police de la chasse

1
Forêts domaniales de Lente et Léoncel. - Chasse en licence dirigée.

Date

1967-1988

Cote

4000 W 37
- Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...
- Forêts domaniales de Lente et Léoncel. - Chasse en...
Producteur :

Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)
2
Fiches de sortie, fiches descriptives des animaux, règlement de chasse, licences de chasse.

Date

1967-1996

Cote

4000 W 25
- Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...
- Forêts domaniales de Lente et Léoncel. - Exploitation...
- Chasse en licence dirigée.
- Fiches de sortie, fiches descriptives des animaux,...
Producteur :

Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)
3
Licences délivrées (1980-1982), règlementation.

Date

1967-1996

Cote

4000 W 23
- Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...
- Forêts domaniales de Lente et Léoncel. - Exploitation...
- Licences délivrées (1980-1982), règlementation.
Producteur :

Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)
4
Lotissement : instructions, correspondance, projets (1967). Révision triennale des prix des baux : lettres-circulaires, correspondance (1969-1974).

Date

1956-1999

Cote

4000 W 2
- Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...
- Lotissement : instructions, correspondance, projets...
Producteur :

Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)
5
1988

Date

1988-1988

Cote

4000 W 29
- Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...
- Forêt domaniale de Lente. - Chasse en licence dirigée.
- 1988
Producteur :

Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)
6
Lots n° 72-151.

Date

1966-1999

Cote

4000 W 17
- Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...
- Location du droit de chasse.
- Dossiers individuels des lots.
- Lots n° 72-151.
Producteur :

Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)
7
Exploitation de la chasse.

Date

1967 - 1973

Cote

4000 W 1
- Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...
- Exploitation de la chasse.
Producteur :

Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)
8
Correspondance avec les associations communales de chasse agréées (ACCA), agréments des ACCA, actes administratifs de location amiable du droit de chasse en forêt domaniale, résultats, instructions.

Date

1979-1984

Cote

4000 W 18
- Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...
- Location du droit de chasse.
- Correspondance avec les associations communales de...
Producteur :

Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)
9
Forêts domaniales de Lente et Léoncel. - Gestion des licences dirigées de chasse : licences délivrées, licences non délivrées, compte rendu de chasse à l'approche. Réglementation, organisation et tarification de la chasse : notes de service, arrêtés. Vente des animaux chassés : correspondance, titres de perception.

Date

1967-1999

Cote

4000 W 20
- Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...
- Forêts domaniales de Lente et Léoncel. - Gestion des...
Producteur :

Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)
10
Exploitation de la chasse.

Date

1967 - 1975

Cote

4000 W 40
- Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...
- Forêt domaniale de Lente.
- Exploitation de la chasse.
Producteur :

Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)
11
Tableaux de chasse.

Date

1956-1999

Cote

4000 W 4
- Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...
- Tableaux de chasse.
Producteur :

Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)
12
Fiches descriptives d'un animal soumis au plan de chasse.

Date

1967-1996

Cote

4000 W 21
- Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...
- Fiches descriptives d'un animal soumis au plan de chasse.
Producteur :

Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)
13
Adjudications : procès-verbaux d'adjudications (1956-1974), résultats (1967-1974). Préparation : correspondance, instructions, catalogue, calendrier (1968-1974).

Date

1956-1999

Cote

4000 W 6
- Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...
- Adjudications : procès-verbaux d'adjudications (1956-1974),...
Producteur :

Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)
14
Forêt domaniale de Lente. - Chasse en licence dirigée.

Date

1967-1996

Cote

4000 W 27
- Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...
- Forêt domaniale de Lente. - Chasse en licence dirigée.
Producteur :

Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)
15
Fiches de sortie, fiches descriptives des animaux, licences de chasse, fiche bilan de la saison.

Date

1967-1996

Cote

4000 W 26
- Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...
- Forêts domaniales de Lente et Léoncel. - Exploitation...
- Chasse en licence dirigée.
- Fiches de sortie, fiches descriptives des animaux,...
Producteur :

Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)
16
Adjudications.

Date

1968-1972

Cote

4000 W 10
- Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...
- Adjudications.
Producteur :

Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)
17
Forêts domaniales de Lente et Léoncel. - Chasse en licence dirigée.

Date

1967-1996

Cote

4000 W 28
- Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...
- Forêts domaniales de Lente et Léoncel. - Chasse en...
Producteur :

Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)
18
Adjudications, résiliations des baux (1968).

Date

1968-1969

Cote

4000 W 9
- Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...
- Adjudications, résiliations des baux (1968).
Producteur :

Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)
19
Cahiers des charges des départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin. Catalogue (1968).

Date

1966-1999

Cote

4000 W 7
- Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...
- Cahiers des charges des départements de la Moselle,...
Producteur :

Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)
20
Fiches de sortie, fiches descriptives des animaux, règlement de chasse, licences de chasse, fiche bilan de la saison.

Date

1967-1996

Cote

4000 W 24
- Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...
- Forêts domaniales de Lente et Léoncel. - Exploitation...
- Chasse en licence dirigée.
- Fiches de sortie, fiches descriptives des animaux,...
Producteur :

Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

Résultats de la recherche

Forêts domaniales de Lente et Léoncel. - Chasse en licence dirigée.

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Fiches de sortie, fiches descriptives des animaux, règlement de chasse, licences de chasse.

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Cote

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Licences délivrées (1980-1982), règlementation.

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Lotissement : instructions, correspondance, projets (1967). Révision triennale des prix des baux : lettres-circulaires, correspondance (1969-1974).

Date

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1988

Date

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Lots n° 72-151.

Date

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Exploitation de la chasse.

Date

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Correspondance avec les associations communales de chasse agréées (ACCA), agréments des ACCA, actes administratifs de location amiable du droit de chasse en forêt domaniale, résultats, instructions.

Date

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Date

Cote

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Producteur :

Exploitation de la chasse.

Date

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Tableaux de chasse.

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Fiches descriptives d'un animal soumis au plan de chasse.

Date

Cote

Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

Producteur :

Adjudications : procès-verbaux d'adjudications (1956-1974), résultats (1967-1974). Préparation : correspondance, instructions, catalogue, calendrier (1968-1974).

Date

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Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

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Forêt domaniale de Lente. - Chasse en licence dirigée.

Date

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Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

Producteur :

Fiches de sortie, fiches descriptives des animaux, licences de chasse, fiche bilan de la saison.

Date

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Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

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Adjudications.

Date

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