Aide à la recherche

4000 W - Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4000 W 1-40

Date

1956 - 1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

2,3 ml

23 article(s)

Origine

Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 26/01/2023

Présentation du contenu

Chasse. Versement préparé sur la base du récolement de 2006.

Mots clés matières

police de la chasse, chasse

Mots clés collectivités

Office national des forêts (ONF, Valence, Drôme, France)

Exploitation de la chasse.

Cote/Cotes extrêmes

4000 W 1

Date

1967 - 1973

Présentation du contenu

Instructions, cahiers des charges, révisions triennales des baux, clauses spéciales et particulières.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable