3229 W 1 - 15
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 08/12/2016
Présentation du contenu
Livres comptables par exercice de 1998 à 2009 réalisés à partir de la base du logiciel Grand Angle en trois formats : csv, pdf et xml et nomenclatures comptable. Entré dans le SAE des Archives départementales sous le numéro FRAD026_AE_2016_4 le 08-12-2016 à 11:44:21 représentant 1.12Go de 2008 à 2009 et sous le numéro FRAD026_AE_2016_6 pour 2010 représentant 99.6 Mo.
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2012
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 1 ans à partir de 2013
Par extrait avec soustraction des information relevant du secret industriel et commercial.
Notes
Classsement par exercice budgétaire sous trois formats (csv, pdf et xml). FRAD026_AE_2016_4_002
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 1 ans à partir de 1999
Notes
FRAD026_AE_2016_4_004