Filtrer les résultats
Multimédias
  • 40
Nom de l'inventaire
  • 40
Période
  • 40
    • 4
    • 31
    • 32
    • 28
    • 27
Lieux
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 40
  • 40
Collectivités
  • 40
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

40 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Forêts domaniales de Lente et Léoncel. - Chasse en licence dirigée.

    Date

    1967-1988

    Cote

    4000 W 37

    • Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

    • Forêts domaniales de Lente et Léoncel. - Chasse en...

    Producteur :

    Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

  2. Résultat n°2

    Fiches de sortie, fiches descriptives des animaux, règlement de chasse, licences de chasse.

    Date

    1967-1996

    Cote

    4000 W 25

    • Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

    • Forêts domaniales de Lente et Léoncel. - Exploitation...
    • Chasse en licence dirigée.
    • Fiches de sortie, fiches descriptives des animaux,...

    Producteur :

    Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

  3. Résultat n°3

    Licences délivrées (1980-1982), règlementation.

    Date

    1967-1996

    Cote

    4000 W 23

    • Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

    • Forêts domaniales de Lente et Léoncel. - Exploitation...
    • Licences délivrées (1980-1982), règlementation.

    Producteur :

    Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

  4. Résultat n°4

    Lotissement : instructions, correspondance, projets (1967). Révision triennale des prix des baux : lettres-circulaires, correspondance (1969-1974).

    Date

    1956-1999

    Cote

    4000 W 2

    • Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

    • Lotissement : instructions, correspondance, projets...

    Producteur :

    Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

  5. Résultat n°5

    1988

    Date

    1988-1988

    Cote

    4000 W 29

    • Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

    • Forêt domaniale de Lente. - Chasse en licence dirigée.
    • 1988

    Producteur :

    Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

  6. Résultat n°6

    Lots n° 72-151.

    Date

    1966-1999

    Cote

    4000 W 17

    • Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

    • Location du droit de chasse.
    • Dossiers individuels des lots.
    • Lots n° 72-151.

    Producteur :

    Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

  7. Résultat n°7

    Exploitation de la chasse.

    Date

    1967 - 1973

    Cote

    4000 W 1

    • Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

    • Exploitation de la chasse.

    Producteur :

    Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

  8. Résultat n°8

    Correspondance avec les associations communales de chasse agréées (ACCA), agréments des ACCA, actes administratifs de location amiable du droit de chasse en forêt domaniale, résultats, instructions.

    Date

    1979-1984

    Cote

    4000 W 18

    • Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

    • Location du droit de chasse.
    • Correspondance avec les associations communales de...

    Producteur :

    Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

  9. Résultat n°9

    Forêts domaniales de Lente et Léoncel. - Gestion des licences dirigées de chasse : licences délivrées, licences non délivrées, compte rendu de chasse à l'approche. Réglementation, organisation et tarification de la chasse : notes de service, arrêtés. Vente des animaux chassés : correspondance, titres de perception.

    Date

    1967-1999

    Cote

    4000 W 20

    • Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

    • Forêts domaniales de Lente et Léoncel. - Gestion des...

    Producteur :

    Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

  10. Résultat n°10

    Exploitation de la chasse.

    Date

    1967 - 1975

    Cote

    4000 W 40

    • Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

    • Forêt domaniale de Lente.
    • Exploitation de la chasse.

    Producteur :

    Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

  11. Résultat n°11

    Tableaux de chasse.

    Date

    1956-1999

    Cote

    4000 W 4

    • Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

    • Tableaux de chasse.

    Producteur :

    Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

  12. Résultat n°12

    Fiches descriptives d'un animal soumis au plan de chasse.

    Date

    1967-1996

    Cote

    4000 W 21

    • Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

    • Fiches descriptives d'un animal soumis au plan de chasse.

    Producteur :

    Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

  13. Résultat n°13

    Adjudications : procès-verbaux d'adjudications (1956-1974), résultats (1967-1974). Préparation : correspondance, instructions, catalogue, calendrier (1968-1974).

    Date

    1956-1999

    Cote

    4000 W 6

    • Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

    • Adjudications : procès-verbaux d'adjudications (1956-1974),...

    Producteur :

    Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

  14. Résultat n°14

    Forêt domaniale de Lente. - Chasse en licence dirigée.

    Date

    1967-1996

    Cote

    4000 W 27

    • Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

    • Forêt domaniale de Lente. - Chasse en licence dirigée.

    Producteur :

    Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

  15. Résultat n°15

    Fiches de sortie, fiches descriptives des animaux, licences de chasse, fiche bilan de la saison.

    Date

    1967-1996

    Cote

    4000 W 26

    • Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

    • Forêts domaniales de Lente et Léoncel. - Exploitation...
    • Chasse en licence dirigée.
    • Fiches de sortie, fiches descriptives des animaux,...

    Producteur :

    Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

  16. Résultat n°16

    Adjudications.

    Date

    1968-1972

    Cote

    4000 W 10

    • Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

    • Adjudications.

    Producteur :

    Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

  17. Résultat n°17

    Forêts domaniales de Lente et Léoncel. - Chasse en licence dirigée.

    Date

    1967-1996

    Cote

    4000 W 28

    • Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

    • Forêts domaniales de Lente et Léoncel. - Chasse en...

    Producteur :

    Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

  18. Résultat n°18

    Adjudications, résiliations des baux (1968).

    Date

    1968-1969

    Cote

    4000 W 9

    • Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

    • Adjudications, résiliations des baux (1968).

    Producteur :

    Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

  19. Résultat n°19

    Cahiers des charges des départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin. Catalogue (1968).

    Date

    1966-1999

    Cote

    4000 W 7

    • Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

    • Cahiers des charges des départements de la Moselle,...

    Producteur :

    Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

  20. Résultat n°20

    Fiches de sortie, fiches descriptives des animaux, règlement de chasse, licences de chasse, fiche bilan de la saison.

    Date

    1967-1996

    Cote

    4000 W 24

    • Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

    • Forêts domaniales de Lente et Léoncel. - Exploitation...
    • Chasse en licence dirigée.
    • Fiches de sortie, fiches descriptives des animaux,...

    Producteur :

    Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)