finances départementales

1
Travaux de rénovation de l'église du village.

Date

2008-2010

Cote

3143 W 297
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Crépol.
- Travaux de rénovation de l'église du village.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
2
Chauffage dans les bâtiments comunaux.

Date

2007-2010

Cote

3143 W 43
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Arthemonay.
- Chauffage dans les bâtiments comunaux.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
3
Panneaux de signalisation de rues.

Date

2010

Cote

3143 W 712
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Roche-Saint-Secret-Beconne (la).
- Panneaux de signalisation de rues.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
4
Pradelle.- Travaux de voirie 2008.

Date

2008-2010

Cote

3143 W 659
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Pradelle.- Travaux de voirie 2008.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
5
Construction de murets aux jeux de boules.

Date

2004-2005

Cote

3103 W 328
- Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Saint-Martin-d'Août.
- Construction de murets aux jeux de boules.
Producteur :

Service versant : Service des relations avec les collectivités.
6
Restauration du monuments aux morts.

Date

2009-2010

Cote

3143 W 884
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Suze-sur-Crest.
- Restauration du monuments aux morts.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
7
Amendes de police.

Date

2008-2010

Cote

3143 W 328
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Etoile-sur-Rhône.
- Amendes de police.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
8
Aménagement de la place publique du centre du village.

Date

2008-2010

Cote

3143 W 87
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Baume-Cornillane (La).
- Aménagement de la place publique du centre du village.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
9
Travaux de voirie 2010.

Date

2010

Cote

3143 W 670
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Puy-Saint-Martin.
- Travaux de voirie 2010.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
10
Rénovation de la Maison pour Tous.

Date

2009-2010

Cote

3143 W 416
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Lens-Lestang.
- Rénovation de la Maison pour Tous.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
11
Budget primitif.

Date

1985-1985

Cote

2910 W 100
- Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...
- Budgets et comptes du département.
- Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
- Exercice 1985.
- Budget primitif.
Producteur :

Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.
12
Construction de deux abris bus.

Date

2005

Cote

3103 W 41
- Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Beauvoisin.
- Construction de deux abris bus.
Producteur :

Service versant : Service des relations avec les collectivités.
13
Rénovation d'une salle communale "La Bergerie".

Date

2009-2010

Cote

3143 W 70
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Barcelonne.
- Rénovation d'une salle communale "La Bergerie".
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
14
Rénovation des sanitaires publics.

Date

2007-2010

Cote

3143 W 41
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Arthemonay.
- Rénovation des sanitaires publics.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
15
Répartition.

Date

1994-1994

Cote

2910 W 3
- Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...
- Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
- Exercice 1994.
- Répartition.
Producteur :

Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.
16
Travaux de voirie 2010.

Date

2008-2010

Cote

3143 W 38
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Anneyron.
- Travaux de voirie 2010.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
17
Aménagement d'un escalier extérieur d'un bâtiment communal.

Date

2002-2005

Cote

3103 W 275
- Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Poyols.
- Aménagement d'un escalier extérieur d'un bâtiment communal.
Producteur :

Service versant : Service des relations avec les collectivités.
18
Délibérations.

Date

2003

Cote

3073 W 4
- Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...
- Budget et comptes.
- Exercice 2003.
- Budget primitif, projet, rapport, délibérations, annexes.
- Délibérations.
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective
19
Compte administratif.

Date

1982-1982

Cote

2910 W 59
- Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...
- Budgets et comptes du département.
- Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
- Exercice 1982.
- Compte administratif.
Producteur :

Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.
20
Etude urbaine.

Date

2010

Cote

3143 W 446
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Marches.
- Etude urbaine.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
21
Création d'un columbarium.

Date

2008-2010

Cote

3143 W 317
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Divajeu.
- Création d'un columbarium.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
22
Saint-Barthélémy-de-Vals. - Travaux de chauffage à l'école.

Date

2010

Cote

3143 W 752
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Saint-Barthélémy-de-Vals. - Travaux de chauffage à...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
23
Aménagement des abords du groupe scolaire.

Date

2004-2005

Cote

3103 W 368
- Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Saou.
- Aménagement des abords du groupe scolaire.
Producteur :

Service versant : Service des relations avec les collectivités.
24
Dégâts d'orage.

Date

2008-2010

Cote

3143 W 824
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Saint-Michel-sur-Savasse.
- Dégâts d'orage.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
25
Travaux de voirie 2009.

Date

2009-2010

Cote

3143 W 435
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Loriol-sur-Drôme.
- Travaux de voirie 2009.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
26
Dégâts d'orage suite aux intempéries de septembre 2008.

Date

2008-2010

Cote

3143 W 245
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Chatuzange-le-Goubet.
- Dégâts d'orage suite aux intempéries de septembre 2008.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
27
Création d'un columbarium.

Date

2010

Cote

3143 W 324
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Espeluche.
- Création d'un columbarium.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
28
Installation du columbarium au cimetière.

Date

2009-2010

Cote

3143 W 860
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Saint-Vincent-la-Commanderie.
- Installation du columbarium au cimetière.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
29
Compte administratif.

Date

1995-1995

Cote

2910 W 97
- Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...
- Budgets et comptes du département.
- Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
- Exercice 1985.
- Compte administratif.
Producteur :

Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.
30
Changement des sols du centre administratif.

Date

2005

Cote

3103 W 171
- Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Grane.
- Changement des sols du centre administratif.
Producteur :

Service versant : Service des relations avec les collectivités.
31
Exercice 1999

Date

1999

Cote

3229 W 3
- Contexte : 3229 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...
- Finances départementales.
- Exécution budgétaire : grand livre.
- Exercice 1999
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Exécution financière
32
Travaux de voirie 2007.

Date

2008-2010

Cote

3143 W 71
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Barcelonne.
- Travaux de voirie 2007.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
33
Budget primitif.

Date

1983-1983

Cote

2910 W 61
- Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...
- Budgets et comptes du département.
- Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
- Exercice 1983.
- Budget primitif.
Producteur :

Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.
34
Construction d'un local à la Maison des jeunes.

Date

2004-2005

Cote

3103 W 32
- Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Beaumont-lès-Valence.
- Construction d'un local à la Maison des jeunes.
Producteur :

Service versant : Service des relations avec les collectivités.
35
Amendes de police 2010.

Date

2010

Cote

3143 W 624
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Plan-de-Baix.
- Amendes de police 2010.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
36
Vercoiran. - Mise en sécurité de la falaise au dessus du village.

Date

2011-2011

Cote

3254 W 80
- Contexte : 3254 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...
- Dossiers de subvention d'investissement.
- Vercoiran. - Mise en sécurité de la falaise au dessus...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
37
Rapport, annexes.

Date

2006

Cote

3073 W 52
- Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...
- Budget et comptes.
- Exercice 2006.
- Budget supplémentaire, projet, rapports, délibération.
- Rapport, annexes.
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective
38
Logement Urbanisme à Mission Europe.

Date

2004

Cote

3073 W 33
- Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...
- Budget et comptes.
- Exercice 2005.
- Propositions des services.
- Logement Urbanisme à Mission Europe.
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective
39
Compte administratif.

Date

1979-1979

Cote

2910 W 24
- Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...
- Budgets et comptes du département.
- Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
- Exercice 1979.
- Compte administratif.
Producteur :

Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.
40
Réhabilitation d'un abri couvert au boulodrome communal.

Date

2007-2010

Cote

3143 W 430
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Luc-en-Diois.
- Réhabilitation d'un abri couvert au boulodrome communal.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
41
Aménagement de la bibliothèque.

Date

2010

Cote

3143 W 394
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Hostun.
- Aménagement de la bibliothèque.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
42
Travaux de voirie 2009.

Date

2009-2010

Cote

3143 W 1
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Aix-en-Diois.
- Travaux de voirie 2009.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
43
Acquisition de mobilier scolaire.

Date

2005

Cote

3103 W 378
- Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Séderon.
- Acquisition de mobilier scolaire.
Producteur :

Service versant : Service des relations avec les collectivités.
44
Acquisition de mobilier scolaire.

Cote

3143 W 60
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Autichamp.
- Acquisition de mobilier scolaire.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
45
Budget supplémentaire.

Date

1981-1981

Cote

2910 W 42
- Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...
- Budgets et comptes du département.
- Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
- Exercice 1981.
- Budget supplémentaire.
Producteur :

Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.
46
Travaux de voirie 2008 (CCVE).

Date

2009-2010

Cote

3143 W 580
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Nyons.
- Travaux de voirie 2008 (CCVE).
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
47
Réfection des fontaines.

Date

2010

Cote

3143 W 906
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Treschenu-Creyers.
- Réfection des fontaines.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
48
Mur de soutènement dans le village.

Date

2010

Cote

3143 W 823
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Saint-Michel-sur-Savasse.
- Mur de soutènement dans le village.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
49
Opération de réhabilitation complète de l'ancienne salle de classe (portage sur la taxe sur la valeur ajoutée).

Date

2003-2005

Cote

3103 W 267
- Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Le Poët-Sigillat.
- Opération de réhabilitation complète de l'ancienne...
Producteur :

Service versant : Service des relations avec les collectivités.
50
Travaux de voirie 2008.

Date

2008-2009

Cote

3143 W 634
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Poët-Sigillat (le).
- Travaux de voirie 2008.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
51
Délibérations.

Date

2006

Cote

3073 W 53
- Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...
- Budget et comptes.
- Exercice 2006.
- Budget supplémentaire, projet, rapports, délibération.
- Délibérations.
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective
52
Andancette. - Aménagement de la salle au Creux de la Thine.

Date

2004-2005

Cote

3103 W 11
- Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Andancette. - Aménagement de la salle au Creux de la...
Producteur :

Service versant : Service des relations avec les collectivités.
53
Marsaz. - Construction d'un local technique.

Date

2004-2005

Cote

3103 W 207
- Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Marsaz. - Construction d'un local technique.
Producteur :

Service versant : Service des relations avec les collectivités.
54
Vercheny. - Acquisition du cinémomètre.

Date

2010-2013

Cote

3486 W 71
- Contexte : 3486W - Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction...
- Vercheny. - Acquisition du cinémomètre.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
55
Budget supplémentaire.

Date

1984-1984

Cote

2910 W 85
- Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...
- Budgets et comptes du département.
- Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
- Exercice 1984.
- Budget supplémentaire.
Producteur :

Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.
56
Chapelle-en-Vercors. - Mise en sécurité des escaliers de la mairie.

Date

2010-2011

Cote

3254 W 27
- Contexte : 3254 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...
- Dossiers de subvention d'investissement.
- Chapelle-en-Vercors. - Mise en sécurité des escaliers...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
57
Installation d'un plateau multi-sports.

Date

2005

Cote

3103 W 358
- Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Saint-Vallier-du-Rhône.
- Installation d'un plateau multi-sports.
Producteur :

Service versant : Service des relations avec les collectivités.
58
Aménagement sécurité du parking.

Date

2009-2010

Cote

3143 W 85
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Baume-Cornillane (La).
- Aménagement sécurité du parking.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
59
Délibérations.

Date

2005

Cote

3073 W 46
- Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...
- Budget et comptes.
- Exercice 2005.
- Etapes budgétaires.
- Décision modificative n°2, projet rapport, annexe
- Délibérations.
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective
60
Budget supplémentaire.

Date

1981-1981

Cote

2910 W 40
- Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...
- Budgets et comptes du département.
- Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
- Exercice 1981.
- Budget supplémentaire.
Producteur :

Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.
61
Acquisiton et pose de panneaux de signalisation.

Date

2009-2010

Cote

3143 W 705
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Rochegude.
- Acquisiton et pose de panneaux de signalisation.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
62
Anneyron. - Réfection d'urbanisme sur le secteur des écoles.

Date

2004-2005

Cote

3103 W 12
- Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Anneyron. - Réfection d'urbanisme sur le secteur des...
Producteur :

Service versant : Service des relations avec les collectivités.
63
Budget supplémentaire.

Date

1988-1988

Cote

2910 W 157
- Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...
- Budgets et comptes du département.
- Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
- Exercice 1988.
- Budget supplémentaire.
Producteur :

Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.
64
Acquisition de gros mobilier scolaire.

Date

2004-2005

Cote

3103 W 86
- Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Charols.
- Acquisition de gros mobilier scolaire.
Producteur :

Service versant : Service des relations avec les collectivités.
65
1995-1996

Date

1995-1996

Cote

3110 W 55
- Contexte : 3110 W - Conseil général, Direction des Finances, Budget,...
- Budget.
- Prix du jury humanitaire. - Subventions accordées.
- 1995-1996
66
Dotation animation.

Date

2008-2010

Cote

3143 W 225
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Châteauneuf-de-Galaure.
- Dotation animation.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
67
Société d'Equipement du Département de la Drôme (SEDRO). - Participation du Conseil général de la Drôme au capital.

Date

1960-1980

Cote

2910 W 169
- Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...
- Budgets et comptes du département.
- Participations financières thématiques.
- Société d'Equipement du Département de la Drôme (SEDRO)....
Producteur :

Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.
68
Aménagement de l'office du tourisme.

Date

2003-2005

Cote

3103 W 324
- Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Saint-Jean-en-Royans.
- Aménagement de l'office du tourisme.
Producteur :

Service versant : Service des relations avec les collectivités.
69
Installation d'un abri bus et signalisation.

Date

2009-2010

Cote

3143 W 593
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Parnans.
- Installation d'un abri bus et signalisation.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
70
Travaux de voirie.

Date

2009-2010

Cote

3143 W 723
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Romeyer.
- Travaux de voirie.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
71
Création d'une aire de jeux.

Date

2008-2010

Cote

3143 W 726
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Roussas.
- Création d'une aire de jeux.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
72
Travaux au cimetière.

Date

2003-2005

Cote

3103 W 280
- Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Puy-Saint-Martin.
- Travaux au cimetière.
Producteur :

Service versant : Service des relations avec les collectivités.
73
Travaux de voirie 2008.

Date

2008-2010

Cote

3143 W 262
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Cléon-d'Andran.
- Travaux de voirie 2008.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
74
Réfection de la toiture du bâtiment de lamairie-école et travaux à l'école maternelle Charles Perrault.

Date

2004-2005

Cote

3103 W 47
- Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Bellegarde-en-Diois.
- Réfection de la toiture du bâtiment de lamairie-école...
Producteur :

Service versant : Service des relations avec les collectivités.
75
Remplacement des fenêtres des classes.

Date

2009-2010

Cote

3143 W 487
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Mollans-sur-Ouvèze.
- Remplacement des fenêtres des classes.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
76
Acquisition de gros mobilier de restaurant scolaire.

Date

2010

Cote

3143 W 383
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Grane.
- Acquisition de gros mobilier de restaurant scolaire.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
77
Rénovation de la salle des associations.

Date

2008-2010

Cote

3143 W 255
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Chavannes.
- Rénovation de la salle des associations.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
78
Amendes de police pour la pose dun miroir et de panneaux signalisation.

Date

2008-2010

Cote

3143 W 278
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Combovin.
- Amendes de police pour la pose dun miroir et de panneaux...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
79
Réhabilitation de la toiture de l'ancienne école.

Date

2007-2010

Cote

3143 W 519
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Montguers.
- Réhabilitation de la toiture de l'ancienne école.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
80
Travaux à l'église.

Date

2008+2010

Cote

3143 W 653
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Portes-en-Valdaine.
- Travaux à l'église.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

Résultats de la recherche

Travaux de rénovation de l'église du village.

Date

Cote

Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

Producteur :

Chauffage dans les bâtiments comunaux.

Date

Cote

Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

Producteur :

Panneaux de signalisation de rues.

Date

Cote

Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

Producteur :

Pradelle.- Travaux de voirie 2008.

Date

Cote

Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

Producteur :

Construction de murets aux jeux de boules.

Date

Cote

Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

Producteur :

Restauration du monuments aux morts.

Date

Cote

Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

Producteur :

Amendes de police.

Date

Cote

Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

Producteur :

Aménagement de la place publique du centre du village.

Date

Cote

Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

Producteur :

Travaux de voirie 2010.

Date

Cote

Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

Producteur :

Rénovation de la Maison pour Tous.

Date

Cote

Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

Producteur :

Budget primitif.

Date

Cote

Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

Producteur :

Construction de deux abris bus.

Date

Cote

Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

Producteur :

Rénovation d'une salle communale "La Bergerie".

Date

Cote

Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

Producteur :

Rénovation des sanitaires publics.

Date

Cote

Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

Producteur :

Répartition.

Date

Cote

Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

Producteur :

Travaux de voirie 2010.

Date

Cote

Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...