Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 27/08/2021
Présentation du contenu
Les dossiers sont organisés comme suit : Fonctionnement général de la direction Environnement, Dossiers gérés par le directeur (classement thématique).
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Histoire de la conservation
Côte manquante au moment de la préparation du conditionnement par la direction Environnement.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable