4001 W - Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

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Cote/Cotes extrêmes

4001 W 1-48

Date

1922 - 2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

4,30 ml

43 article(s)

Origine

Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 26/01/2023

Présentation du contenu

Versement préparé sur la base du récolement de 2006 concernant plusieurs thématiques.

Cote/Cotes extrêmes

4001 W 6-8

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Tempête de décembre 1999. - Aides sous forme de prêts bonifiés aux communes non sinistrées : certificats d'éligibilité, procès-verbaux de réunions de la commission départementale d'aide aux communes forestières et correspondance (2000-2001). Plan national "Chablis" : bilan au 31/12/2000, notes, commercialisation, protocole d'accord, correspondance (1999-2001). Gestion technique de la tempête : analyses, communiqués de presse, notes (1999-2000).

Cote/Cotes extrêmes

4001 W 8

Date

1999 - 2001

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable