fonctionnaire hospitalier

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	25 juin 2014	Cote 3375 W 129	Date 2014	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires. Fonction publique hospitalière Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,... Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de... 25 juin 2014
2	Grèves des 4 et 20 octobre 2005 à la Maison départementale de l'Enfance : liste des agents grévistes.	Cote 2948 W 199	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Carrière et politique salariale. Rémunération. Grèves. Agents de la fonction publique hospitalière. Grèves des 4 et 20 octobre 2005 à la Maison départementale...
3	2, 5, 7 et 8 du 16 avril 2013	Cote 3375 W 99	Date 2013	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires. Fonction publique hospitalière Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,... Commission administrative locale. 2, 5, 7 et 8 du 16 avril 2013
4	4 juillet 2014	Cote 3375 W 130	Date 2014 ;:	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires. Fonction publique hospitalière Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,... Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de... 4 juillet 2014
5	9 septembre 2013	Cote 3375 W 124	Date 2013	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires. Fonction publique hospitalière Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,... Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de... 9 septembre 2013
6	25 juin 2007	Cote 3398 W 62	Date 2007	Lieu -	Type de document dossier de séance
	Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires Fonction publique hospitalière Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de... 25 juin 2007
7	2 juillet 2013	Cote 3375 W 110	Date 2013	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires. Fonction publique hospitalière Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,... Comité Technique d'établissement 2 juillet 2013
8	20 novembre 2006	Cote 3398 W 59	Date 2006	Lieu -	Type de document dossier de séance
	Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires Fonction publique hospitalière Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de... 20 novembre 2006
9	15 octobre 2014	Cote 3375 W 117	Date 2014-2014	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires. Fonction publique hospitalière Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,... Comité Technique d'établissement 15 octobre 2014
10	18 juin 2008	Cote 3398 W 65	Date 2008	Lieu -	Type de document dossier de séance
	Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires Fonction publique hospitalière Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de... 18 juin 2008
11	10 février 2014	Cote 3375 W 127	Date 2014	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires. Fonction publique hospitalière Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,... Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de... 10 février 2014
12	20 mai 2014	Cote 3375 W 114	Date 2014	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires. Fonction publique hospitalière Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,... Comité Technique d'établissement 20 mai 2014
13	24 mars 2015	Cote 3397 W 26	Date 2015	Lieu -	Type de document dossier de séance
	Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction... Organismes paritaires Fonction publique hospitalière. Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,... Comite technique d'établissement. 24 mars 2015
14	3 décembre 2012	Cote 3375 W 121	Date 2012	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires. Fonction publique hospitalière Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,... Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de... 3 décembre 2012
15	22 mai et 10 juin 2015	Cote 3397 W 27	Date 2015	Lieu -	Type de document dossier de séance
	Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction... Organismes paritaires Fonction publique hospitalière. Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,... Comite technique d'établissement. 22 mai et 10 juin 2015
16	29 avril 2002	Cote 3398 W 44	Date 2002	Lieu -	Type de document dossier de séance
	Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires Fonction publique hospitalière Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de... 29 avril 2002
17	2, 5, 7 et 8 du 29 mai 2012	Cote 3375 W 98	Date 2012	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires. Fonction publique hospitalière Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,... Commission administrative locale. 2, 5, 7 et 8 du 29 mai 2012
18	5 du 14 octobre 2014	Cote 3375 W 102	Date 2014	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires. Fonction publique hospitalière Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,... Commission administrative locale. 5 du 14 octobre 2014
19	27 janvier 2003	Cote 3398 W 47	Date 2003	Lieu -	Type de document dossier de séance
	Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires Fonction publique hospitalière Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de... 27 janvier 2003
20	Arrêtés de composition des instances CTE - CHSCT - CAPL	Cote 3397 W 20	Date 2015	Lieu -	Type de document dossier de séance
	Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction... Organismes paritaires Fonction publique hospitalière. Arrêtés de composition des instances CTE - CHSCT -...
21	24 mars 2015	Cote 3397 W 33	Date 2015	Lieu -	Type de document dossier de séance
	Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction... Organismes paritaires Fonction publique hospitalière. Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,... Comité hygiène, sécurité et conditions de travail 24 mars 2015
22	6 mars 2001	Cote 3398 W 40	Date 2001	Lieu -	Type de document dossier de séance
	Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires Fonction publique hospitalière Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de... 6 mars 2001
23	11 septembre 2012	Cote 3375 W 106	Date 2012	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires. Fonction publique hospitalière Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,... Comité Technique d'établissement 11 septembre 2012
24	24 février 2014	Cote 3375 W 113	Date 2014	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires. Fonction publique hospitalière Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,... Comité Technique d'établissement 24 février 2014
25	CAPL 2, 5, 7 et 8 du 28 mai et 3 juin 2015.	Cote 3397 W 22	Date 2015	Lieu -	Type de document dossier de séance
	Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction... Organismes paritaires Fonction publique hospitalière. Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,... Commission administrative paritaire locale CAPL 2, 5, 7 et 8 du 28 mai et 3 juin 2015.
26	1er décembre 2008	Cote 3398 W 67	Date 2008	Lieu -	Type de document dossier de séance
	Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires Fonction publique hospitalière Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de... 1er décembre 2008
27	23 février 2015	Cote 3397 W 32	Date 2015	Lieu -	Type de document dossier de séance
	Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction... Organismes paritaires Fonction publique hospitalière. Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,... Comité hygiène, sécurité et conditions de travail 23 février 2015
28	5 octobre 2000	Cote 3398 W 38	Date 2000	Lieu -	Type de document dossier de séance
	Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires Fonction publique hospitalière Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de... 5 octobre 2000
29	5, 7 et 8 du 10 juin 2013	Cote 3375 W 100	Date 2013	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires. Fonction publique hospitalière Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,... Commission administrative locale. 5, 7 et 8 du 10 juin 2013
30	26 septembre 2006	Cote 3398 W 58	Date 2006	Lieu -	Type de document dossier de séance
	Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires Fonction publique hospitalière Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de... 26 septembre 2006
31	19 novembre 2013	Cote 3375 W 112	Date 2013	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires. Fonction publique hospitalière Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,... Comité Technique d'établissement 19 novembre 2013
32	3 mars 2015	Cote 3397 W 25	Date 2015	Lieu -	Type de document dossier de séance
	Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction... Organismes paritaires Fonction publique hospitalière. Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,... Comite technique d'établissement. 3 mars 2015
33	23 décembre 2015	Cote 3397 W 37	Date 2015	Lieu -	Type de document dossier de séance
	Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction... Organismes paritaires Fonction publique hospitalière. Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,... Comité hygiène, sécurité et conditions de travail 23 décembre 2015
34	3 juin 2013	Cote 3375 W 123	Date 2013	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires. Fonction publique hospitalière Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,... Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de... 3 juin 2013
35	Arrêtés de composition des instances de la fonction publique hospitalière	Cote 3375 W 133	Date 2011-2014	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires. Fonction publique hospitalière Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,... Arrêtés de composition des instances de la fonction...
36	28 septembre 2015	Cote 3397 W 35	Date 2015	Lieu -	Type de document dossier de séance
	Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction... Organismes paritaires Fonction publique hospitalière. Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,... Comité hygiène, sécurité et conditions de travail 28 septembre 2015
37	22 juillet 2014	Cote 3375 W 116	Date 2014	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires. Fonction publique hospitalière Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,... Comité Technique d'établissement 22 juillet 2014
38	CAPL 5 et 8 du 12 octobre 2015	Cote 3397 W 23	Date 2015	Lieu -	Type de document dossier de séance
	Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction... Organismes paritaires Fonction publique hospitalière. Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,... Commission administrative paritaire locale CAPL 5 et 8 du 12 octobre 2015
39	Grèves des 3, 10 et 19 juin 2003.	Cote 2948 W 198	Date 2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Carrière et politique salariale. Rémunération. Grèves. Agents de la fonction publique hospitalière. Grèves des 3, 10 et 19 juin 2003.
40	16 décembre 2002	Cote 2948 W 363	Date 2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Instances paritaires. Commission administrative paritaire (fonction publique... Réunions. 16 décembre 2002
41	8 décembre 2005	Cote 3398 W 56	Date 2005	Lieu -	Type de document dossier de séance
	Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires Fonction publique hospitalière Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de... 8 décembre 2005
42	31 janvier 2012	Cote 3375 W 103	Date 2012	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires. Fonction publique hospitalière Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,... Comité Technique d'établissement 31 janvier 2012
43	18 juin 2004	Cote 3398 W 51	Date 2004	Lieu -	Type de document dossier de séance
	Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires Fonction publique hospitalière Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de... 18 juin 2004
44	23 avril 2004	Cote 3398 W 50	Date 2004	Lieu -	Type de document dossier de séance
	Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires Fonction publique hospitalière Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de... 23 avril 2004
45	Grèves des 13, 19, 25, 27 et 28 mai 2003 ; exercice du droit de grève : correspondance, notes (2000-2003).	Cote 2948 W 197	Date 2000-2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Carrière et politique salariale. Rémunération. Grèves. Agents de la fonction publique hospitalière. Grèves des 13, 19, 25, 27 et 28 mai 2003 ; exercice...
46	Commission administrative paritaire locale du 29 juin 2010, 5 juillet 2011	Cote 3398 W 36	Date 2010-2011	Lieu -	Type de document dossier de séance
	Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires Fonction publique hospitalière Commission administrative paritaire locale du 29 juin...
47	7 décembre 2015	Cote 3397 W 36	Date 2015	Lieu -	Type de document dossier de séance
	Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction... Organismes paritaires Fonction publique hospitalière. Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,... Comité hygiène, sécurité et conditions de travail 7 décembre 2015
48	19 février 2013	Cote 3375 W 108	Date 2013	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires. Fonction publique hospitalière Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,... Comité Technique d'établissement 19 février 2013
49	20 juin 2002	Cote 3398 W 45	Date 2002	Lieu -	Type de document dossier de séance
	Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires Fonction publique hospitalière Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de... 20 juin 2002
50	2 décembre 2013	Cote 3375 W 126	Date 2013	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires. Fonction publique hospitalière Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,... Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de... 2 décembre 2013
51	20 décembre 2000	Cote 3398 W 39	Date 2000	Lieu -	Type de document dossier de séance
	Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires Fonction publique hospitalière Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de... 20 décembre 2000
52	25 septembre 2013	Cote 3375 W 111	Date 2013	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires. Fonction publique hospitalière Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,... Comité Technique d'établissement 25 septembre 2013
53	4 mai 2015	Cote 3397 W 34	Date 2015	Lieu -	Type de document dossier de séance
	Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction... Organismes paritaires Fonction publique hospitalière. Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,... Comité hygiène, sécurité et conditions de travail 4 mai 2015
54	14 février 2003	Cote 3398 W 48	Date 2003	Lieu -	Type de document dossier de séance
	Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires Fonction publique hospitalière Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de... 14 février 2003
55	21 mars 2002	Cote 3398 W 43	Date 2002	Lieu -	Type de document dossier de séance
	Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires Fonction publique hospitalière Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de... 21 mars 2002
56	29 septembre 2014	Cote 3375 W 131	Date 2014	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires. Fonction publique hospitalière Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,... Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de... 29 septembre 2014
57	18 septembre 2001	Cote 3398 W 41	Date 2001	Lieu -	Type de document dossier de séance
	Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires Fonction publique hospitalière Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de... 18 septembre 2001
58	3 décembre 2014	Cote 3375 W 118	Date 2012-2014	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires. Fonction publique hospitalière Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,... Comité Technique d'établissement 3 décembre 2014
59	Centre hospitalier de Valence.	Cote 2948 W 166	Date vendredi 27 septembre 1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Carrière et politique salariale. Mises à disposition. Centre hospitalier de Valence.
60	14 avril 2014	Cote 3375 W 128	Date 2014	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires. Fonction publique hospitalière Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,... Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de... 14 avril 2014
61	8 et 9 février 2012	Cote 3375 W 97	Date 2012	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires. Fonction publique hospitalière Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,... Commission administrative locale. 8 et 9 février 2012
62	Elections des représentants du personnel de la fonction publique hospitalière	Cote 3375 W 95	Date 2011-2014	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires. Fonction publique hospitalière Elections des représentants du personnel de la fonction...
63	2 et 5 du 13 décembre 2011	Cote 3375 W 96	Date 2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires. Fonction publique hospitalière Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,... Commission administrative locale. 2 et 5 du 13 décembre 2011
64	9 novembre 2015	Cote 3397 W 29	Date 2015	Lieu -	Type de document dossier de séance
	Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction... Organismes paritaires Fonction publique hospitalière. Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,... Comite technique d'établissement. 9 novembre 2015
65	4 décembre 2001	Cote 3398 W 42	Date 2001	Lieu -	Type de document dossier de séance
	Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires Fonction publique hospitalière Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de... 4 décembre 2001
66	25 novembre 2013	Cote 3375 W 125	Date 2013	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires. Fonction publique hospitalière Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,... Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de... 25 novembre 2013
67	29 juin 2000	Cote 3398 W 37	Date 2000	Lieu -	Type de document dossier de séance
	Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires Fonction publique hospitalière Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de... 29 juin 2000
68	27 mars 2012	Cote 3375 W 104	Date 2012	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires. Fonction publique hospitalière Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,... Comité Technique d'établissement 27 mars 2012
69	CAPL 2,5,7 et 8 du 19 mai 2015	Cote 3397 W 21	Date 2015	Lieu -	Type de document dossier de séance
	Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction... Organismes paritaires Fonction publique hospitalière. Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,... Commission administrative paritaire locale CAPL 2,5,7 et 8 du 19 mai 2015
70	12 juillet 2006	Cote 3398 W 57	Date 2006	Lieu -	Type de document dossier de séance
	Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires Fonction publique hospitalière Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de... 12 juillet 2006
71	5, 7 et 8 du 22 avril 2014	Cote 3375 W 101	Date 2014	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires. Fonction publique hospitalière Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,... Commission administrative locale. 5, 7 et 8 du 22 avril 2014
72	4 juillet 2012	Cote 3375 W 105	Date 2012	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires. Fonction publique hospitalière Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,... Comité Technique d'établissement 4 juillet 2012
73	22 septembre 2008	Cote 3398 W 66	Date 2008	Lieu -	Type de document dossier de séance
	Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires Fonction publique hospitalière Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de... 22 septembre 2008
74	Négociation et mise en place au sein de la Fonction publique hospitalière (F.P.H.).	Cote 2948 W 456	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Temps de travail. Aménagement de la réduction du temps de travail (A.R.T.T.).... Protocole d'accord. Négociation et mise en place au sein de la Fonction...
75	6 janvier 2015	Cote 3397 W 30	Date 2015	Lieu -	Type de document dossier de séance
	Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction... Organismes paritaires Fonction publique hospitalière. Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,... Comité hygiène, sécurité et conditions de travail 6 janvier 2015
76	23 avril 2007	Cote 3398 W 61	Date 2007	Lieu -	Type de document dossier de séance
	Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires Fonction publique hospitalière Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de... 23 avril 2007
77	8 septembre 2005	Cote 3398 W 55	Date 2005	Lieu -	Type de document dossier de séance
	Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires Fonction publique hospitalière Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de... 8 septembre 2005
78	Grèves des 14 au 20 juin 2000 : bilan (2000). Grève du 20 septembre 2001 : planning des personnels assignés au service minimum, copie d'un tract de la CGT (2001). Grèves de janvier à mars 2002 : tableaux des personnels assignés au service minimum, notes, correspondance (2002). Grèves du 12 au 23 septembre 2002, tableaux et listes des personnels assignés au service minimum, note (2002). Grève du 7 octobre 2002 : tableaux et listes des personnels assignés au service minimum (2002). Grève du 26 novembre 2002 : liste des agents assignés au service minimum (2002).	Cote 2948 W 195	Date 2000-2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Carrière et politique salariale. Rémunération. Grèves. Agents de la fonction publique hospitalière. Grèves des 14 au 20 juin 2000 : bilan (2000). Grève...
79	30 septembre 2004	Cote 3398 W 52	Date 2004	Lieu -	Type de document dossier de séance
	Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires Fonction publique hospitalière Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de... 30 septembre 2004
80	27 février 2012	Cote 3375 W 119	Date 2012	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction... Organismes paritaires. Fonction publique hospitalière Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,... Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de... 27 février 2012

Résultats de la recherche

25 juin 2014

Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

Grèves des 4 et 20 octobre 2005 à la Maison départementale de l'Enfance : liste des agents grévistes.

Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

2, 5, 7 et 8 du 16 avril 2013

Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

4 juillet 2014

Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

9 septembre 2013

Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

25 juin 2007

Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

2 juillet 2013

Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

20 novembre 2006

Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

15 octobre 2014

Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

18 juin 2008

Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

10 février 2014

Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

20 mai 2014

Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

24 mars 2015

Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

3 décembre 2012

Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

22 mai et 10 juin 2015

Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

29 avril 2002

Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

2, 5, 7 et 8 du 29 mai 2012

Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

5 du 14 octobre 2014

Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

27 janvier 2003

Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

Arrêtés de composition des instances CTE - CHSCT - CAPL

Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

24 mars 2015

Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

6 mars 2001

Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

11 septembre 2012

Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

24 février 2014

Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

CAPL 2, 5, 7 et 8 du 28 mai et 3 juin 2015.

Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

1er décembre 2008

Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

23 février 2015

Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

5 octobre 2000

Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

5, 7 et 8 du 10 juin 2013

Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

26 septembre 2006

Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

19 novembre 2013

Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

3 mars 2015

Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

23 décembre 2015

Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

3 juin 2013

Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

Arrêtés de composition des instances de la fonction publique hospitalière

Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

28 septembre 2015

Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

22 juillet 2014

Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

CAPL 5 et 8 du 12 octobre 2015

Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

Grèves des 3, 10 et 19 juin 2003.

Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

16 décembre 2002