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40 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Étoile-sur-Rhône.

Date

2003-2012

Cote

3679 W 18

Résultat n°2

Comité de pilotage (2008-2013), bilans d'activité (2010-2012), coupures de presses et notes manuscrites, point d'étape projet Quartier du Rocher (2012), bilan et perspectives Quartier du Rocher (2014) et tableaux financiers.

Date

2008-2014

Cote

3679 W 3

Résultat n°3

Conventions d'utilité sociale avec les Foyers, les Bailleurs sociaux, DAH.

Date

2010-2017

Cote

3679 W 12

Résultat n°4

Communauté de communes des deux rives.

Date

2003-2018

Cote

3679 W 16

Résultat n°5

Documents de travail et préparatoires (2005-2006), convention (2005-2008) et ses avenants, conventions de mandat, convention (2012-2013).

Date

2005-2013

Cote

3679 W 9

Résultat n°6

Habitat Dauphinois, La Baume-de-Transit. - Construction de 7 logements 5 PLUS et 2 PLAI Les Villas Lavandins II.

Date

2015-2018

Cote

4300 W 4

Résultat n°7

Dossier de candidature à l'ANRU OPH de Valence et Ville de Valence (2005), projet de rénovation urbaine Valence Le Haut OPH de Valence et Ville de Valence (2008), dossier de candidature à l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) rénovation urbaine Valence Le Haut OPH Valence et Ville de Valence (2009).

Date

2005-2009

Cote

3679 W 5

Résultat n°8

Contrat local d'engagement de lutte contre la précarité énergétique 2011-2013, 2014-2017.

Date

2007-2017

Cote

3679 W 21

Résultat n°9

Die. - Construction de 20 logements PLAI en résidence sociale quartier Pluviane.

Date

2015-2018

Cote

4300 W 2

Résultat n°10

Conventions 2010 et 2011 avec les Bailleurs sociaux.

Date

2010-2011

Cote

3679 W 24

Résultat n°11

Dossiers préparatoires convention avenant Valence Le Haut avec notes (2005-2008).

Date

2005-2008

Cote

3679 W 6

Résultat n°12

Le Grand-Buëch

Date

2003-2012

Cote

3679 W 17

Résultat n°13

Correspondance (2004-2011), document préparatoire à la convention (2010), politique de la Région (2010), programmation 2006-2008, plan 2011-2014, bilan 2006-2007, délibérations du conseil régional, programmation 2007, préparation programmation 2008, prévisions 2008.

Date

2004-2011

Cote

3679 W 11

Résultat n°14

Documents préparatoires avenant 5 (2014), Convention (2014) et avenants (2009-2015), suivi des opérations.

Date

2009-2015

Cote

3679 W 8

Résultat n°15

Valence major.

Date

2003-2018

Cote

3679 W 15

Résultat n°16

Communauté de communes La Galaure 2012, Pays de Saillans 2011-2012, Pays de Marsanne 2010-2012, Nyonsais-Baronnies 2010-2012, le Diois 2010-2012, Rhône-Valloire 2010-2012, Montélimar Sésame 2010-2012, Vallée de la Drôme 2010-2012, Pays de l'Hermitage 2010-2012, Le Crestois 2010-2012, Royans-Vercors 2010-2012, Canton de Bourg-de-Péage Pays de Romans et Pays de l'Herbasse 2010-2012, Contrat territorial de l'habitat 2013-2014 : Pays de l'Hermitage, Pays du Vercors, Pays de Romans/Herbasse/Bourg-de-Péage, Val de Drôme, Pays du Diois, Rhône-Valloire, Pays de Marsanne, Val d'Eygues, Le Crestois, Montélimar Sésame, La Galaure, Contrat territorial habitat 2015 : Pays de l'Hermitage et du Tournonais, Pays de l'Herbasse, Val d'Eygues, Le Crestois, Pays de Saillans-Coeur de Drôme, Vercors et Royans, Porte de DrômArdèche, le Diois, Valence Romans Sud Rhône Alpes, Montélimar, Val de Drôme.

Date

2012-2015

Cote

3679 W 20

Résultat n°17

Préparation convention (2004), documents, notes, comptes rendus divers (2004-2010), Préparation avenant n°3 (2011), documents, notes, comptes rendus divers (2011-2016).

Date

2004-2016

Cote

3679 W 7

Résultat n°18

Valence. - Réhabilitation thermique de 5 logements 23 rue Amblard et 102 rue Barnave, Tranche 1.

Date

2015-2018

Cote

4300 W 6

Résultat n°19

Anneyron. - Construction de 20 logements Beguinage place Rambaud.

Date

2014-2018

Cote

4300 W 1

Résultat n°20

Paiements de 2006 à 2013, justificatifs 2008 à 2010.

Date

2006-2013

Cote

3679 W 10