de toutes les espèces consommables, depuis l'abattage jusqu'à la remise au consommateur.        
    Elle assure la santé et la protection des animaux détenus ou élevés à des fins agricoles, scientifiques, commerciales, notamment en contrôlant la situation sanitaire des cheptels, en sanctionnant les mauvais traitements et en moralisant le marché des animaux de compagnie.      
    Chargée de certaines missions par le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), elle assure le suivi des élevages et des établissements agroalimentaires, installations classées au titre de la protection de l'environnement.      
    Enfin, elle concourt à la préservation de la faune sauvage.      
     L'action de ces agents, dotés de pouvoirs de police administrative et judiciaire, est renforcée par des vétérinaires sanitaires, vétérinaires praticiens placés par un mandat sanitaire sous l'autorité de la DDSV pour la réalisation de certaines missions de service public.      
    La direction départementale des Services vétérinaires de la Drôme travaille en relation avec le Laboratoire départemental d'analyses de la Drôme et des laboratoires interprofessionnels pour réaliser des analyses de contrôle sur des animaux ou des denrées.

  • 29

    Marches. - Société civile d'exploitation agricole (SCEA) la Bayanne.

    Date

    2004-2013

    Cote

    3857 W 88

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Volailles.
    • Marches. - Société civile d'exploitation agricole (SCEA)...
  • 30

    Saint-Rambert-d'Albon. - Pitrat Roselyne.

    Date

    1980-2004

    Cote

    3857 W 12

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Canins.
    • Saint-Rambert-d'Albon. - Pitrat Roselyne.
  • 31

    Upie. - Huguet Claude René.

    Date

    2000-2015

    Cote

    3857 W 78

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Ovins ou caprins.
    • Upie. - Huguet Claude René.
  • 32

    1529 W - Direction des services vétérinaires

    Cote

    1529 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Agriculture, forêt, élevage, pêche
    • Services vétérinaires
    • 1529 W - Direction des services vétérinaires
  • 33

    Montjoyer - Le Pilhon (1842-1903, la commune de Pierrelatte contient un jugement).

    Date

    1842-1903

    Cote

    7 M 271

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Épizooties et contrôle sanitaire.
    • Surveillance sanitaire.
    • Surveillance des maladies contagieuses. - Dossiers...
    • Montjoyer - Le Pilhon (1842-1903, la commune de Pierrelatte...
  • 34

    La Bégude-de-Mazenc. - Duc Vauclin Natacha et Arnaud.

    Date

    2008-2014

    Cote

    3857 W 37

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Ovins ou caprins.
    • La Bégude-de-Mazenc. - Duc Vauclin Natacha et Arnaud.
  • 35

    Maladies contagieuses en Drôme : registre.

    Date

    1954-1958

    Cote

    2994 W 77

    • Contexte : 2994 W - Direction départementale de la protection...

    • Sécurité sanitaire des aliments.
    • Santé et protection animales.
    • Police sanitaire.
    • Maladies contagieuses en Drôme : registre.

    Producteur :

    En 2002, les Services vétérinaires, précédemment rattachés à la direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt, deviennent un service déconcentré et indépendant du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche, placés sous l'autorité du préfet en département.                                                                                                                           
    La direction départementale des Services vétérinaires intervient sur l'ensemble de la chaîne alimentaire, depuis l'élevage jusqu'à la distribution des produits d'origine animale au consommateur. Elle contrôle les conditions de production et d'élaboration des denrées animales issues de toutes les espèces consommables, depuis l'abattage jusqu'à la remise au consommateur.        
    Elle assure la santé et la protection des animaux détenus ou élevés à des fins agricoles, scientifiques, commerciales, notamment en contrôlant la situation sanitaire des cheptels, en sanctionnant les mauvais traitements et en moralisant le marché des animaux de compagnie.      
    Chargée de certaines missions par le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), elle assure le suivi des élevages et des établissements agroalimentaires, installations classées au titre de la protection de l'environnement.      
    Enfin, elle concourt à la préservation de la faune sauvage.      
     L'action de ces agents, dotés de pouvoirs de police administrative et judiciaire, est renforcée par des vétérinaires sanitaires, vétérinaires praticiens placés par un mandat sanitaire sous l'autorité de la DDSV pour la réalisation de certaines missions de service public.      
    La direction départementale des Services vétérinaires de la Drôme travaille en relation avec le Laboratoire départemental d'analyses de la Drôme et des laboratoires interprofessionnels pour réaliser des analyses de contrôle sur des animaux ou des denrées.

  • 36

    Arthemonay. - Hortan Jean-Marie.

    Date

    2005-2015

    Cote

    3857 W 16

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Bovins.
    • Arthemonay. - Hortan Jean-Marie.
  • 37

    Beauregard-Baret. - Durand Jean-Luc.

    Date

    1996-2009

    Cote

    3857 W 36

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Ovins ou caprins.
    • Beauregard-Baret. - Durand Jean-Luc.
  • 38

    291 W - Préfecture, cabinet

    Cote

    291 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Agriculture, forêt, élevage, pêche
    • Services vétérinaires
    • 291 W - Préfecture, cabinet
  • 39

    Salettes - Valence (an X-1898) (an X-1904).

    Date

    an X-1904

    Cote

    7 M 274

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Épizooties et contrôle sanitaire.
    • Surveillance sanitaire.
    • Surveillance des maladies contagieuses. - Dossiers...
    • Salettes - Valence (an X-1898) (an X-1904).
  • 40

    Montoison. - Bozon Christian.

    Date

    1970-1978

    Cote

    3857 W 93

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Volailles.
    • Montoison. - Bozon Christian.
  • 41

    Périchon Lise.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3857 W 58

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Ovins ou caprins.
    • Montbrun-les-Bains.
    • Périchon Lise.
  • 42

    an XII, 1811-1869

    Date

    an XII-1869

    Cote

    7 M 252

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Vétérinaires départementaux.
    • Vétérinaires diplômés exerçant dans la Drôme. - Établissement...
    • an XII, 1811-1869
  • 43

    Saint-Agnan-en-Vercors. - Chevreux Francis.

    Date

    2001-2013

    Cote

    3857 W 70

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Ovins ou caprins.
    • Saint-Agnan-en-Vercors. - Chevreux Francis.
  • 44

    1964-1983

    Date

    1964-1983

    Cote

    2994 W 78

    • Contexte : 2994 W - Direction départementale de la protection...

    • Sécurité sanitaire des aliments.
    • Santé et protection animales.
    • Police sanitaire.
    • Suivi de l'élevage bovin de Pierre et Jean Pierre BOUCHET...
    • 1964-1983

    Producteur :

    En 2002, les Services vétérinaires, précédemment rattachés à la direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt, deviennent un service déconcentré et indépendant du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche, placés sous l'autorité du préfet en département.                                                                                                                           
    La direction départementale des Services vétérinaires intervient sur l'ensemble de la chaîne alimentaire, depuis l'élevage jusqu'à la distribution des produits d'origine animale au consommateur. Elle contrôle les conditions de production et d'élaboration des denrées animales issues de toutes les espèces consommables, depuis l'abattage jusqu'à la remise au consommateur.        
    Elle assure la santé et la protection des animaux détenus ou élevés à des fins agricoles, scientifiques, commerciales, notamment en contrôlant la situation sanitaire des cheptels, en sanctionnant les mauvais traitements et en moralisant le marché des animaux de compagnie.      
    Chargée de certaines missions par le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), elle assure le suivi des élevages et des établissements agroalimentaires, installations classées au titre de la protection de l'environnement.      
    Enfin, elle concourt à la préservation de la faune sauvage.      
     L'action de ces agents, dotés de pouvoirs de police administrative et judiciaire, est renforcée par des vétérinaires sanitaires, vétérinaires praticiens placés par un mandat sanitaire sous l'autorité de la DDSV pour la réalisation de certaines missions de service public.      
    La direction départementale des Services vétérinaires de la Drôme travaille en relation avec le Laboratoire départemental d'analyses de la Drôme et des laboratoires interprofessionnels pour réaliser des analyses de contrôle sur des animaux ou des denrées.

  • 45

    1985-1994

    Date

    1985-1994

    Cote

    2994 W 79

    • Contexte : 2994 W - Direction départementale de la protection...

    • Sécurité sanitaire des aliments.
    • Santé et protection animales.
    • Police sanitaire.
    • Suivi de l'élevage bovin de Pierre et Jean Pierre BOUCHET...
    • 1985-1994

    Producteur :

    En 2002, les Services vétérinaires, précédemment rattachés à la direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt, deviennent un service déconcentré et indépendant du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche, placés sous l'autorité du préfet en département.                                                                                                                           
    La direction départementale des Services vétérinaires intervient sur l'ensemble de la chaîne alimentaire, depuis l'élevage jusqu'à la distribution des produits d'origine animale au consommateur. Elle contrôle les conditions de production et d'élaboration des denrées animales issues de toutes les espèces consommables, depuis l'abattage jusqu'à la remise au consommateur.        
    Elle assure la santé et la protection des animaux détenus ou élevés à des fins agricoles, scientifiques, commerciales, notamment en contrôlant la situation sanitaire des cheptels, en sanctionnant les mauvais traitements et en moralisant le marché des animaux de compagnie.      
    Chargée de certaines missions par le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), elle assure le suivi des élevages et des établissements agroalimentaires, installations classées au titre de la protection de l'environnement.      
    Enfin, elle concourt à la préservation de la faune sauvage.      
     L'action de ces agents, dotés de pouvoirs de police administrative et judiciaire, est renforcée par des vétérinaires sanitaires, vétérinaires praticiens placés par un mandat sanitaire sous l'autorité de la DDSV pour la réalisation de certaines missions de service public.      
    La direction départementale des Services vétérinaires de la Drôme travaille en relation avec le Laboratoire départemental d'analyses de la Drôme et des laboratoires interprofessionnels pour réaliser des analyses de contrôle sur des animaux ou des denrées.

  • 46

    Élevages ovins. - Résultats positifs à la brucellose.

    Date

    1988-1993

    Cote

    2994 W 90

    • Contexte : 2994 W - Direction départementale de la protection...

    • Sécurité sanitaire des aliments.
    • Santé et protection animales.
    • Élevages ovins. - Résultats positifs à la brucellose.

    Producteur :

    En 2002, les Services vétérinaires, précédemment rattachés à la direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt, deviennent un service déconcentré et indépendant du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche, placés sous l'autorité du préfet en département.                                                                                                                           
    La direction départementale des Services vétérinaires intervient sur l'ensemble de la chaîne alimentaire, depuis l'élevage jusqu'à la distribution des produits d'origine animale au consommateur. Elle contrôle les conditions de production et d'élaboration des denrées animales issues de toutes les espèces consommables, depuis l'abattage jusqu'à la remise au consommateur.        
    Elle assure la santé et la protection des animaux détenus ou élevés à des fins agricoles, scientifiques, commerciales, notamment en contrôlant la situation sanitaire des cheptels, en sanctionnant les mauvais traitements et en moralisant le marché des animaux de compagnie.      
    Chargée de certaines missions par le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), elle assure le suivi des élevages et des établissements agroalimentaires, installations classées au titre de la protection de l'environnement.      
    Enfin, elle concourt à la préservation de la faune sauvage.      
     L'action de ces agents, dotés de pouvoirs de police administrative et judiciaire, est renforcée par des vétérinaires sanitaires, vétérinaires praticiens placés par un mandat sanitaire sous l'autorité de la DDSV pour la réalisation de certaines missions de service public.      
    La direction départementale des Services vétérinaires de la Drôme travaille en relation avec le Laboratoire départemental d'analyses de la Drôme et des laboratoires interprofessionnels pour réaliser des analyses de contrôle sur des animaux ou des denrées.

  • 47

    an VIII-1852

    Date

    an VIII-1852

    Cote

    7 M 276

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Épizooties et contrôle sanitaire.
    • Surveillance sanitaire.
    • Compte rendu de l’état sanitaire des animaux et renseignements...
    • an VIII-1852
  • 48

    Q à W

    Date

    2005-2005

    Cote

    2994 W 99

    • Contexte : 2994 W - Direction départementale de la protection...

    • Sécurité sanitaire des aliments.
    • Santé et protection animales.
    • Élevages de bovins et d'ovins. - Cessations d'activités.
    • Q à W

    Producteur :

    En 2002, les Services vétérinaires, précédemment rattachés à la direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt, deviennent un service déconcentré et indépendant du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche, placés sous l'autorité du préfet en département.                                                                                                                           
    La direction départementale des Services vétérinaires intervient sur l'ensemble de la chaîne alimentaire, depuis l'élevage jusqu'à la distribution des produits d'origine animale au consommateur. Elle contrôle les conditions de production et d'élaboration des denrées animales issues de toutes les espèces consommables, depuis l'abattage jusqu'à la remise au consommateur.        
    Elle assure la santé et la protection des animaux détenus ou élevés à des fins agricoles, scientifiques, commerciales, notamment en contrôlant la situation sanitaire des cheptels, en sanctionnant les mauvais traitements et en moralisant le marché des animaux de compagnie.      
    Chargée de certaines missions par le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), elle assure le suivi des élevages et des établissements agroalimentaires, installations classées au titre de la protection de l'environnement.      
    Enfin, elle concourt à la préservation de la faune sauvage.      
     L'action de ces agents, dotés de pouvoirs de police administrative et judiciaire, est renforcée par des vétérinaires sanitaires, vétérinaires praticiens placés par un mandat sanitaire sous l'autorité de la DDSV pour la réalisation de certaines missions de service public.      
    La direction départementale des Services vétérinaires de la Drôme travaille en relation avec le Laboratoire départemental d'analyses de la Drôme et des laboratoires interprofessionnels pour réaliser des analyses de contrôle sur des animaux ou des denrées.

  • 49

    Société civile d'exploitation agricole (SCEA) Moser-Roy.

    Date

    1994-2004

    Cote

    3857 W 90

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Volailles.
    • Menglon.
    • Société civile d'exploitation agricole (SCEA) Moser-Roy.
  • 50

    Société civile d'exploitation agricole (SCEA) La Ferme Montilienne (centre de collecte d'œufs).

    Date

    1989-2005

    Cote

    3857 W 103

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Volailles.
    • Savasse.
    • Société civile d'exploitation agricole (SCEA) La Ferme...
  • 51

    Érôme - Laveyron (1838-1903).

    Date

    1838-1903

    Cote

    7 M 268

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Épizooties et contrôle sanitaire.
    • Surveillance sanitaire.
    • Surveillance des maladies contagieuses. - Dossiers...
    • Érôme - Laveyron (1838-1903).
  • 52

    1994-1995 (janvier-juin)

    Date

    1994-1995

    Cote

    2994 W 73

    • Contexte : 2994 W - Direction départementale de la protection...

    • Sécurité sanitaire des aliments.
    • Santé et protection animales.
    • Correspondance. - Courrier départ : chronos.
    • Services Santé animale et Installations classées pour...
    • 1994-1995 (janvier-juin)

    Producteur :

    En 2002, les Services vétérinaires, précédemment rattachés à la direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt, deviennent un service déconcentré et indépendant du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche, placés sous l'autorité du préfet en département.                                                                                                                           
    La direction départementale des Services vétérinaires intervient sur l'ensemble de la chaîne alimentaire, depuis l'élevage jusqu'à la distribution des produits d'origine animale au consommateur. Elle contrôle les conditions de production et d'élaboration des denrées animales issues de toutes les espèces consommables, depuis l'abattage jusqu'à la remise au consommateur.        
    Elle assure la santé et la protection des animaux détenus ou élevés à des fins agricoles, scientifiques, commerciales, notamment en contrôlant la situation sanitaire des cheptels, en sanctionnant les mauvais traitements et en moralisant le marché des animaux de compagnie.      
    Chargée de certaines missions par le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), elle assure le suivi des élevages et des établissements agroalimentaires, installations classées au titre de la protection de l'environnement.      
    Enfin, elle concourt à la préservation de la faune sauvage.      
     L'action de ces agents, dotés de pouvoirs de police administrative et judiciaire, est renforcée par des vétérinaires sanitaires, vétérinaires praticiens placés par un mandat sanitaire sous l'autorité de la DDSV pour la réalisation de certaines missions de service public.      
    La direction départementale des Services vétérinaires de la Drôme travaille en relation avec le Laboratoire départemental d'analyses de la Drôme et des laboratoires interprofessionnels pour réaliser des analyses de contrôle sur des animaux ou des denrées.

  • 53

    1935

    Date

    1935

    Cote

    7 M 285

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Épizooties et contrôle sanitaire.
    • Surveillance sanitaire.
    • Tuberculose bovine.
    • Saisies de viandes contaminées dans les abattoirs et...
    • 1935
  • 54

    La Baume-d'Hostun. - Bertholet Gérard.

    Date

    2009-2014

    Cote

    3857 W 18

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Bovins.
    • La Baume-d'Hostun. - Bertholet Gérard.
  • 55

    Chabeuil. - Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) des Chemins de Terre.

    Date

    2010-2013

    Cote

    3857 W 85

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Volailles.
    • Chabeuil. - Exploitation agricole à responsabilité...
  • 56

    Mouvements de porcs : certificats d'importation (1995) ; attestations sanitaires (2005) ; introduction porcins (2005).

    Date

    1995-2005

    Cote

    2994 W 96

    • Contexte : 2994 W - Direction départementale de la protection...

    • Sécurité sanitaire des aliments.
    • Santé et protection animales.
    • Mouvements de porcs : certificats d'importation (1995)...

    Producteur :

    En 2002, les Services vétérinaires, précédemment rattachés à la direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt, deviennent un service déconcentré et indépendant du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche, placés sous l'autorité du préfet en département.                                                                                                                           
    La direction départementale des Services vétérinaires intervient sur l'ensemble de la chaîne alimentaire, depuis l'élevage jusqu'à la distribution des produits d'origine animale au consommateur. Elle contrôle les conditions de production et d'élaboration des denrées animales issues de toutes les espèces consommables, depuis l'abattage jusqu'à la remise au consommateur.        
    Elle assure la santé et la protection des animaux détenus ou élevés à des fins agricoles, scientifiques, commerciales, notamment en contrôlant la situation sanitaire des cheptels, en sanctionnant les mauvais traitements et en moralisant le marché des animaux de compagnie.      
    Chargée de certaines missions par le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), elle assure le suivi des élevages et des établissements agroalimentaires, installations classées au titre de la protection de l'environnement.      
    Enfin, elle concourt à la préservation de la faune sauvage.      
     L'action de ces agents, dotés de pouvoirs de police administrative et judiciaire, est renforcée par des vétérinaires sanitaires, vétérinaires praticiens placés par un mandat sanitaire sous l'autorité de la DDSV pour la réalisation de certaines missions de service public.      
    La direction départementale des Services vétérinaires de la Drôme travaille en relation avec le Laboratoire départemental d'analyses de la Drôme et des laboratoires interprofessionnels pour réaliser des analyses de contrôle sur des animaux ou des denrées.

  • 57

    1936

    Date

    1936

    Cote

    7 M 290

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Épizooties et contrôle sanitaire.
    • Surveillance sanitaire.
    • Inspection des foires et marchés par les vétérinaires-inspecteurs.
    • 1936
  • 58

    Montes de 1913-1919 (23).

    Date

    1913-1919

    Cote

    7 M 235

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Productions agricoles.
    • Animaux et production animale.
    • Bétail.
    • Espèce chevaline.
    • Amélioration de la race chevaline.
    • Montes publiques.
    • Surveillance sanitaire des étalons.
    • Montes de 1913-1919 (23).
  • 59

    Beauregard-Baret. - Duclos Christian.

    Date

    2009-2013

    Cote

    3857 W 83

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Volailles.
    • Beauregard-Baret. - Duclos Christian.
  • 60

    Condillac. - Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) de Rentieux.

    Date

    2006-2012

    Cote

    3857 W 25

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Bovins.
    • Condillac. - Exploitation agricole à responsabilité...
  • 61

    Anneyron. - Lafaury Louis Philippe.

    Date

    2003-2008

    Cote

    3857 W 33

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Ovins ou caprins.
    • Anneyron. - Lafaury Louis Philippe.
  • 62

    Comps. - Blond Jean-Claude.

    Date

    1997-2009

    Cote

    3857 W 24

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Bovins.
    • Comps. - Blond Jean-Claude.
  • 63
  • 64

    Aix - Beauvallon (1814-1903).

    Date

    1814-1903

    Cote

    7 M 265

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Épizooties et contrôle sanitaire.
    • Surveillance sanitaire.
    • Surveillance des maladies contagieuses. - Dossiers...
    • Aix - Beauvallon (1814-1903).
  • 65

    1870-1885

    Date

    1870-1885

    Cote

    7 M 278

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Épizooties et contrôle sanitaire.
    • Surveillance sanitaire.
    • Compte rendu de l’état sanitaire des animaux et renseignements...
    • 1870-1885
  • 66

    La Motte-de-Galaure. - Cheval Vincent.

    Date

    2012-2014

    Cote

    3857 W 14

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Bovins et ovins ou caprins.
    • La Motte-de-Galaure. - Cheval Vincent.
  • 67

    Élevages ovins et caprins. - Résultats positifs à la brucellose.

    Date

    1991-1995

    Cote

    2994 W 91

    • Contexte : 2994 W - Direction départementale de la protection...

    • Sécurité sanitaire des aliments.
    • Santé et protection animales.
    • Élevages ovins et caprins. - Résultats positifs à la...

    Producteur :

    En 2002, les Services vétérinaires, précédemment rattachés à la direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt, deviennent un service déconcentré et indépendant du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche, placés sous l'autorité du préfet en département.                                                                                                                           
    La direction départementale des Services vétérinaires intervient sur l'ensemble de la chaîne alimentaire, depuis l'élevage jusqu'à la distribution des produits d'origine animale au consommateur. Elle contrôle les conditions de production et d'élaboration des denrées animales issues de toutes les espèces consommables, depuis l'abattage jusqu'à la remise au consommateur.        
    Elle assure la santé et la protection des animaux détenus ou élevés à des fins agricoles, scientifiques, commerciales, notamment en contrôlant la situation sanitaire des cheptels, en sanctionnant les mauvais traitements et en moralisant le marché des animaux de compagnie.      
    Chargée de certaines missions par le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), elle assure le suivi des élevages et des établissements agroalimentaires, installations classées au titre de la protection de l'environnement.      
    Enfin, elle concourt à la préservation de la faune sauvage.      
     L'action de ces agents, dotés de pouvoirs de police administrative et judiciaire, est renforcée par des vétérinaires sanitaires, vétérinaires praticiens placés par un mandat sanitaire sous l'autorité de la DDSV pour la réalisation de certaines missions de service public.      
    La direction départementale des Services vétérinaires de la Drôme travaille en relation avec le Laboratoire départemental d'analyses de la Drôme et des laboratoires interprofessionnels pour réaliser des analyses de contrôle sur des animaux ou des denrées.

  • 68

    Aix-en-Diois. - Besson Eric.

    Date

    2007-2015

    Cote

    3857 W 32

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Ovins ou caprins.
    • Aix-en-Diois. - Besson Eric.
  • 69

    Montségur-sur-Lauzon. - Reboul Jean-Paul.

    Date

    2003-2012

    Cote

    3857 W 94

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Volailles.
    • Montségur-sur-Lauzon. - Reboul Jean-Paul.
  • 70

    Marsanne. - Blache Jean-Pierre.

    Date

    1999-2008

    Cote

    3857 W 28

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Bovins.
    • Marsanne. - Blache Jean-Pierre.
  • 71

    Montes de 1908-1912.

    Date

    1908-1912

    Cote

    7 M 234

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Productions agricoles.
    • Animaux et production animale.
    • Bétail.
    • Espèce chevaline.
    • Amélioration de la race chevaline.
    • Montes publiques.
    • Surveillance sanitaire des étalons.
    • Montes de 1908-1912.
  • 72

    Omblèze. - Duc Robert et Christiane.

    Date

    1997-2009

    Cote

    3857 W 62

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Ovins ou caprins.
    • Omblèze. - Duc Robert et Christiane.
  • 73

    Glandage. - Granon Line.

    Date

    2011-2014

    Cote

    3857 W 13

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Bovins et ovins ou caprins.
    • Glandage. - Granon Line.
  • 74

    2994 W Direction départementale de la protection des populations (DPP)

    Date

    1949-2005

    Cote

    2994 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Agriculture, forêt, élevage, pêche
    • Services vétérinaires
    • 2994 W Direction départementale de la protection des...
  • 75

    1902-1906

    Date

    1902-1906

    Cote

    7 M 281

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Épizooties et contrôle sanitaire.
    • Surveillance sanitaire.
    • Compte rendu de l’état sanitaire des animaux et renseignements...
    • 1902-1906
  • 76

    Bésayes. - Junillon Michel.

    Date

    2002-2015

    Cote

    3857 W 84

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Volailles.
    • Bésayes. - Junillon Michel.
  • 77

    Instructions, réglementation, demande de renseignements : circulaires, arrêtés, modèles d'imprimés, recueils des actes administratifs, notes, bulletins sanitaires, fascicules, correspondance (1896-1936). Enregistrement des demandes d'indemnités : cahier (1915-1922).

    Date

    1896-1936

    Cote

    7 M 284

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Épizooties et contrôle sanitaire.
    • Surveillance sanitaire.
    • Tuberculose bovine.
    • Instructions, réglementation, demande de renseignements...
  • 78

    Sibeud Georges.

    Date

    2001-2015

    Cote

    3857 W 45

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Ovins ou caprins.
    • Eurre.
    • Sibeud Georges.
  • 79

    Étoile-sur-Rhône. - Étoile Porcine.

    Date

    2000-2009

    Cote

    3857 W 5

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Porcins.
    • Étoile-sur-Rhône. - Étoile Porcine.
  • 80

    Janvier-mars

    Date

    2005-2005

    Cote

    2994 W 75

    • Contexte : 2994 W - Direction départementale de la protection...

    • Sécurité sanitaire des aliments.
    • Santé et protection animales.
    • Correspondance. - Courrier départ : chronos.
    • Service santé animale. - Année 2005
    • Janvier-mars

    Producteur :

    En 2002, les Services vétérinaires, précédemment rattachés à la direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt, deviennent un service déconcentré et indépendant du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche, placés sous l'autorité du préfet en département.                                                                                                                           
    La direction départementale des Services vétérinaires intervient sur l'ensemble de la chaîne alimentaire, depuis l'élevage jusqu'à la distribution des produits d'origine animale au consommateur. Elle contrôle les conditions de production et d'élaboration des denrées animales issues de toutes les espèces consommables, depuis l'abattage jusqu'à la remise au consommateur.        
    Elle assure la santé et la protection des animaux détenus ou élevés à des fins agricoles, scientifiques, commerciales, notamment en contrôlant la situation sanitaire des cheptels, en sanctionnant les mauvais traitements et en moralisant le marché des animaux de compagnie.      
    Chargée de certaines missions par le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), elle assure le suivi des élevages et des établissements agroalimentaires, installations classées au titre de la protection de l'environnement.      
    Enfin, elle concourt à la préservation de la faune sauvage.      
     L'action de ces agents, dotés de pouvoirs de police administrative et judiciaire, est renforcée par des vétérinaires sanitaires, vétérinaires praticiens placés par un mandat sanitaire sous l'autorité de la DDSV pour la réalisation de certaines missions de service public.      
    La direction départementale des Services vétérinaires de la Drôme travaille en relation avec le Laboratoire départemental d'analyses de la Drôme et des laboratoires interprofessionnels pour réaliser des analyses de contrôle sur des animaux ou des denrées.