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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    SEN

    Date

    2019-2019

    Cote

    4050W 67

    • Contexte : 4050 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
    • SEN

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  2. Résultat n°2

    12 mai

    Date

    1993

    Cote

    3272 W 110

    • Contexte : 3272 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

    • Procédures devant le tribunal pour enfants.
    • Année 1993.
    • 12 mai

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance (Valence,Drôme) / Tribunal pour enfants

  3. Résultat n°3

    CHE à CLA.

    Date

    2008-2017

    Cote

    3918 W 33-35

    • Contexte : 3918 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2018.
    • CHE à CLA.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  4. Résultat n°4

    2005-2007

    Date

    2005-2007

    Cote

    392 J 96

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Les Foyers Matter.
    • Établissements gérés par l'association.
    • Foyer de Créteil (Val-de-Marne).
    • Comptabilité.
    • 2005-2007

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  5. Résultat n°5

    juin - septembre

    Date

    1995

    Cote

    3272 W 543

    • Contexte : 3272 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

    • Procédures devant le juge pour enfants (audiences de...
    • Année 1995.
    • juin - septembre

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance (Valence,Drôme) / Tribunal pour enfants

  6. Résultat n°6

    2/4

    Date

    2004

    Cote

    3272 W 749

    • Contexte : 3272 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

    • Assistance éducative.
    • Année 2004.
    • Cabinet 3.
    • 2/4

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance (Valence,Drôme) / Tribunal pour enfants

  7. Résultat n°7

    12 avril, 3 mai

    Date

    1989

    Cote

    3272 W 5

    • Contexte : 3272 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

    • Procédures devant le tribunal pour enfants.
    • Année 1989.
    • 12 avril, 3 mai

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance (Valence,Drôme) / Tribunal pour enfants

  8. Résultat n°8

    1968-1973

    Date

    1968-1973

    Cote

    392 J 22

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Association du Foyer du Jeune Libéré.
    • Comptabilité.
    • Livres de paie.
    • Classement alphabétique.
    • 1968-1973

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  9. Résultat n°9

    16 mars 1° boîte

    Date

    1994

    Cote

    3272 W 131

    • Contexte : 3272 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

    • Procédures devant le tribunal pour enfants.
    • Année 1994.
    • 16 mars 1° boîte

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance (Valence,Drôme) / Tribunal pour enfants

  10. Résultat n°10

    Cabinet 2.

    Date

    novembre 2003

    Cote

    3272 W 604

    • Contexte : 3272 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

    • Procédures devant le juge pour enfants (audiences de...
    • Année 2003.
    • Cabinet 2.

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance (Valence,Drôme) / Tribunal pour enfants

  11. Résultat n°11

    6 juillet 2° boîte

    Date

    2004

    Cote

    3272 W 450

    • Contexte : 3272 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

    • Procédures devant le tribunal pour enfants.
    • Année 2004.
    • Cabinet 1.
    • 6 juillet 2° boîte

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance (Valence,Drôme) / Tribunal pour enfants

  12. Résultat n°12

    MIE

    Date

    2010-2019

    Cote

    4050W 55

    • Contexte : 4050 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
    • MIE

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  13. Résultat n°13

    19 mai

    Date

    1993

    Cote

    3272 W 111

    • Contexte : 3272 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

    • Procédures devant le tribunal pour enfants.
    • Année 1993.
    • 19 mai

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance (Valence,Drôme) / Tribunal pour enfants

  14. Résultat n°14

    21 mai 1° boîte

    Date

    2003

    Cote

    3272 W 406

    • Contexte : 3272 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

    • Procédures devant le tribunal pour enfants.
    • Année 2003.
    • Cabinet 1.
    • 21 mai 1° boîte

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance (Valence,Drôme) / Tribunal pour enfants

  15. Résultat n°15

    4/6

    Date

    2003

    Cote

    3272 W 713

    • Contexte : 3272 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

    • Assistance éducative.
    • Année 2003.
    • Cabinet 1.
    • 4/6

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance (Valence,Drôme) / Tribunal pour enfants

  16. Résultat n°16

    Enfants nés en 2011.

    Date

    2011-2011

    Cote

    3932 W 25

    • Contexte : 3932 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant (classement alphabétique...
    • Enfants nés en 2011.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Vallée de Drôme / Service Livron Loriol / Centre médico-social de Livron-Loriol, secteur protection maternelle et infantile

  17. Résultat n°17

    16 avril

    Date

    2003

    Cote

    3272 W 405

    • Contexte : 3272 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

    • Procédures devant le tribunal pour enfants.
    • Année 2003.
    • Cabinet 1.
    • 16 avril

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance (Valence,Drôme) / Tribunal pour enfants

  18. Résultat n°18

    TON.

    Date

    1992-2003

    Cote

    3941 W 56

    • Contexte : 3941 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel de l'enfant/fratrie.
    • TON.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Bourg-de-Péage

  19. Résultat n°19

    Fi-L.

    Date

    1994-2001

    Cote

    4490 W 62-93

    • Contexte : 4490 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi des enfants et familles...
    • Fi-L.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Service ASE Grand Valentinois

  20. Résultat n°20

    9 et 10 janvier

    Date

    2001

    Cote

    3272 W 367

    • Contexte : 3272 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

    • Procédures devant le tribunal pour enfants.
    • Année 2001.
    • Cabinet 2.
    • 9 et 10 janvier

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance (Valence,Drôme) / Tribunal pour enfants