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  1. Résultat n°1

    Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.

    Date

    2006-2019

    Cote

    3711 W 77

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Énergies.
    • Éoliennes.
    • Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  2. Résultat n°2

    PPRT société DPPV (Portes les valence) : bilan de concertation, cahier des recommandations, note de présentation, règlement.

    Date

    2013-2013

    Cote

    3711 W 92

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Prévention des risques.
    • PPRT société DPPV (Portes les valence) : bilan de concertation,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  3. Résultat n°3

    Gestion et chasse du sanglier : courriers, coupure de presse.

    Date

    1997-2001

    Cote

    3711 W 98

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Chasse.
    • Gestion et chasse du sanglier : courriers, coupure...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  4. Résultat n°4

    PPRT Baulé -Exto (Romans) : arrêtés, bilan de concertation, cahier des recommandations, note de présentation, règlement.

    Date

    2013-2013

    Cote

    3711 W 91

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Prévention des risques.
    • PPRT Baulé -Exto (Romans) : arrêtés, bilan de concertation,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  5. Résultat n°5

    2014

    Date

    2013-2013

    Cote

    3711 W 21

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Fonctionnement général.
    • Direction Environnement.
    • Finances.
    • Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
    • 2014

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  6. Résultat n°6

    Demande d'approbation de projet d'ouvrage Renouvellement des installations et extension foncière du poste-source de Loriol du 7 mars 2016 : courrier, plan.

    Date

    2016-2016

    Cote

    3711 W 44

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Sollicitations Département / Préfecture.
    • Demande d'approbation de projet d'ouvrage Renouvellement...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  7. Résultat n°7

    PPRT SODEREC International : notes internes, cahier des recommandations, bilan de concertation, règlement, note de présentation.

    Date

    2013-2013

    Cote

    3711 W 90

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Prévention des risques.
    • PPRT SODEREC International : notes internes, cahier...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  8. Résultat n°8

    2007-2013

    Date

    2007-2013

    Cote

    3711 W 1

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Fonctionnement général.
    • Direction Environnement.
    • Notes internes.
    • 2007-2013

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  9. Résultat n°9

    2015

    Date

    2013-2015

    Cote

    3711 W 22

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Fonctionnement général.
    • Direction Environnement.
    • Finances.
    • Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
    • 2015

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  10. Résultat n°10

    2012

    Date

    2011-2011

    Cote

    3711 W 19

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Fonctionnement général.
    • Direction Environnement.
    • Finances.
    • Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
    • 2012

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  11. Résultat n°11

    Réunion de Directeurs de l'environnement - ADF ( Groupe de travail relatifs à la politique énergie de la Drôme 11/09/2012, Groupe de travail des Directeurs 15/06/2011, Groupe de travail des Directeurs 04/11/2010) : supports de présentation, comptes rendus de réunion, documents de travail.

    Date

    2010-2012

    Cote

    3711 W 32

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Politique environnementale : dossiers transversaux.
    • Réunion de Directeurs de l'environnement - ADF ( Groupe...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  12. Résultat n°12

    Projet « Jardin des abeilles », Projet CAPSONE enjeux de la pollinisation : plan d'état des lieux et des actions, mail, tableau de proposition d'actions, observation de la qualité environnementale, protocole pour le suivi de l'observatoire de la qualité environnementale.

    Date

    2010-2012

    Cote

    3711 W 116

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Actions ponctuelles.
    • Projet « Jardin des abeilles », Projet CAPSONE enjeux...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  13. Résultat n°13

    Carrières de la Drôme, réglementation et exploitation : plans de garanties financières, carrières Socova, schéma départemental des carrières (courriers), coupure de presse, généralités, régime réglementaire spécifique « petites carrières de marnes et d'arène granitique » et textes réglementaires.

    Date

    1976-2017

    Cote

    3711 W 107

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Carrières.
    • Carrières de la Drôme, réglementation et exploitation :...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  14. Résultat n°14

    Inondations : courrier, note de synthèse des entretiens, compte rendu, note, programme comité de pilotage, brochure.

    Date

    2006-2007

    Cote

    3711 W 55

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Rhône.
    • Plan Rhône.
    • Comité Technique Thématique Interrégional (CTTI).
    • Inondations : courrier, note de synthèse des entretiens,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  15. Résultat n°15

    École de la Nature et des savoirs : note interne, courrier, brochure.

    Date

    2012-2012

    Cote

    3711 W 112

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Éducation.
    • École de la Nature et des savoirs : note interne, courrier,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  16. Résultat n°16

    Demande d'autorisation d'exploitation de la carrière située au « Sablon » St Paul Les Romans.

    Date

    2017-2017

    Cote

    3711 W 108

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Carrières.
    • Demande d'autorisation d'exploitation de la carrière...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  17. Résultat n°17

    Comité de pilotage et de suivi du programme opérationnel pluri-régional du 10/04/2014.

    Date

    2014-2014

    Cote

    3711 W 68

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Rhône.
    • Plan Rhône.
    • Contrat de Plan Interrégional Etat-Région (CPI).
    • 2014-2020
    • Comité de pilotage et de suivi du programme opérationnel...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  18. Résultat n°18

    Tourisme, contrat de projet : courrier, article de presse.

    Date

    2007-2007

    Cote

    3711 W 57

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Rhône.
    • Plan Rhône.
    • Comité Technique Thématique Interrégional (CTTI).
    • Tourisme, contrat de projet : courrier, article de...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  19. Résultat n°19

    Demande de concession hydroélectrique relative à la chute de Pizançon dans les départements de l'Isère et de la Drôme ; Renouvellement de l'autorisation de M. Gilbert FREL pour l'utilisation hydroélectrique de la chute des Amares : courriel, courrier, note, arrêté interpréfectoral, article de presse, bordereau d'envoi.

    Date

    2003-2007

    Cote

    3711 W 40

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Sollicitations Département / Préfecture.
    • Demande de concession hydroélectrique relative à la...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  20. Résultat n°20

    Dossier général : courriers, compte rendu réunions, schéma de gestion, comité de pilotage.

    Date

    2007-2018

    Cote

    3711 W 66

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Rhône.
    • Plan Rhône.
    • Contrat de Plan Interrégional Etat-Région (CPI).
    • 2014-2020
    • Dossier général : courriers, compte rendu réunions,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  21. Résultat n°21

    Routes, travaux ligne HT Lyon-Montélimar : plaquettes réseau de transport d'électricité 2012 à 2014, note de synthèse, courrier d'approbation et autorisation d'exécution 14/03/2011, courriers, note interne.

    Date

    2010-2014

    Cote

    3711 W 87

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Transports.
    • Routes, travaux ligne HT Lyon-Montélimar : plaquettes...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  22. Résultat n°22

    2013-2016

    Date

    2013-2016

    Cote

    3711 W 4

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Fonctionnement général.
    • Direction Environnement.
    • Comptes rendus.
    • 2013-2016

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  23. Résultat n°23

    2017-2018

    Date

    2017-2018

    Cote

    3711 W 5

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Fonctionnement général.
    • Direction Environnement.
    • Comptes rendus.
    • 2017-2018

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  24. Résultat n°24

    Territoire Rhône : rapports, délibérations, courrier, comptes rendus.

    Date

    2003-2013

    Cote

    3711 W 52

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Rhône.
    • Fleuve Rhône.
    • Territoire Rhône : rapports, délibérations, courrier,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  25. Résultat n°25

    Projet de Gare à Allan : comptes rendus.

    Date

    2011-2012

    Cote

    3711 W 88

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Transports.
    • Projet de Gare à Allan : comptes rendus.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  26. Résultat n°26

    PPRT STORENGY : plan particulier d'intervention du site du stockage souterrain de gaz Storengy à Hauterives et à Tersanne, compte rendu de réunion du 08/07/2013.

    Date

    2013-2013

    Cote

    3711 W 94

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Prévention des risques.
    • PPRT STORENGY : plan particulier d'intervention du...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  27. Résultat n°27

    Dossier départemental sur les risques majeurs dans les Alpes de Haute Provence.

    Date

    2010-2010

    Cote

    3711 W 89

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Prévention des risques.
    • Dossier départemental sur les risques majeurs dans...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  28. Résultat n°28

    2017

    Date

    2016-2017

    Cote

    3711 W 24

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Fonctionnement général.
    • Direction Environnement.
    • Finances.
    • Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
    • 2017

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  29. Résultat n°29

    La ferme de Cocagne, Forêt des Migous, carte aux trésors, parc loisirs et découvertes Aluna, Scolytes : note, fiche projet, compte rendu, projet d'arrêté.

    Date

    2003-2010

    Cote

    3711 W 114

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Actions ponctuelles.
    • La ferme de Cocagne, Forêt des Migous, carte aux trésors,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  30. Résultat n°30

    Programmation opérationnelle pluri-régionale Rhône-Saône dont comité de suivi et pilotage du 18/04/2013, avant projet oct. 2013 plan de bassin d'adaptation au changement climatique.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3711 W 67

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Rhône.
    • Plan Rhône.
    • Contrat de Plan Interrégional Etat-Région (CPI).
    • 2014-2020
    • Programmation opérationnelle pluri-régionale Rhône-Saône...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  31. Résultat n°31

    Plan d'occupation des sols de Bonlieu sur Roubion : document de travail.

    Date

    2009-2009

    Cote

    3711 W 75

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Énergies.
    • Panneaux photovoltaïques.
    • Plan d'occupation des sols de Bonlieu sur Roubion :...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  32. Résultat n°32

    Compagnie Nationale du Rhône (CNR) : courrier, résolution soumise à l'assemblée générale ordinaire et extraordinaire, rapport de gestion, comptes sociaux, comptes consolidés, rapport d'assemblée générale, statuts.

    Date

    2006-2018

    Cote

    3711 W 73

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Rhône.
    • Compagnie Nationale du Rhône (CNR) : courrier, résolution...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  33. Résultat n°33

    Sécurité : registre de sécurité vierge, notes internes.

    Date

    2006-2006

    Cote

    3711 W 26

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Fonctionnement général.
    • Direction Environnement.
    • Sécurité : registre de sécurité vierge, notes internes.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  34. Résultat n°34

    Crues du Rhône : courriers, articles de presse, notes, rapports, comptes rendus.

    Date

    2003-2013

    Cote

    3711 W 53

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Rhône.
    • Fleuve Rhône.
    • Crues du Rhône : courriers, articles de presse, notes,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  35. Résultat n°35

    Commission départementale de la Nature, des paysages et des sites de la Drôme : courriers, procès verbal de la réunion du 01/02/2007arrêté préfectoral.

    Date

    2006-2009

    Cote

    3711 W 35

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Commissions.
    • Commission départementale de la Nature, des paysages...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  36. Résultat n°36

    Biogranulats : présentation synthétique, revue de presse.

    Date

    2011-2011

    Cote

    3711 W 80

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Énergies.
    • Biogranulats : présentation synthétique, revue de presse.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  37. Résultat n°37

    Schéma départemental de vocation piscicole : courrier, schéma départemental.

    Date

    2002-2006

    Cote

    3711 W 101

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Pêche.
    • Schéma départemental de vocation piscicole : courrier,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  38. Résultat n°38

    2011

    Date

    2010-2011

    Cote

    3711 W 18

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Fonctionnement général.
    • Direction Environnement.
    • Finances.
    • Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
    • 2011

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  39. Résultat n°39

    Programmation.

    Date

    2007-2007

    Cote

    3711 W 65

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Rhône.
    • Plan Rhône.
    • Contrat de Plan Interrégional Etat-Région (CPI).
    • 2006-2009
    • Programmation.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  40. Résultat n°40

    Passe à poissons au barrage de Rochemaure : dossier d'exécution.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3711 W 102

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Préservation de la faune et de la flore.
    • Passe à poissons au barrage de Rochemaure : dossier...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  41. Résultat n°41

    2003-2007

    Date

    2003-2007

    Cote

    3711 W 46

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Eau potable.
    • Informations générales : revues de presse, documentation.
    • 2003-2007

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  42. Résultat n°42

    Dossier général.

    Date

    2007-2007

    Cote

    3711 W 64

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Rhône.
    • Plan Rhône.
    • Contrat de Plan Interrégional Etat-Région (CPI).
    • 2006-2009
    • Dossier général.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  43. Résultat n°43

    1997-2005.

    Date

    1997-2005

    Cote

    3711 W 45

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Eau potable.
    • Informations générales : revues de presse, documentation.
    • 1997-2005.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  44. Résultat n°44

    2016

    Date

    2017-2017

    Cote

    3711 W 12

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Fonctionnement général.
    • Direction Environnement.
    • Suivi des activités de la Direction.
    • Rapports d'activité.
    • 2016

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  45. Résultat n°45

    Partenariat grandes villes : compte rendu, courrier.

    Date

    2009-2009

    Cote

    3711 W 39

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Partenariats.
    • Partenariat grandes villes : compte rendu, courrier.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  46. Résultat n°46

    Projet compostage Marsanne : avis de la chambre d'agriculture de la Drôme du 10/06/2010, courriers, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, dossier de projet de compostage sous bâtiment Marsanne de Natis Environnement.

    Date

    2010-2010

    Cote

    3711 W 115

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Actions ponctuelles.
    • Projet compostage Marsanne : avis de la chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  47. Résultat n°47

    Documentation générale.

    Date

    2008-2009

    Cote

    3711 W 54

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Rhône.
    • Plan Rhône.
    • Documentation générale.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  48. Résultat n°48

    2016-2016

    Date

    2016-2016

    Cote

    3711 W 7

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Fonctionnement général.
    • Direction Environnement.
    • Chrono courrier.
    • 2016-2016

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  49. Résultat n°49

    Refonte du site internet du Département (partie Direction Environnement) : documents de travail, courriels, supports de présentation.

    Date

    2005-2012

    Cote

    3711 W 30

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Refonte du site internet du Département (partie Direction...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  50. Résultat n°50

    Comité de pilotage du 10/12/2013, du 26/03/2013, du 08/03/2012, du 19/06/2012, du 15/02/2012, du 21/04/2011 ; Comité Local de Concertation du 28/01/2014 et du 10/12/2007 : rapport annuel d'exécution 2012, charte territoriale de partenariat vieux Rhône de Péage de Roussillon 2012-2013 et réhabilitation vieux Rhône, procès verbal de la séance du 01/07/2011 du Comité Inondation du bassin, courriers.

    Date

    2007-2014

    Cote

    3711 W 69

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Rhône.
    • Plan Rhône.
    • Comité de pilotage du 10/12/2013, du 26/03/2013, du...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  51. Résultat n°51

    Informations générales : courriers, comptes rendus de réunion, manifeste APPMA du nord, notes et relevés de conclusion, document de travail dont convention cadre partenariat CNR, tourisme Pêche, brochure , dossier de la Gaulle Pierrattine et Piscicultures étang de St Sorlin.

    Date

    1994-2007

    Cote

    3711 W 100

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Pêche.
    • Informations générales : courriers, comptes rendus...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  52. Résultat n°52

    Agriculture et zones inondables : courriers.

    Date

    2012-2012

    Cote

    3711 W 70

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Rhône.
    • Plan Rhône.
    • Agriculture et zones inondables : courriers.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  53. Résultat n°53

    2016

    Date

    2015-2016

    Cote

    3711 W 23

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Fonctionnement général.
    • Direction Environnement.
    • Finances.
    • Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
    • 2016

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  54. Résultat n°54

    Service Environnement Sport Nature : chrono de notes de service.

    Date

    2017-2018

    Cote

    3711 W 27

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Fonctionnement général.
    • Service Environnement Sport Nature : chrono de notes...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  55. Résultat n°55

    Aménagements fonciers : courriers, textes de lois.

    Date

    1994-2004

    Cote

    3711 W 110

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Aménagements fonciers : courriers, textes de lois.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  56. Résultat n°56

    Conseil Départemental de l'Environnement, des risques sanitaires et technologiques : ordre du jour, procès verbal des séances, arrêtés.

    Date

    2006-2007

    Cote

    3711 W 34

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Commissions.
    • Conseil Départemental de l'Environnement, des risques...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  57. Résultat n°57

    2015

    Date

    2016-2016

    Cote

    3711 W 11

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Fonctionnement général.
    • Direction Environnement.
    • Suivi des activités de la Direction.
    • Rapports d'activité.
    • 2015

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  58. Résultat n°58

    Coupure de presse, courriers, documents de travail, rapport annuel 2013 CNDP (Commission national du débat public).

    Date

    2013-2020

    Cote

    3711 W 84

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Énergies.
    • Gazoducs.
    • ERIDAN.
    • Coupure de presse, courriers, documents de travail,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  59. Résultat n°59

    Désignation du CD26 : courrier, courriels, listes nominatives.

    Date

    2004-2009

    Cote

    3711 W 33

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Commissions.
    • Désignation du CD26 : courrier, courriels, listes nominatives.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  60. Résultat n°60

    Jour de non chasse : coupure de presse, courriers, note interne, pétition, dossier Cliousclat 2006 à 2008.

    Date

    2006-2009

    Cote

    3711 W 99

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Chasse.
    • Jour de non chasse : coupure de presse, courriers,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  61. Résultat n°61

    Culture patrimoine, réunion du 18/06/2007 : courrier, compte rendu, mail

    Date

    2007-2007

    Cote

    3711 W 58

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Rhône.
    • Plan Rhône.
    • Comité Technique Thématique Interrégional (CTTI).
    • Culture patrimoine, réunion du 18/06/2007 : courrier,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  62. Résultat n°62

    Projet éolien Montmiral : note interne du 03/02/2011, carte de localisation.

    Date

    2011-2011

    Cote

    3711 W 78

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Énergies.
    • Éoliennes.
    • Projet éolien Montmiral : note interne du 03/02/2011,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  63. Résultat n°63

    Qualité des eaux, ressource, biodiversité : courrier, compte rendu, contrat de projet, financement, relevé de conclusions, mail, fiche action.

    Date

    2006-2009

    Cote

    3711 W 56

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Rhône.
    • Plan Rhône.
    • Comité Technique Thématique Interrégional (CTTI).
    • Qualité des eaux, ressource, biodiversité : courrier,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  64. Résultat n°64

    Ferme de Mévouillon : commission permanente du 20/09/2010, convention pour la réalisation, le financement et l'exploitation d'une centrale photovoltaïque, extraits du registre des délibérations de 2010, acte administratif (bail emphytéotique), compte rendu de la réunion du 11/06/2009.

    Date

    2009-2011

    Cote

    3711 W 76

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Énergies.
    • Panneaux photovoltaïques.
    • Ferme de Mévouillon : commission permanente du 20/09/2010,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  65. Résultat n°65

    Parcs Naturels Régionaux de France (PNR) : courrier, guide.

    Date

    2001-2001

    Cote

    3711 W 104

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Parcs Naturels Régionaux de France (PNR) : courrier,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  66. Résultat n°66

    Assainissement : revues de presse, courriers, supports de présentation, délibérations CD 26.

    Date

    1996-2009

    Cote

    3711 W 49

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Assainissement : revues de presse, courriers, supports...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  67. Résultat n°67

    2014

    Date

    2014-2015

    Cote

    3711 W 10

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Fonctionnement général.
    • Direction Environnement.
    • Suivi des activités de la Direction.
    • Rapports d'activité.
    • 2014

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  68. Résultat n°68

    2015

    Date

    2016-2016

    Cote

    3711 W 14

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Fonctionnement général.
    • Direction Environnement.
    • Finances.
    • Comptes Administratifs.
    • 2015

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  69. Résultat n°69

    Lien universités / environnement : note interne du 05/07/2007.

    Date

    2007-2007

    Cote

    3711 W 111

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Éducation.
    • Lien universités / environnement : note interne du...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  70. Résultat n°70

    Assemblée générale de la FDC 26 : courriers, courriels, notes et assemblée générale FDCD 26.

    Date

    1991-2009

    Cote

    3711 W 97

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Chasse.
    • Assemblée générale de la FDC 26 : courriers, courriels,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  71. Résultat n°71

    Gazoduc Arc Lyonnais : compte rendu CNDP février 2014, débat public sur les projets de canalisations de transport de gaz naturel ARC Lyonnais, note interne du 06/11/2012, décisions des séances du 07/11/2012 et du 05/12/2012, dossier d'information de l'ARC Lyonnais 2012.

    Date

    2012-2014

    Cote

    3711 W 82

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Énergies.
    • Gazoducs.
    • Gazoduc Arc Lyonnais : compte rendu CNDP février 2014,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  72. Résultat n°72

    Courriers, coupures de presse, documents de travail.

    Date

    2008-2013

    Cote

    3711 W 83

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Énergies.
    • Gazoducs.
    • ERIDAN.
    • Courriers, coupures de presse, documents de travail.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  73. Résultat n°73

    Université de l'avenir : courrier, tableau historique financier.

    Date

    2012-2012

    Cote

    3711 W 113

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Éducation.
    • Université de l'avenir : courrier, tableau historique...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  74. Résultat n°74

    Forêts : Révision du Plan Départemental de Protection des Forêts contre les Incendies (PDPFCI) de la Drôme.

    Date

    2017-2017

    Cote

    3711 W 105

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Forêts : Révision du Plan Départemental de Protection...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  75. Résultat n°75

    Eco-gestes, sensibilisation : comptes rendus de réunion.

    Date

    2010-2010

    Cote

    3711 W 106

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Eco-gestes, sensibilisation : comptes rendus de réunion.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  76. Résultat n°76

    Le loup : documents de travail, coupures de presse, compte rendu de réunion du comité départemental du Loup du 02/07/2018, notes internes.

    Date

    2010-2019

    Cote

    3711 W 103

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Préservation de la faune et de la flore.
    • Le loup : documents de travail, coupures de presse,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  77. Résultat n°77

    Transport fluvial : étude de marché, courriels.

    Date

    2009-2009

    Cote

    3711 W 59

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Rhône.
    • Plan Rhône.
    • Comité Technique Thématique Interrégional (CTTI).
    • Transport fluvial : étude de marché, courriels.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  78. Résultat n°78

    Renonciation à exploitation d'une partie de la canalisation d'Alixan : correspondance.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3711 W 48

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Eau potable.
    • Renonciation à exploitation d'une partie de la canalisation...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  79. Résultat n°79

    Rhône Aval.

    Date

    2006-2008

    Cote

    3711 W 62

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Rhône.
    • Plan Rhône.
    • Comité Territorial de Concertation (CTC) : dossiers...
    • Rhône Aval.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  80. Résultat n°80

    Organigrammes de la direction Environnement : organigrammes, courriels, supports de présentation.

    Date

    2009-2009

    Cote

    3711 W 29

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Organigrammes de la direction Environnement : organigrammes,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement