Ferme de Mévouillon : commission permanente du 20/09/2010, convention pour la réalisation, le financement et l'exploitation d'une centrale photovoltaïque, extraits du registre des délibérations de 2010, acte administratif (bail emphytéotique), compte rendu de la réunion du 11/06/2009.

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3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

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3711 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction de l'Environnement

Cote/Cotes extrêmes

3711 W 1-116

Date

1976-2020

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

3 ml

116 article(s)

Origine

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/08/2021

Présentation du contenu

Les dossiers sont organisés comme suit : Fonctionnement général de la direction Environnement, Dossiers gérés par le directeur (classement thématique).

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Mots clés lieux

Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme

Mots clés matières

environnement, eau potable, transport, énergie renouvelable, chasse, pêche en eau douce, faune sauvage, flore sauvage, parc naturel, carrière, aménagement foncier

Dossiers gérés par le Directeur.

Cote/Cotes extrêmes

3711 W 29-116

Date

1976-2020

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Énergies.

Cote/Cotes extrêmes

3711 W 74-84

Date

2006-2020

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Panneaux photovoltaïques.

Cote/Cotes extrêmes

3711 W 74-76

Date

2006-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable