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  • 1

    M

    Date

    2014

    Cote

    3807 W 22

    • Contexte : 3807 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA.
    • Cas MAIA réorientés.
    • Année 2014.
    • M

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Valence

  • 2

    08 - Demandes par groupes et par médias.

    Date

    2017

    Cote

    3771 W 25

    • Contexte : 3771 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités

    • Données E-Care.
    • Année 2017.
    • Base de données Statistiques BIRT.
    • 08 - Demandes par groupes et par médias.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités

  • 3

    13 - Échanges PAPH - Pôle PCH.

    Date

    2020-2020

    Cote

    4036 W 29

    • Contexte : 4036 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Données Ecare 2020.
    • Base de données statistiques BIRT.
    • 13 - Échanges PAPH - Pôle PCH.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Accès à l'Autonomie / Service Accueil

  • 4

    ME.

    Date

    2017

    Cote

    4051 W 27

    • Contexte : 4051 W - Conseil départemental,DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale, recours clos en 2017.
    • ME.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Aide Sociale Recouvrement

  • 5

    SE.

    Date

    2016-2016

    Cote

    3953 W 39

    • Contexte : 3953 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Aides sociales, recours clos en 2016.
    • SE.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Aide Sociale Recouvrement

  • 6

    RO.

    Date

    2018-2018

    Cote

    4232 W 28

    • Contexte : 4232 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • RO.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Aide Sociale Recouvrement

  • 7

    FER.

    Date

    2016-2016

    Cote

    3953 W 18

    • Contexte : 3953 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Aides sociales, recours clos en 2016.
    • FER.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Aide Sociale Recouvrement

  • 8

    AR.

    Date

    2016-2016

    Cote

    3953 W 2

    • Contexte : 3953 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Aides sociales, recours clos en 2016.
    • AR.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Aide Sociale Recouvrement

  • 9

    PIQ.

    Date

    2016-2016

    Cote

    3953 W 34

    • Contexte : 3953 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Aides sociales, recours clos en 2016.
    • PIQ.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Aide Sociale Recouvrement

  • 10

    Année 2019.

    Date

    2019

    Cote

    3659 W 1

    • Contexte : 3659 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Transport des élèves au titre d'un handicap, demandes.
    • Listes nominatives par élève.
    • Année 2019.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière

  • 11

    13- Échanges PAPH - Numérisation.

    Date

    2019-2019

    Cote

    4020 W 25

    • Contexte : 4020 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Données E-Care 2019.
    • Base de données Statistiques BIRT.
    • 13- Échanges PAPH - Numérisation.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Accès à l'Autonomie / Service Accueil

  • 12

    NA.

    Date

    2018-2018

    Cote

    4232 W 25

    • Contexte : 4232 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • NA.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Aide Sociale Recouvrement

  • 13

    02 - Demandes par groupes et par cantons.

    Date

    2019-2019

    Cote

    4020 W 10

    • Contexte : 4020 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Données E-Care 2019.
    • Base de données Statistiques BIRT.
    • 02 - Demandes par groupes et par cantons.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Accès à l'Autonomie / Service Accueil

  • 14

    MA

    Date

    2015

    Cote

    3808 W 9

    • Contexte : 3808 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • MA

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  • 15

    2e semestre.

    Date

    2018-2018

    Cote

    3887 W 4

    • Contexte : 3887 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Données E-Care 2018.
    • Base de données Demandes.
    • 2e semestre.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Accès à l'Autonomie / Service Accueil

  • 16

    Année 2010.

    Date

    2010

    Cote

    3659 W 4

    • Contexte : 3659 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Transport des élèves au titre d'un handicap, demandes.
    • Tableaux de bord annuels.
    • Année 2010.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière

  • 17

    Année 2019.

    Date

    2019

    Cote

    3659 W 13

    • Contexte : 3659 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Transport des élèves au titre d'un handicap, demandes.
    • Tableaux de bord annuels.
    • Année 2019.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière

  • 18

    11 - Demandes transférées au niveau 2.

    Date

    2019-2019

    Cote

    4020 W 19

    • Contexte : 4020 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Données E-Care 2019.
    • Base de données Statistiques BIRT.
    • 11 - Demandes transférées au niveau 2.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Accès à l'Autonomie / Service Accueil

  • 19

    Partie 1 - Données collectées au 30/06/2023.

    Date

    2020-2020

    Cote

    4036 W 7

    • Contexte : 4036 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Données Ecare 2020.
    • Base de données "Informations préoccupantes".
    • Enfants.
    • Partie 1 - Données collectées au 30/06/2023.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Accès à l'Autonomie / Service Accueil

  • 20

    SI.

    Date

    2017

    Cote

    4051 W 40

    • Contexte : 4051 W - Conseil départemental,DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale, recours clos en 2017.
    • SI.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Aide Sociale Recouvrement

  • 21

    Base de données Demandes.

    Date

    2017

    Cote

    3771 W 17

    • Contexte : 3771 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités

    • Données E-Care.
    • Année 2017.
    • Base de données Demandes.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités

  • 22

    CH.

    Date

    2016-2016

    Cote

    3953 W 8

    • Contexte : 3953 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Aides sociales, recours clos en 2016.
    • CH.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Aide Sociale Recouvrement

  • 23

    DEM.

    Date

    2016-2016

    Cote

    3953 W 11

    • Contexte : 3953 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Aides sociales, recours clos en 2016.
    • DEM.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Aide Sociale Recouvrement

  • 24

    RAB.

    Date

    2017

    Cote

    4051 W 35

    • Contexte : 4051 W - Conseil départemental,DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale, recours clos en 2017.
    • RAB.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Aide Sociale Recouvrement

  • 25

    Base de données Informations préoccupantes.

    Date

    2013

    Cote

    3771 W 3

    • Contexte : 3771 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités

    • Données E-Care.
    • Année 2013.
    • Base de données Informations préoccupantes.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités

  • 26

    Semestre 2.

    Date

    2020-2020

    Cote

    4036 W 4

    • Contexte : 4036 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Données Ecare 2020.
    • Base de données "Demandes".
    • Semestre 2.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Accès à l'Autonomie / Service Accueil

  • 27

    10 - Demandes PAPH.

    Date

    2020-2020

    Cote

    4036 W 21

    • Contexte : 4036 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Données Ecare 2020.
    • Base de données statistiques BIRT.
    • 10 - Demandes PAPH.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Accès à l'Autonomie / Service Accueil

  • 28

    AW.

    Date

    2017

    Cote

    4051 W 2

    • Contexte : 4051 W - Conseil départemental,DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale, recours clos en 2017.
    • AW.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Aide Sociale Recouvrement

  • 29

    Base de données Contacts.

    Date

    2013

    Cote

    3771 W 1

    • Contexte : 3771 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités

    • Données E-Care.
    • Année 2013.
    • Base de données Contacts.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités

  • 30

    DEC.

    Date

    2017

    Cote

    4051 W 11

    • Contexte : 4051 W - Conseil départemental,DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale, recours clos en 2017.
    • DEC.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Aide Sociale Recouvrement

  • 31

    K

    Date

    2015

    Cote

    3808 W 7

    • Contexte : 3808 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés...
    • K

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

  • 32

    VA.

    Date

    2016-2016

    Cote

    3953 W 44

    • Contexte : 3953 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Aides sociales, recours clos en 2016.
    • VA.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Aide Sociale Recouvrement

  • 33

    13 - Échanges PAPH - Pôle Adultes.

    Date

    2020-2020

    Cote

    4036 W 28

    • Contexte : 4036 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Données Ecare 2020.
    • Base de données statistiques BIRT.
    • 13 - Échanges PAPH - Pôle Adultes.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Accès à l'Autonomie / Service Accueil

  • 34

    DE

    Date

    2015

    Cote

    3807 W 33

    • Contexte : 3807 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers individuels de gestion de cas MAIA.
    • Cas MAIA réorientés.
    • Année 2015.
    • DE

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Valence

  • 35

    13 - Échanges PAPH - Ecare.

    Date

    2020-2020

    Cote

    4036 W 26

    • Contexte : 4036 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Données Ecare 2020.
    • Base de données statistiques BIRT.
    • 13 - Échanges PAPH - Ecare.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Accès à l'Autonomie / Service Accueil

  • 36

    DE.

    Date

    2018-2018

    Cote

    4232 W 9

    • Contexte : 4232 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • DE.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Aide Sociale Recouvrement

  • 37

    CO. Ma.

    Date

    2017

    Cote

    4051 W 8

    • Contexte : 4051 W - Conseil départemental,DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale, recours clos en 2017.
    • CO. Ma.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Aide Sociale Recouvrement

  • 38

    Base de données Informations préoccupantes.

    Date

    2017

    Cote

    3771 W 18

    • Contexte : 3771 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités

    • Données E-Care.
    • Année 2017.
    • Base de données Informations préoccupantes.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités

  • 39

    PR.

    Date

    2017

    Cote

    4051 W 34

    • Contexte : 4051 W - Conseil départemental,DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale, recours clos en 2017.
    • PR.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Aide Sociale Recouvrement

  • 40

    Base de données Demandes.

    Date

    2015

    Cote

    3771 W 10

    • Contexte : 3771 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités

    • Données E-Care.
    • Année 2015.
    • Base de données Demandes.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités