3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

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Cote/Cotes extrêmes

3711 W 1-116

Date

1976-2020

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

3 ml

116 article(s)

Origine

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/08/2021

Présentation du contenu

Les dossiers sont organisés comme suit : Fonctionnement général de la direction Environnement, Dossiers gérés par le directeur (classement thématique).

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Cote/Cotes extrêmes

3711 W 29-116

Date

1976-2020

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Organigrammes de la direction Environnement : organigrammes, courriels, supports de présentation.

Cote/Cotes extrêmes

3711 W 29

Date

2009-2009

Particularité physique

papier

Histoire de la conservation

Côte manquante au moment de la préparation du conditionnement par la direction Environnement.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable