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40 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Étoile-sur-Rhône.

    Date

    2003-2012

    Cote

    3679 W 18

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opération programmée pour l'amélioration de l'habitat...
    • Étoile-sur-Rhône.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  2. Résultat n°2

    Comité de pilotage (2008-2013), bilans d'activité (2010-2012), coupures de presses et notes manuscrites, point d'étape projet Quartier du Rocher (2012), bilan et perspectives Quartier du Rocher (2014) et tableaux financiers.

    Date

    2008-2014

    Cote

    3679 W 3

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opérations de renouvellement urbain.
    • Pierrelatte.
    • Comité de pilotage (2008-2013), bilans d'activité (2010-2012),...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  3. Résultat n°3

    Conventions d'utilité sociale avec les Foyers, les Bailleurs sociaux, DAH.

    Date

    2010-2017

    Cote

    3679 W 12

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Conventions d'utilité sociale avec les Foyers, les...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  4. Résultat n°4

    Communauté de communes des deux rives.

    Date

    2003-2018

    Cote

    3679 W 16

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opération programmée pour l'amélioration de l'habitat...
    • Communauté de communes des deux rives.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  5. Résultat n°5

    Documents de travail et préparatoires (2005-2006), convention (2005-2008) et ses avenants, conventions de mandat, convention (2012-2013).

    Date

    2005-2013

    Cote

    3679 W 9

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Convention de partenariat Région-Département (2005-2013).
    • Documents de travail et préparatoires (2005-2006),...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  6. Résultat n°6

    Habitat Dauphinois, La Baume-de-Transit. - Construction de 7 logements 5 PLUS et 2 PLAI Les Villas Lavandins II.

    Date

    2015-2018

    Cote

    4300 W 4

    • Contexte : 4300 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public.
    • Drôme Aménagement Habitat (DAH)
    • Habitat Dauphinois, La Baume-de-Transit. - Construction...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  7. Résultat n°7

    Dossier de candidature à l'ANRU OPH de Valence et Ville de Valence (2005), projet de rénovation urbaine Valence Le Haut OPH de Valence et Ville de Valence (2008), dossier de candidature à l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) rénovation urbaine Valence Le Haut OPH Valence et Ville de Valence (2009).

    Date

    2005-2009

    Cote

    3679 W 5

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opérations de renouvellement urbain.
    • Valence.
    • Dossier de candidature à l'ANRU OPH de Valence et Ville...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  8. Résultat n°8

    Contrat local d'engagement de lutte contre la précarité énergétique 2011-2013, 2014-2017.

    Date

    2007-2017

    Cote

    3679 W 21

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contrat local d'engagement de lutte contre la précarité...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  9. Résultat n°9

    Die. - Construction de 20 logements PLAI en résidence sociale quartier Pluviane.

    Date

    2015-2018

    Cote

    4300 W 2

    • Contexte : 4300 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public.
    • Drôme Aménagement Habitat (DAH)
    • Die. - Construction de 20 logements PLAI en résidence...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  10. Résultat n°10

    Conventions 2010 et 2011 avec les Bailleurs sociaux.

    Date

    2010-2011

    Cote

    3679 W 24

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Politique départemental du logement social.
    • Conventions 2010 et 2011 avec les Bailleurs sociaux.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  11. Résultat n°11

    Dossiers préparatoires convention avenant Valence Le Haut avec notes (2005-2008).

    Date

    2005-2008

    Cote

    3679 W 6

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opérations de renouvellement urbain.
    • Valence.
    • Dossiers préparatoires convention avenant Valence Le...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  12. Résultat n°12

    Le Grand-Buëch

    Date

    2003-2012

    Cote

    3679 W 17

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opération programmée pour l'amélioration de l'habitat...
    • Le Grand-Buëch

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  13. Résultat n°13

    Correspondance (2004-2011), document préparatoire à la convention (2010), politique de la Région (2010), programmation 2006-2008, plan 2011-2014, bilan 2006-2007, délibérations du conseil régional, programmation 2007, préparation programmation 2008, prévisions 2008.

    Date

    2004-2011

    Cote

    3679 W 11

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Convention de partenariat Région-Département (2005-2013).
    • Correspondance (2004-2011), document préparatoire à...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  14. Résultat n°14

    Documents préparatoires avenant 5 (2014), Convention (2014) et avenants (2009-2015), suivi des opérations.

    Date

    2009-2015

    Cote

    3679 W 8

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opérations de renouvellement urbain.
    • Romans-sur-Isère.
    • Documents préparatoires avenant 5 (2014), Convention...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  15. Résultat n°15

    Valence major.

    Date

    2003-2018

    Cote

    3679 W 15

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opération programmée pour l'amélioration de l'habitat...
    • Valence major.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  16. Résultat n°16

    Communauté de communes La Galaure 2012, Pays de Saillans 2011-2012, Pays de Marsanne 2010-2012, Nyonsais-Baronnies 2010-2012, le Diois 2010-2012, Rhône-Valloire 2010-2012, Montélimar Sésame 2010-2012, Vallée de la Drôme 2010-2012, Pays de l'Hermitage 2010-2012, Le Crestois 2010-2012, Royans-Vercors 2010-2012, Canton de Bourg-de-Péage Pays de Romans et Pays de l'Herbasse 2010-2012, Contrat territorial de l'habitat 2013-2014 : Pays de l'Hermitage, Pays du Vercors, Pays de Romans/Herbasse/Bourg-de-Péage, Val de Drôme, Pays du Diois, Rhône-Valloire, Pays de Marsanne, Val d'Eygues, Le Crestois, Montélimar Sésame, La Galaure, Contrat territorial habitat 2015 : Pays de l'Hermitage et du Tournonais, Pays de l'Herbasse, Val d'Eygues, Le Crestois, Pays de Saillans-Coeur de Drôme, Vercors et Royans, Porte de DrômArdèche, le Diois, Valence Romans Sud Rhône Alpes, Montélimar, Val de Drôme.

    Date

    2012-2015

    Cote

    3679 W 20

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contrat territorial de l'habitat.
    • Communauté de communes La Galaure 2012, Pays de Saillans...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  17. Résultat n°17

    Préparation convention (2004), documents, notes, comptes rendus divers (2004-2010), Préparation avenant n°3 (2011), documents, notes, comptes rendus divers (2011-2016).

    Date

    2004-2016

    Cote

    3679 W 7

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opérations de renouvellement urbain.
    • Romans-sur-Isère.
    • Préparation convention (2004), documents, notes, comptes...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  18. Résultat n°18

    Valence. - Réhabilitation thermique de 5 logements 23 rue Amblard et 102 rue Barnave, Tranche 1.

    Date

    2015-2018

    Cote

    4300 W 6

    • Contexte : 4300 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public.
    • Centre d'Amélioration du Logement en Drôme (CALD).
    • Valence. - Réhabilitation thermique de 5 logements...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  19. Résultat n°19

    Anneyron. - Construction de 20 logements Beguinage place Rambaud.

    Date

    2014-2018

    Cote

    4300 W 1

    • Contexte : 4300 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public.
    • Drôme Aménagement Habitat (DAH)
    • Anneyron. - Construction de 20 logements Beguinage...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  20. Résultat n°20

    Paiements de 2006 à 2013, justificatifs 2008 à 2010.

    Date

    2006-2013

    Cote

    3679 W 10

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Convention de partenariat Région-Département (2005-2013).
    • Paiements de 2006 à 2013, justificatifs 2008 à 2010.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme