Comité de pilotage du 10/12/2013, du 26/03/2013, du 08/03/2012, du 19/06/2012, du 15/02/2012, du 21/04/2011 ; Comité Local de Concertation du 28/01/2014 et du 10/12/2007 : rapport annuel d'exécution 2012, charte territoriale de partenariat vieux Rhône de Péage de Roussillon 2012-2013 et réhabilitation vieux Rhône, procès verbal de la séance du 01/07/2011 du Comité Inondation du bassin, courriers.

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3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

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3711 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction de l'Environnement

Cote/Cotes extrêmes

3711 W 1-116

Date

1976-2020

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

3 ml

116 article(s)

Origine

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/08/2021

Présentation du contenu

Les dossiers sont organisés comme suit : Fonctionnement général de la direction Environnement, Dossiers gérés par le directeur (classement thématique).

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Mots clés lieux

Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme

Mots clés matières

environnement, eau potable, transport, énergie renouvelable, chasse, pêche en eau douce, faune sauvage, flore sauvage, parc naturel, carrière, aménagement foncier

Dossiers gérés par le Directeur.

Cote/Cotes extrêmes

3711 W 29-116

Date

1976-2020

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Rhône.

Cote/Cotes extrêmes

3711 W 50-73

Date

2001-2018

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Plan Rhône.

Cote/Cotes extrêmes

3711 W 54-70

Date

2006-2018

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable