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Résultats de la recherche

1

Organisation administrative. - Réorganisation des groupes techniques : organigramme détaillé du service, modifications et transfert de résidences administratives (1979-2002).

Date

1945-2004

Cote

4001 W 44

2

Préparation (1998). Suivi et révision (1996).

Date

1996 - 1998

Cote

3999 W 3

3

Vioujas, Michel né en 1958.

Date

1958-2016

Cote

3998 W 45

4

Situation budgétaire synthétique et analytique (1994, 1998, 1999)

Date

1994 - 1999

Cote

3999 W 4

5

Grèves.

Date

1969 - 1994

Cote

3998 W 10

6

Genin, Claude né en 1955.

Date

1955-2004

Cote

3998 W 27

7

Girard, Martine née en 1970.

Date

1970-1992

Cote

3998 W 28

8

Distinctions honorifiques (1947-1983). Mesures disciplinaires (1951-1987). Participations du personnel de l'ONF à différents jury d'écoles agricoles (1967-1984). Conventions avec l'école de Montélimar (1970-1989). Animations et visites commentées en forêt par des agents de l'ONF (1965-1983). Contentieux, affaire district Saint-Agnan / municipalité (1966).

Date

1947 - 1989

Cote

3998 W 2

9

Questions sociales. - Voyages et terrains de camping (1967-1987). Questions médicales. Visites de dépistage (1967-1987). Commission de réforme et comité médical (1961-1984). Vaccination antirabique (1981-1982).

Date

1961 - 1989

Cote

3998 W 4

10

Mohr, Denis né en 1943.

Date

1943-1999

Cote

3998 W 33

11

Forêt communale de Saint-Laurent-en-Royans.

Date

1970 - 1978

Cote

4001 W 16

12

Appelés du contingent, service militaire protocole "environnement".

Date

1993 - 1999

Cote

3998 W 14

13

Paupy, Monique née en 1948.

Date

1948-2002

Cote

3998 W 35

14

Création : statuts, constitution du syndicat mixte d'étude et de gestion, adhésion de l'ONF, règlement intérieur, décrets, charte constitutive, budgets, correspondance, comptes rendus de réunions, rapports (1963-1996). Comité syndical du PNRV : comptes rendus de réunions, budgets, rapports d'activité, correspondance (1975-1995).

Date

1963 - 1996

Cote

4001 W 22

15

Gratifications pour travaux d'amélioration.

Date

1966 - 1970

Cote

3998 W 6

16

Bordas, Anne née en 1965.

Date

1965-2008

Cote

3998 W 19

17

Tempête de décembre 1999. - Aides sous forme de prêts bonifiés aux communes non sinistrées : certificats d'éligibilité, procès-verbaux de réunions de la commission départementale d'aide aux communes forestières et correspondance (2000-2001). Plan national "Chablis" : bilan au 31/12/2000, notes, commercialisation, protocole d'accord, correspondance (1999-2001). Gestion technique de la tempête : analyses, communiqués de presse, notes (1999-2000).

Date

1999 - 2001

Cote

4001 W 8

18

Étude, rapport final et restitution.

Date

1994-1996

Cote

4001 W 37

19

Personnel d'entretien et de maintenance.

Date

1968 - 1980

Cote

3998 W 8

20

Cartaut-Brunel, Jean-Pierre né en 1943.

Date

1943-2004

Cote

3998 W 20