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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Étoile-sur-Rhône.
Cote
3679 W 18
 Date
2003-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Opération programmée pour l'amélioration de l'habitat...
  • Étoile-sur-Rhône.
2

Comité de pilotage (2008-2013), bilans d'activité (2010-2012), coupures de presses et notes manuscrites, point d'étape projet Quartier du Rocher (2012), bilan et perspectives Quartier du Rocher (2014) et tableaux financiers.
Cote
3679 W 3
 Date
2008-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Opérations de renouvellement urbain.
  • Pierrelatte.
  • Comité de pilotage (2008-2013), bilans d'activité (2010-2012),...
3

Conventions d'utilité sociale avec les Foyers, les Bailleurs sociaux, DAH.
Cote
3679 W 12
 Date
2010-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Conventions d'utilité sociale avec les Foyers, les...
4

Communauté de communes des deux rives.
Cote
3679 W 16
 Date
2003-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Opération programmée pour l'amélioration de l'habitat...
  • Communauté de communes des deux rives.
5

Documents de travail et préparatoires (2005-2006), convention (2005-2008) et ses avenants, conventions de mandat, convention (2012-2013).
Cote
3679 W 9
 Date
2005-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Convention de partenariat Région-Département (2005-2013).
  • Documents de travail et préparatoires (2005-2006),...
6

Dossier de candidature à l'ANRU OPH de Valence et Ville de Valence (2005), projet de rénovation urbaine Valence Le Haut OPH de Valence et Ville de Valence (2008), dossier de candidature à l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) rénovation urbaine Valence Le Haut OPH Valence et Ville de Valence (2009).
Cote
3679 W 5
 Date
2005-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Opérations de renouvellement urbain.
  • Valence.
  • Dossier de candidature à l'ANRU OPH de Valence et Ville...
7

Contrat local d'engagement de lutte contre la précarité énergétique 2011-2013, 2014-2017.
Cote
3679 W 21
 Date
2007-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Contrat local d'engagement de lutte contre la précarité...
8

Conventions 2010 et 2011 avec les Bailleurs sociaux.
Cote
3679 W 24
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Politique départemental du logement social.
  • Conventions 2010 et 2011 avec les Bailleurs sociaux.
9

Dossiers préparatoires convention avenant Valence Le Haut avec notes (2005-2008).
Cote
3679 W 6
 Date
2005-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Opérations de renouvellement urbain.
  • Valence.
  • Dossiers préparatoires convention avenant Valence Le...
10

Le Grand-Buëch
Cote
3679 W 17
 Date
2003-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Opération programmée pour l'amélioration de l'habitat...
  • Le Grand-Buëch
11

Correspondance (2004-2011), document préparatoire à la convention (2010), politique de la Région (2010), programmation 2006-2008, plan 2011-2014, bilan 2006-2007, délibérations du conseil régional, programmation 2007, préparation programmation 2008, prévisions 2008.
Cote
3679 W 11
 Date
2004-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Convention de partenariat Région-Département (2005-2013).
  • Correspondance (2004-2011), document préparatoire à...
12

Documents préparatoires avenant 5 (2014), Convention (2014) et avenants (2009-2015), suivi des opérations.
Cote
3679 W 8
 Date
2009-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Opérations de renouvellement urbain.
  • Romans-sur-Isère.
  • Documents préparatoires avenant 5 (2014), Convention...
13

Valence major.
Cote
3679 W 15
 Date
2003-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Opération programmée pour l'amélioration de l'habitat...
  • Valence major.
14

Communauté de communes La Galaure 2012, Pays de Saillans 2011-2012, Pays de Marsanne 2010-2012, Nyonsais-Baronnies 2010-2012, le Diois 2010-2012, Rhône-Valloire 2010-2012, Montélimar Sésame 2010-2012, Vallée de la Drôme 2010-2012, Pays de l'Hermitage 2010-2012, Le Crestois 2010-2012, Royans-Vercors 2010-2012, Canton de Bourg-de-Péage Pays de Romans et Pays de l'Herbasse 2010-2012, Contrat territorial de l'habitat 2013-2014 : Pays de l'Hermitage, Pays du Vercors, Pays de Romans/Herbasse/Bourg-de-Péage, Val de Drôme, Pays du Diois, Rhône-Valloire, Pays de Marsanne, Val d'Eygues, Le Crestois, Montélimar Sésame, La Galaure, Contrat territorial habitat 2015 : Pays de l'Hermitage et du Tournonais, Pays de l'Herbasse, Val d'Eygues, Le Crestois, Pays de Saillans-Coeur de Drôme, Vercors et Royans, Porte de DrômArdèche, le Diois, Valence Romans Sud Rhône Alpes, Montélimar, Val de Drôme.
Cote
3679 W 20
 Date
2012-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Contrat territorial de l'habitat.
  • Communauté de communes La Galaure 2012, Pays de Saillans...
15

Préparation convention (2004), documents, notes, comptes rendus divers (2004-2010), Préparation avenant n°3 (2011), documents, notes, comptes rendus divers (2011-2016).
Cote
3679 W 7
 Date
2004-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Opérations de renouvellement urbain.
  • Romans-sur-Isère.
  • Préparation convention (2004), documents, notes, comptes...
16

Paiements de 2006 à 2013, justificatifs 2008 à 2010.
Cote
3679 W 10
 Date
2006-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Convention de partenariat Région-Département (2005-2013).
  • Paiements de 2006 à 2013, justificatifs 2008 à 2010.
17

CALD : statuts 1987, 1998 et 2007, copie convention Habitat Autonome des Jeunes Agriculteurs 1995. Copie convention maintien à domicile 1998. Copie Convention Maitrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) 1998. Convention 2002 Habitat autonome des jeunes agriculteurs. Projet maison de l'habitat documents divers de réflexions, notes, courriers 2006-2007
Cote
3679 W 29
 Date
1987-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • CALD : statuts 1987, 1998 et 2007, copie convention...
18

Partenariat ADIL (ex CEDIAL).
Cote
3679 W 22
 Date
2003-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Partenariat ADIL (ex CEDIAL).
19

Budget exercices 2009 à 2014.
Cote
3679 W 13
 Date
2009-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Budget exercices 2009 à 2014.
20

Renov'habitat durable Valence Romans Sud Rhône-Alpes 2016-2018, avenants 1 de 2016 et 2 de 2018.
Cote
3679 W 27
 Date
2016-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Programme d'Intérêt Général (PIG) en faveur de l'Amélioration...
  • Renov'habitat durable Valence Romans Sud Rhône-Alpes...