4036 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités, Maison Départementale de l'Autonomie, Secteur Accès à l'Autonomie, Service Accueil

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4036 W 1-32

Date

2020- 2020

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

60 Go

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Accès à l'Autonomie / Service Accueil

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 04/08/2023

Présentation du contenu

Données issues du logiciel métier E-care (Gestion des relations avec les usagers via la plateforme téléphonique commune DGA des Solidarités et MDPH). Les fichiers suivants ont été versés pour l'année 2020 aux formats natifs, .csv et .pdf : "Contacts", "Demandes", "Informations préoccupantes", "Bilan d'activités" et "Statistiques BIRT" .

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Une apurement annuel de la base de données Ecare est opéré.

Conditions d'accès

Les dossiers ne sont communicables qu'après un délai de 50 ans minimum et pouvant aller jusqu'à 120 ans selon la nature des documents.

Cote/Cotes extrêmes

4036 W 1-32

Date

2020-2020

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2020

Cote/Cotes extrêmes

4036 W 5-12

Date

2020-2020

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2020

Cote/Cotes extrêmes

4036 W 7-8

Date

2020-2020

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2020

Partie 1 - Données collectées au 30/06/2023.

Cote/Cotes extrêmes

4036 W 7

Date

2020-2020

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2020