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40 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Forêts domaniales de Lente et Léoncel. - Chasse en licence dirigée.
Cote
4000 W 37
 Date
1967-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

  • Forêts domaniales de Lente et Léoncel. - Chasse en...
2

Fiches de sortie, fiches descriptives des animaux, règlement de chasse, licences de chasse.
Cote
4000 W 25
 Date
1967-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

  • Forêts domaniales de Lente et Léoncel. - Exploitation...
  • Chasse en licence dirigée.
  • Fiches de sortie, fiches descriptives des animaux,...
3

Licences délivrées (1980-1982), règlementation.
Cote
4000 W 23
 Date
1967-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

  • Forêts domaniales de Lente et Léoncel. - Exploitation...
  • Licences délivrées (1980-1982), règlementation.
4

Lotissement : instructions, correspondance, projets (1967). Révision triennale des prix des baux : lettres-circulaires, correspondance (1969-1974).
Cote
4000 W 2
 Date
1956-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

  • Lotissement : instructions, correspondance, projets...
5

1988
Cote
4000 W 29
 Date
1988-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

  • Forêt domaniale de Lente. - Chasse en licence dirigée.
  • 1988
6

Lots n° 72-151.
Cote
4000 W 17
 Date
1966-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

  • Location du droit de chasse.
  • Dossiers individuels des lots.
  • Lots n° 72-151.
7

Exploitation de la chasse.
Cote
4000 W 1
 Date
1967 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

  • Exploitation de la chasse.
8

Correspondance avec les associations communales de chasse agréées (ACCA), agréments des ACCA, actes administratifs de location amiable du droit de chasse en forêt domaniale, résultats, instructions.
Cote
4000 W 18
 Date
1979-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

  • Location du droit de chasse.
  • Correspondance avec les associations communales de...
9

Forêts domaniales de Lente et Léoncel. - Gestion des licences dirigées de chasse : licences délivrées, licences non délivrées, compte rendu de chasse à l'approche. Réglementation, organisation et tarification de la chasse : notes de service, arrêtés. Vente des animaux chassés : correspondance, titres de perception.
Cote
4000 W 20
 Date
1967-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

  • Forêts domaniales de Lente et Léoncel. - Gestion des...
10

Exploitation de la chasse.
Cote
4000 W 40
 Date
1967 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

  • Forêt domaniale de Lente.
  • Exploitation de la chasse.
11

Tableaux de chasse.
Cote
4000 W 4
 Date
1956-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

  • Tableaux de chasse.
12

Fiches descriptives d'un animal soumis au plan de chasse.
Cote
4000 W 21
 Date
1967-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

  • Fiches descriptives d'un animal soumis au plan de chasse.
13

Adjudications : procès-verbaux d'adjudications (1956-1974), résultats (1967-1974). Préparation : correspondance, instructions, catalogue, calendrier (1968-1974).
Cote
4000 W 6
 Date
1956-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

  • Adjudications : procès-verbaux d'adjudications (1956-1974),...
14

Forêt domaniale de Lente. - Chasse en licence dirigée.
Cote
4000 W 27
 Date
1967-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

  • Forêt domaniale de Lente. - Chasse en licence dirigée.
15

Fiches de sortie, fiches descriptives des animaux, licences de chasse, fiche bilan de la saison.
Cote
4000 W 26
 Date
1967-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

  • Forêts domaniales de Lente et Léoncel. - Exploitation...
  • Chasse en licence dirigée.
  • Fiches de sortie, fiches descriptives des animaux,...
16

Adjudications.
Cote
4000 W 10
 Date
1968-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

  • Adjudications.
17

Forêts domaniales de Lente et Léoncel. - Chasse en licence dirigée.
Cote
4000 W 28
 Date
1967-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

  • Forêts domaniales de Lente et Léoncel. - Chasse en...
18

Adjudications, résiliations des baux (1968).
Cote
4000 W 9
 Date
1968-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

  • Adjudications, résiliations des baux (1968).
19

Cahiers des charges des départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin. Catalogue (1968).
Cote
4000 W 7
 Date
1966-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

  • Cahiers des charges des départements de la Moselle,...
20

Fiches de sortie, fiches descriptives des animaux, règlement de chasse, licences de chasse, fiche bilan de la saison.
Cote
4000 W 24
 Date
1967-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4000 W - Office national des forêts (France). Agence...

  • Forêts domaniales de Lente et Léoncel. - Exploitation...
  • Chasse en licence dirigée.
  • Fiches de sortie, fiches descriptives des animaux,...