3771 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3771 W 1-31

Date

2013-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

184 Mo

70 article(s)

Origine

Conseil départemental / DGA des Solidarités

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/01/2021

Présentation du contenu

Données issues du logiciel métier E-care (Gestion des relations avec les usagers via la plateforme téléphonique commune DGA des Solidarités et MDPH). Les fichiers suivants ont été versés pour les années 2013 à 2017 aux formats natif, .CSV et .PDF : "Contacts", "Demandes", "Informations préoccupantes", "Bilan d'activités" et "Statistiques BIRT" .

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Une apuration annuelle de la base de données Ecare est opérée.

Conditions d'accès

Les dossiers ne sont communicables qu'après un délai de 50 ans minimum et pouvant aller jusqu'à 120 ans selon la nature des documents.

Cote/Cotes extrêmes

3771 W 1-31

Date

2013-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 100 ans à partir de 2017

Cote/Cotes extrêmes

3771 W 16-31

Date

2017-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 100 ans à partir de 2017

Cote/Cotes extrêmes

3771 W 19-31

Date

2017-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 100 ans à partir de 2017

08 - Demandes par groupes et par médias.

Cote/Cotes extrêmes

3771 W 25

Date

2017

Particularité physique

electronique

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 100 ans à partir de 2017