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139 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Retenues sur salaires, traitements, indemnités, cotisations.

Date

1970

Cote

2093 W 14

Résultat n°2

Constructions de logements foyers pour personnes âgées à Nyons, Pierrelatte. Constructions de logements H.L.M. à Aôuste-sur-Sye, Nyons, Portes-lès-Valence, Rochegude, Saint- Paul-Trois-Châteaux, Saint-Rambert-d'Albon, Saint-Vallier. Travaux : alimentation en eau potable à Saint-Paul-Trois-Châteaux, espaces verts de Montségur-sur-Lauzoh , contrat d'architecte. Construction d'H.L.M. à Andancètté, Aouste-sur- Sye, Bourg-de-Péage, Bourg-lès-Valence, Crest.

Date

1970

Cote

2093 W 18

Résultat n°3

62 logements à Loriol.

Date

1973

Cote

2093 W 125

Résultat n°4

Traitements, indemnités, cotisations.

Date

1973

Cote

2093 W 131

Résultat n°5

Construction de logements sur les communes de Aouste-sur-Sye, Bourg-de-Péage, Crest, Dieulefit, Donzère, Pierrelatte, Portes-lès-Valence, Saint-Jean-en-Roy ans, Saint- Laurent-en-Royans, Saint-Rambert d'Albon, Saint-Vallier.

Date

1972

Cote

2093 W 84

Résultat n°6

Étoile-sur-Rhône.

Date

2003-2012

Cote

3679 W 18

Résultat n°7

Andancette 27 logements, Bourg-de-Péage 62 logements, Bourg-lès-Valence ''le Valentinll'', CrestSl logements, Die 28 logements, Dieulefit 18 logements, EpinoUze 20 logements, Loriol 62 logements, Nyons ''le Pousterle II'', Pierrelatte logements foyer, Portes-lès-Valence 34 logements, Saint -Donat 22 logements, Saint-Jean-en-Royans 26 logements, Saint-Laurent-en-Royans 26 logements, Saint-Marcel-lès-Valence 29 logements, Saint-Rambert d'Albon 38 logements, Saint-Vallier 58.

Date

1973

Cote

2093 W 128

Résultat n°8

Dossiers de constructions de logements et de garages à Donzère, Montségur-sur-Lauzon, Nyons, Pierrelatte, Portes- lès-Valence, Rochegude, Saint-Donat, Saint-Laurent-en- Royans, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Rambert-d'Albon, Tulette ; honoraires.

Date

1969

Cote

2093 W 9

Résultat n°9

Compte financier ; inventaires.

Date

1973

Cote

2093 W 132

Résultat n°10

Comité de pilotage (2008-2013), bilans d'activité (2010-2012), coupures de presses et notes manuscrites, point d'étape projet Quartier du Rocher (2012), bilan et perspectives Quartier du Rocher (2014) et tableaux financiers.

Date

2008-2014

Cote

3679 W 3

Résultat n°11

Constructions de logements P.L.R. et H.L.M. à Valence-le-Haut, construction d'un bâtiment pour ateliers et bureaux ; ventes de parkings souterrains à Valence-le-Haut ; honoraires.

Date

1972

Cote

2093 W 96

Résultat n°12

Recette-Perception de Valence.- Office Public d'HLM.

Date

1974

Cote

2093 W 268

Résultat n°13

Conventions d'utilité sociale avec les Foyers, les Bailleurs sociaux, DAH.

Date

2010-2017

Cote

3679 W 12

Résultat n°14

Communauté de communes des deux rives.

Date

2003-2018

Cote

3679 W 16

Résultat n°15

Dossiers de constructions de logements S.O.G.E.V à la Z.U.P, d'un foyer déjeunes travailleurs ; de villas I.L.M.; honoraires.

Date

1971

Cote

2093 W 40

Résultat n°16

Documents de travail et préparatoires (2005-2006), convention (2005-2008) et ses avenants, conventions de mandat, convention (2012-2013).

Date

2005-2013

Cote

3679 W 9

Résultat n°17

Habitat Dauphinois, La Baume-de-Transit. - Construction de 7 logements 5 PLUS et 2 PLAI Les Villas Lavandins II.

Date

2015-2018

Cote

4300 W 4

Résultat n°18

Constructions de 10 logements à Aouste-sur-Sye, 96 logements à Bourg-de-Péage, 63 logements à Crest, 22 logements à Dieulefit, logements-foyers pour personnes âgées à Pierrelatte, 28 logements et 70 garages à Portes les Valence, 24 garages et 26 logements à Saint Jean-en-Royans, 42 logements à Saint-Paul-Trois-Châteaux.

Date

1972

Cote

2093 W 79

Résultat n°19

Dossiers de constructions de logements à Crest.

Date

1969

Cote

2093 W 7

Résultat n°20

Dossier de candidature à l'ANRU OPH de Valence et Ville de Valence (2005), projet de rénovation urbaine Valence Le Haut OPH de Valence et Ville de Valence (2008), dossier de candidature à l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) rénovation urbaine Valence Le Haut OPH Valence et Ville de Valence (2009).

Date

2005-2009

Cote

3679 W 5