3998 W 1-45
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 09/01/2023
Présentation du contenu
Ressources humaines. Versement préparé sur la base du récolement de 2006.
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2001
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Dossiers individuels (dates de naissance : 1886-1965), déclarations de salaires imposables (janvier 1980), déclarations mensuelles des salaires (1976), demande de validation des services accomplis en qualité d'agent non titulaire de l'État (1972), relevés d'heures (1978), notes de la Sécurité sociale (1966-1973).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1980