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Résultats de la recherche

  • 1

    25/09/2000

    Date

    2000

    Cote

    3343 W 15

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2000
    • 25/09/2000

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 2

    2004-2007

    Date

    2004-2007

    Cote

    3525 W 14

    • Contexte : 3525 W - Centre pénitentiaire de Valence, secrétariat...

    • Comité technique.
    • 2004-2007

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence / Secrétariat de direction

  • 3

    2012-2013

    Date

    2012-2013

    Cote

    3525 W 13

    • Contexte : 3525 W - Centre pénitentiaire de Valence, secrétariat...

    • Comité technique.
    • 2012-2013

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence / Secrétariat de direction

  • 4

    14/11/1996

    Date

    1996

    Cote

    3343 W 1

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 14/11/1996

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 5

    Personnel de l'école Normale d'Institutrices de Valence.

    Date

    1954-1958

    Cote

    429 W 67

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Traitements, indemnités, rappels, états nominatifs...
    • Personnel de l'école Normale d'Institutrices de Valence.

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  • 6

    1954-1955

    Cote

    429 W 59

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Traitements, indemnités, rappels, états nominatifs...
    • Personnel du service départemental de la jeunesse et...
    • 1954-1955

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  • 7

    Comité hygiène et de sécurité spéciaux.

    Date

    2001-2008

    Cote

    3525 W 15

    • Contexte : 3525 W - Centre pénitentiaire de Valence, secrétariat...

    • Comité hygiène et de sécurité spéciaux.

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence / Secrétariat de direction

  • 8

    30/06/2009

    Date

    2009

    Cote

    3343 W 41

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2009
    • 30/06/2009

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 9

    29/01/2001

    Date

    2001

    Cote

    3343 W 17

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2001
    • 29/01/2001

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 10

    Personnel des bibliothèques (1952-1957) ; personnel agence des bâtiments de France (1952-1956).

    Date

    1952-1957

    Cote

    429 W 65

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Traitements, indemnités, rappels, états nominatifs...
    • Personnel des bibliothèques (1952-1957) ; personnel...

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  • 11

    18/12/2007

    Date

    2007

    Cote

    3343 W 36

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2007
    • 18/12/2007

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 12

    05/11/2001

    Date

    2001

    Cote

    3343 W 19

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2001
    • 05/11/2001

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 13

    14/02/1997

    Date

    1997

    Cote

    3343 W 2

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 1997
    • 14/02/1997

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 14

    1955

    Cote

    429 W 55

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Traitements, indemnités, rappels, états nominatifs...
    • Personnel d'état de la préfecture et des sous-préfectures.
    • 1955

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  • 15

    10/02/1999

    Date

    1999

    Cote

    3343 W 8

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 1999
    • 10/02/1999

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 16

    Personnel du tribunal de première instance de Montélimar.

    Date

    1954-1958

    Cote

    429 W 72

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Traitements, indemnités, rappels, états nominatifs...
    • Personnel du tribunal de première instance de Montélimar.

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  • 17

    1952-1953

    Cote

    429 W 58

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Traitements, indemnités, rappels, états nominatifs...
    • Personnel du service départemental de la jeunesse et...
    • 1952-1953

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  • 18

    04/11/1999

    Date

    1999

    Cote

    3343 W 11

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 1999
    • 04/11/1999

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 19

    26/04/2002

    Date

    2002

    Cote

    3343 W 22

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2002
    • 26/04/2002

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 20

    Administration préfectorale (1952-1958); personnel auxiliaires d' état et employés de bureau (1952-1954).

    Date

    1952-1958

    Cote

    429 W 52

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Traitements, indemnités, rappels, états nominatifs...
    • Administration préfectorale (1952-1958); personnel...

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  • 21

    1956

    Cote

    429 W 60

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Traitements, indemnités, rappels, états nominatifs...
    • Personnel du service départemental de la jeunesse et...
    • 1956

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  • 22

    Personnel de la Santé Publique et de la Population.

    Date

    1952-1958

    Cote

    429 W 62

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Traitements, indemnités, rappels, états nominatifs...
    • Personnel de la Santé Publique et de la Population.

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  • 23

    Personnel du Tribunal de première instance de Valence (1958) ; personnel du Tribunal de première instance de Montélimar (1952-1953).

    Date

    1952-1958

    Cote

    429 W 71

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Traitements, indemnités, rappels, états nominatifs...
    • Personnel du Tribunal de première instance de Valence...

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  • 24

    1956-1958

    Date

    1956-1958

    Cote

    429 W 64

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Traitements, indemnités, rappels, états nominatifs...
    • Personnel de la Direction Départementale du travail...
    • 1956-1958

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  • 25

    03/04/2008

    Date

    2008

    Cote

    3343 W 37

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2008
    • 03/04/2008

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 26

    06/02/1998

    Date

    1998

    Cote

    3343 W 5

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 1998
    • 06/02/1998

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 27

    Traitements.

    Date

    1945-1954

    Cote

    558 W 18

    • Contexte : 558 W - Direction des services agricoles

    • Organisation et fonctionnement.
    • Gestion du personnel.
    • Traitements.

    Producteur :

    Drôme. Direction des services agricoles

  • 28

    Personnel de l'école Normale d'instituteurs de valence (1955, 1957-1958) : personnel du collège technique de Die, (1957-1958) personnel du collège de jeunes filles de Die (1957) ; personnel du collège mixte de Crest (1957) ;personnel du collège moderne de jeunes fille de Romans (1957) ; personnel de la Santé Scolaire (1957-1958) ; personnel de l'enseignement du premier degrés (1955) ; personnel de l'enseignement du premier degrés maintenu ou rappelé sous maintenu sous les drapeaux (1957) ; personnel de l'Hygiène Scolaire (1954).

    Date

    1954-1958

    Cote

    429 W 68

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Traitements, indemnités, rappels, états nominatifs...
    • Personnel de l'école Normale d'instituteurs de valence...

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  • 29

    08/11/2002

    Date

    2002

    Cote

    3343 W 25

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2002
    • 08/11/2002

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 30

    2007

    Date

    2007

    Cote

    3343 W 47

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • CAP - Réduction d'Ancienneté 2006 - 2009
    • 2007

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 31

    27/01/2009

    Date

    2009

    Cote

    3343 W 40

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2009
    • 27/01/2009

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 32

    03/11/1998

    Date

    1998

    Cote

    3343 W 7

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 1998
    • 03/11/1998

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 33

    15/12/2006

    Date

    2006

    Cote

    3343 W 34

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2006
    • 15/12/2006

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 34

    2009

    Date

    2009

    Cote

    3343 W 49

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • CAP - Réduction d'Ancienneté 2006 - 2009
    • 2009

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 35

    2009

    Date

    2009

    Cote

    3343 W 45

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • CAP- Avancement Commission Administrative Paritaire...
    • 2009

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 36

    17/06/1999

    Date

    1999

    Cote

    3343 W 9

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 1999
    • 17/06/1999

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 37

    20/06/2000

    Date

    2000

    Cote

    3343 W 14

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2000
    • 20/06/2000

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 38

    10/02/2003

    Date

    2003

    Cote

    3343 W 26

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2003
    • 10/02/2003

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 39

    04/11/1997

    Date

    1997

    Cote

    3343 W 4

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 1997
    • 04/11/1997

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 40

    Traitements.

    Date

    1945-1946

    Cote

    558 W 23

    • Contexte : 558 W - Direction des services agricoles

    • Organisation et fonctionnement.
    • Gestion du personnel.
    • Traitements.

    Producteur :

    Drôme. Direction des services agricoles