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1

Forêts domaniales de Lente et Léoncel. - Chasse en licence dirigée.

Date

1967-1988

Cote

4000 W 37

2

Fiches de sortie, fiches descriptives des animaux, règlement de chasse, licences de chasse.

Date

1967-1996

Cote

4000 W 25

3

Licences délivrées (1980-1982), règlementation.

Date

1967-1996

Cote

4000 W 23

4

Lotissement : instructions, correspondance, projets (1967). Révision triennale des prix des baux : lettres-circulaires, correspondance (1969-1974).

Date

1956-1999

Cote

4000 W 2

5

1988

Date

1988-1988

Cote

4000 W 29

6

Lots n° 72-151.

Date

1966-1999

Cote

4000 W 17

7

Exploitation de la chasse.

Date

1967 - 1973

Cote

4000 W 1

8

Correspondance avec les associations communales de chasse agréées (ACCA), agréments des ACCA, actes administratifs de location amiable du droit de chasse en forêt domaniale, résultats, instructions.

Date

1979-1984

Cote

4000 W 18

9

Forêts domaniales de Lente et Léoncel. - Gestion des licences dirigées de chasse : licences délivrées, licences non délivrées, compte rendu de chasse à l'approche. Réglementation, organisation et tarification de la chasse : notes de service, arrêtés. Vente des animaux chassés : correspondance, titres de perception.

Date

1967-1999

Cote

4000 W 20

10

Exploitation de la chasse.

Date

1967 - 1975

Cote

4000 W 40

11

Tableaux de chasse.

Date

1956-1999

Cote

4000 W 4

12

Fiches descriptives d'un animal soumis au plan de chasse.

Date

1967-1996

Cote

4000 W 21

13

Adjudications : procès-verbaux d'adjudications (1956-1974), résultats (1967-1974). Préparation : correspondance, instructions, catalogue, calendrier (1968-1974).

Date

1956-1999

Cote

4000 W 6

14

Forêt domaniale de Lente. - Chasse en licence dirigée.

Date

1967-1996

Cote

4000 W 27

15

Fiches de sortie, fiches descriptives des animaux, licences de chasse, fiche bilan de la saison.

Date

1967-1996

Cote

4000 W 26

16

Adjudications.

Date

1968-1972

Cote

4000 W 10

17

Forêts domaniales de Lente et Léoncel. - Chasse en licence dirigée.

Date

1967-1996

Cote

4000 W 28

18

Adjudications, résiliations des baux (1968).

Date

1968-1969

Cote

4000 W 9

19

Cahiers des charges des départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin. Catalogue (1968).

Date

1966-1999

Cote

4000 W 7

20

Fiches de sortie, fiches descriptives des animaux, règlement de chasse, licences de chasse, fiche bilan de la saison.

Date

1967-1996

Cote

4000 W 24