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Résultats de la recherche

1

Étoile-sur-Rhône.

Date

2003-2012

Cote

3679 W 18

2

Comité de pilotage (2008-2013), bilans d'activité (2010-2012), coupures de presses et notes manuscrites, point d'étape projet Quartier du Rocher (2012), bilan et perspectives Quartier du Rocher (2014) et tableaux financiers.

Date

2008-2014

Cote

3679 W 3

3

Conventions d'utilité sociale avec les Foyers, les Bailleurs sociaux, DAH.

Date

2010-2017

Cote

3679 W 12

4

Communauté de communes des deux rives.

Date

2003-2018

Cote

3679 W 16

5

Documents de travail et préparatoires (2005-2006), convention (2005-2008) et ses avenants, conventions de mandat, convention (2012-2013).

Date

2005-2013

Cote

3679 W 9

6

Dossier de candidature à l'ANRU OPH de Valence et Ville de Valence (2005), projet de rénovation urbaine Valence Le Haut OPH de Valence et Ville de Valence (2008), dossier de candidature à l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) rénovation urbaine Valence Le Haut OPH Valence et Ville de Valence (2009).

Date

2005-2009

Cote

3679 W 5

7

Contrat local d'engagement de lutte contre la précarité énergétique 2011-2013, 2014-2017.

Date

2007-2017

Cote

3679 W 21

8

Conventions 2010 et 2011 avec les Bailleurs sociaux.

Date

2010-2011

Cote

3679 W 24

9

Dossiers préparatoires convention avenant Valence Le Haut avec notes (2005-2008).

Date

2005-2008

Cote

3679 W 6

10

Le Grand-Buëch

Date

2003-2012

Cote

3679 W 17

11

Correspondance (2004-2011), document préparatoire à la convention (2010), politique de la Région (2010), programmation 2006-2008, plan 2011-2014, bilan 2006-2007, délibérations du conseil régional, programmation 2007, préparation programmation 2008, prévisions 2008.

Date

2004-2011

Cote

3679 W 11

12

Documents préparatoires avenant 5 (2014), Convention (2014) et avenants (2009-2015), suivi des opérations.

Date

2009-2015

Cote

3679 W 8

13

Valence major.

Date

2003-2018

Cote

3679 W 15

14

Communauté de communes La Galaure 2012, Pays de Saillans 2011-2012, Pays de Marsanne 2010-2012, Nyonsais-Baronnies 2010-2012, le Diois 2010-2012, Rhône-Valloire 2010-2012, Montélimar Sésame 2010-2012, Vallée de la Drôme 2010-2012, Pays de l'Hermitage 2010-2012, Le Crestois 2010-2012, Royans-Vercors 2010-2012, Canton de Bourg-de-Péage Pays de Romans et Pays de l'Herbasse 2010-2012, Contrat territorial de l'habitat 2013-2014 : Pays de l'Hermitage, Pays du Vercors, Pays de Romans/Herbasse/Bourg-de-Péage, Val de Drôme, Pays du Diois, Rhône-Valloire, Pays de Marsanne, Val d'Eygues, Le Crestois, Montélimar Sésame, La Galaure, Contrat territorial habitat 2015 : Pays de l'Hermitage et du Tournonais, Pays de l'Herbasse, Val d'Eygues, Le Crestois, Pays de Saillans-Coeur de Drôme, Vercors et Royans, Porte de DrômArdèche, le Diois, Valence Romans Sud Rhône Alpes, Montélimar, Val de Drôme.

Date

2012-2015

Cote

3679 W 20

15

Préparation convention (2004), documents, notes, comptes rendus divers (2004-2010), Préparation avenant n°3 (2011), documents, notes, comptes rendus divers (2011-2016).

Date

2004-2016

Cote

3679 W 7

16

Paiements de 2006 à 2013, justificatifs 2008 à 2010.

Date

2006-2013

Cote

3679 W 10

17

CALD : statuts 1987, 1998 et 2007, copie convention Habitat Autonome des Jeunes Agriculteurs 1995. Copie convention maintien à domicile 1998. Copie Convention Maitrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) 1998. Convention 2002 Habitat autonome des jeunes agriculteurs. Projet maison de l'habitat documents divers de réflexions, notes, courriers 2006-2007

Date

1987-2007

Cote

3679 W 29

18

Partenariat ADIL (ex CEDIAL).

Date

2003-2017

Cote

3679 W 22

19

Budget exercices 2009 à 2014.

Date

2009-2014

Cote

3679 W 13

20

Renov'habitat durable Valence Romans Sud Rhône-Alpes 2016-2018, avenants 1 de 2016 et 2 de 2018.

Date

2016-2018

Cote

3679 W 27