Lotissement : instructions, correspondance, projets (1967). Révision triennale des prix des baux : lettres-circulaires, correspondance (1969-1974).

Aide à la recherche

4000 W - Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4000 W 1-40

Date

1956 - 1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

2,3 ml

23 article(s)

Origine

Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 26/01/2023

Présentation du contenu

Chasse. Versement préparé sur la base du récolement de 2006.

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

4000 W 2

Date

1956-1999

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable