4001 W - Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

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Cote/Cotes extrêmes

4001 W 1-48

Date

1922 - 2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

4,30 ml

43 article(s)

Origine

Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 26/01/2023

Présentation du contenu

Versement préparé sur la base du récolement de 2006 concernant plusieurs thématiques.

Cote/Cotes extrêmes

4001 W 22-23

Date

1963-1996

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Création : statuts, constitution du syndicat mixte d'étude et de gestion, adhésion de l'ONF, règlement intérieur, décrets, charte constitutive, budgets, correspondance, comptes rendus de réunions, rapports (1963-1996). Comité syndical du PNRV : comptes rendus de réunions, budgets, rapports d'activité, correspondance (1975-1995).

Cote/Cotes extrêmes

4001 W 22

Date

1963 - 1996

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable