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4000 W - Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

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Cote/Cotes extrêmes

4000 W 1-40

Date

1956 - 1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

2,3 ml

23 article(s)

Origine

Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 26/01/2023

Présentation du contenu

Chasse. Versement préparé sur la base du récolement de 2006.

Mots clés matières

police de la chasse, chasse

Mots clés collectivités

Office national des forêts (ONF, Valence, Drôme, France)

Adjudications.

Cote/Cotes extrêmes

4000 W 10

Date

1968-1972

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Instructions, correspondance avec les adjudicataires, procès-verbaux d'adjudication, résultats des adjudications, cahiers-affiches (1968-1972).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable