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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Travaux de rénovation de l'église du village.
Cote
3143 W 297
 Date
2008-2010
 Lieu
Crépol
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Crépol.
  • Travaux de rénovation de l'église du village.
2

Chauffage dans les bâtiments comunaux.
Cote
3143 W 43
 Date
2007-2010
 Lieu
Arthemonay
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Arthemonay.
  • Chauffage dans les bâtiments comunaux.
3

Panneaux de signalisation de rues.
Cote
3143 W 712
 Date
2010
 Lieu
Roche-Saint-Secret-Beconne (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Roche-Saint-Secret-Beconne (la).
  • Panneaux de signalisation de rues.
4

Pradelle.- Travaux de voirie 2008.
Cote
3143 W 659
 Date
2008-2010
 Lieu
Pradelle
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Pradelle.- Travaux de voirie 2008.
5

Construction de murets aux jeux de boules.
Cote
3103 W 328
 Date
2004-2005
 Lieu
Saint-Martin-d'Août (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Saint-Martin-d'Août.
  • Construction de murets aux jeux de boules.
6

Restauration du monuments aux morts.
Cote
3143 W 884
 Date
2009-2010
 Lieu
Suze-sur-Crest
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Suze-sur-Crest.
  • Restauration du monuments aux morts.
7

Amendes de police.
Cote
3143 W 328
 Date
2008-2010
 Lieu
Etoile-sur-Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Etoile-sur-Rhône.
  • Amendes de police.
8

Aménagement de la place publique du centre du village.
Cote
3143 W 87
 Date
2008-2010
 Lieu
Baume-Cornillane (La)
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Baume-Cornillane (La).
  • Aménagement de la place publique du centre du village.
9

Travaux de voirie 2010.
Cote
3143 W 670
 Date
2010
 Lieu
Puy-Saint-Martin
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Puy-Saint-Martin.
  • Travaux de voirie 2010.
10

Rénovation de la Maison pour Tous.
Cote
3143 W 416
 Date
2009-2010
 Lieu
Lens-Lestang
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Lens-Lestang.
  • Rénovation de la Maison pour Tous.
11

Budget primitif.
Cote
2910 W 100
 Date
1985-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1985.
  • Budget primitif.
12

Construction de deux abris bus.
Cote
3103 W 41
 Date
2005
 Lieu
Beauvoisin (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Beauvoisin.
  • Construction de deux abris bus.
13

Rénovation d'une salle communale "La Bergerie".
Cote
3143 W 70
 Date
2009-2010
 Lieu
Barcelonne
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Barcelonne.
  • Rénovation d'une salle communale "La Bergerie".
14

Rénovation des sanitaires publics.
Cote
3143 W 41
 Date
2007-2010
 Lieu
Arthemonay
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Arthemonay.
  • Rénovation des sanitaires publics.
15

Répartition.
Cote
2910 W 3
 Date
1994-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
  • Exercice 1994.
  • Répartition.
16

Travaux de voirie 2010.
Cote
3143 W 38
 Date
2008-2010
 Lieu
Anneyron
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Anneyron.
  • Travaux de voirie 2010.
17

Aménagement d'un escalier extérieur d'un bâtiment communal.
Cote
3103 W 275
 Date
2002-2005
 Lieu
Poyols (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Poyols.
  • Aménagement d'un escalier extérieur d'un bâtiment communal.
18

Délibérations.
Cote
3073 W 4
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Budget et comptes.
  • Exercice 2003.
  • Budget primitif, projet, rapport, délibérations, annexes.
  • Délibérations.
19

Compte administratif.
Cote
2910 W 59
 Date
1982-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1982.
  • Compte administratif.
20

Etude urbaine.
Cote
3143 W 446
 Date
2010
 Lieu
Marches
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Marches.
  • Etude urbaine.
21

Création d'un columbarium.
Cote
3143 W 317
 Date
2008-2010
 Lieu
Divajeu
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Divajeu.
  • Création d'un columbarium.
22

Saint-Barthélémy-de-Vals. - Travaux de chauffage à l'école.
Cote
3143 W 752
 Date
2010
 Lieu
Saint-Barthélémy-de-Vals
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Saint-Barthélémy-de-Vals. - Travaux de chauffage à...
23

Aménagement des abords du groupe scolaire.
Cote
3103 W 368
 Date
2004-2005
 Lieu
Saou (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Saou.
  • Aménagement des abords du groupe scolaire.
24

Dégâts d'orage.
Cote
3143 W 824
 Date
2008-2010
 Lieu
Saint-Michel-sur-Savasse
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Saint-Michel-sur-Savasse.
  • Dégâts d'orage.
25

Travaux de voirie 2009.
Cote
3143 W 435
 Date
2009-2010
 Lieu
Loriol-sur-Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Loriol-sur-Drôme.
  • Travaux de voirie 2009.
26

Dégâts d'orage suite aux intempéries de septembre 2008.
Cote
3143 W 245
 Date
2008-2010
 Lieu
Chatuzange-le-Goubet
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Chatuzange-le-Goubet.
  • Dégâts d'orage suite aux intempéries de septembre 2008.
27

Création d'un columbarium.
Cote
3143 W 324
 Date
2010
 Lieu
Espeluche
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Espeluche.
  • Création d'un columbarium.
28

Installation du columbarium au cimetière.
Cote
3143 W 860
 Date
2009-2010
 Lieu
Saint-Vincent-la-Commanderie
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Saint-Vincent-la-Commanderie.
  • Installation du columbarium au cimetière.
29

Compte administratif.
Cote
2910 W 97
 Date
1995-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1985.
  • Compte administratif.
30

Changement des sols du centre administratif.
Cote
3103 W 171
 Date
2005
 Lieu
Grane (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Grane.
  • Changement des sols du centre administratif.
31

Exercice 1999
Cote
3229 W 3
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3229 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Finances départementales.
  • Exécution budgétaire : grand livre.
  • Exercice 1999
32

Travaux de voirie 2007.
Cote
3143 W 71
 Date
2008-2010
 Lieu
Barcelonne
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Barcelonne.
  • Travaux de voirie 2007.
33

Budget primitif.
Cote
2910 W 61
 Date
1983-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1983.
  • Budget primitif.
34

Construction d'un local à la Maison des jeunes.
Cote
3103 W 32
 Date
2004-2005
 Lieu
Beaumont-lès-Valence (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Beaumont-lès-Valence.
  • Construction d'un local à la Maison des jeunes.
35

Amendes de police 2010.
Cote
3143 W 624
 Date
2010
 Lieu
Plan-de-Baix
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Plan-de-Baix.
  • Amendes de police 2010.
36

Vercoiran. - Mise en sécurité de la falaise au dessus du village.
Cote
3254 W 80
 Date
2011-2011
 Lieu
Vercoiran (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3254 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

  • Dossiers de subvention d'investissement.
  • Vercoiran. - Mise en sécurité de la falaise au dessus...
37

Rapport, annexes.
Cote
3073 W 52
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Budget et comptes.
  • Exercice 2006.
  • Budget supplémentaire, projet, rapports, délibération.
  • Rapport, annexes.
38

Logement Urbanisme à Mission Europe.
Cote
3073 W 33
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Budget et comptes.
  • Exercice 2005.
  • Propositions des services.
  • Logement Urbanisme à Mission Europe.
39

Compte administratif.
Cote
2910 W 24
 Date
1979-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1979.
  • Compte administratif.
40

Réhabilitation d'un abri couvert au boulodrome communal.
Cote
3143 W 430
 Date
2007-2010
 Lieu
Luc-en-Diois
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Luc-en-Diois.
  • Réhabilitation d'un abri couvert au boulodrome communal.
41

Aménagement de la bibliothèque.
Cote
3143 W 394
 Date
2010
 Lieu
Hostun
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Hostun.
  • Aménagement de la bibliothèque.
42

Travaux de voirie 2009.
Cote
3143 W 1
 Date
2009-2010
 Lieu
Aix-en-Diois
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Aix-en-Diois.
  • Travaux de voirie 2009.
43

Acquisition de mobilier scolaire.
Cote
3103 W 378
 Date
2005
 Lieu
Séderon (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Séderon.
  • Acquisition de mobilier scolaire.
44

Acquisition de mobilier scolaire.
Cote
3143 W 60
 Date- Lieu
Autichamp
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Autichamp.
  • Acquisition de mobilier scolaire.
45

Budget supplémentaire.
Cote
2910 W 42
 Date
1981-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1981.
  • Budget supplémentaire.
46

Travaux de voirie 2008 (CCVE).
Cote
3143 W 580
 Date
2009-2010
 Lieu
Nyons
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Nyons.
  • Travaux de voirie 2008 (CCVE).
47

Réfection des fontaines.
Cote
3143 W 906
 Date
2010
 Lieu
Treschenu-Creyers
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Treschenu-Creyers.
  • Réfection des fontaines.
48

Mur de soutènement dans le village.
Cote
3143 W 823
 Date
2010
 Lieu
Saint-Michel-sur-Savasse
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Saint-Michel-sur-Savasse.
  • Mur de soutènement dans le village.
49

Opération de réhabilitation complète de l'ancienne salle de classe (portage sur la taxe sur la valeur ajoutée).
Cote
3103 W 267
 Date
2003-2005
 Lieu
Le Poët-Sigillat (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Le Poët-Sigillat.
  • Opération de réhabilitation complète de l'ancienne...
50

Travaux de voirie 2008.
Cote
3143 W 634
 Date
2008-2009
 Lieu
Poët-Sigillat (le)
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Poët-Sigillat (le).
  • Travaux de voirie 2008.
51

Délibérations.
Cote
3073 W 53
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Budget et comptes.
  • Exercice 2006.
  • Budget supplémentaire, projet, rapports, délibération.
  • Délibérations.
52

Andancette. - Aménagement de la salle au Creux de la Thine.
Cote
3103 W 11
 Date
2004-2005
 Lieu
Andancette (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Andancette. - Aménagement de la salle au Creux de la...
53

Marsaz. - Construction d'un local technique.
Cote
3103 W 207
 Date
2004-2005
 Lieu
Marsaz (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Marsaz. - Construction d'un local technique.
54

Vercheny. - Acquisition du cinémomètre.
Cote
3486 W 71
 Date
2010-2013
 Lieu
Vercheny (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3486W - Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction...

  • Vercheny. - Acquisition du cinémomètre.
55

Budget supplémentaire.
Cote
2910 W 85
 Date
1984-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1984.
  • Budget supplémentaire.
56

Chapelle-en-Vercors. - Mise en sécurité des escaliers de la mairie.
Cote
3254 W 27
 Date
2010-2011
 Lieu
La Chapelle-en-Vercors (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3254 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

  • Dossiers de subvention d'investissement.
  • Chapelle-en-Vercors. - Mise en sécurité des escaliers...
57

Installation d'un plateau multi-sports.
Cote
3103 W 358
 Date
2005
 Lieu
Saint-Vallier-du-Rhône (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Saint-Vallier-du-Rhône.
  • Installation d'un plateau multi-sports.
58

Aménagement sécurité du parking.
Cote
3143 W 85
 Date
2009-2010
 Lieu
Baume-Cornillane (La)
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Baume-Cornillane (La).
  • Aménagement sécurité du parking.
59

Délibérations.
Cote
3073 W 46
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Budget et comptes.
  • Exercice 2005.
  • Etapes budgétaires.
  • Décision modificative n°2, projet rapport, annexe
  • Délibérations.
60

Budget supplémentaire.
Cote
2910 W 40
 Date
1981-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1981.
  • Budget supplémentaire.
61

Acquisiton et pose de panneaux de signalisation.
Cote
3143 W 705
 Date
2009-2010
 Lieu
Rochegude
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Rochegude.
  • Acquisiton et pose de panneaux de signalisation.
62

Anneyron. - Réfection d'urbanisme sur le secteur des écoles.
Cote
3103 W 12
 Date
2004-2005
 Lieu
Anneyron (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Anneyron. - Réfection d'urbanisme sur le secteur des...
63

Budget supplémentaire.
Cote
2910 W 157
 Date
1988-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1988.
  • Budget supplémentaire.
64

Acquisition de gros mobilier scolaire.
Cote
3103 W 86
 Date
2004-2005
 Lieu
Charols (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Charols.
  • Acquisition de gros mobilier scolaire.
65

1995-1996
Cote
3110 W 55
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3110 W - Conseil général, Direction des Finances, Budget,...

  • Budget.
  • Prix du jury humanitaire. - Subventions accordées.
  • 1995-1996
66

Dotation animation.
Cote
3143 W 225
 Date
2008-2010
 Lieu
Châteauneuf-de-Galaure
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Châteauneuf-de-Galaure.
  • Dotation animation.
67

Société d'Equipement du Département de la Drôme (SEDRO). - Participation du Conseil général de la Drôme au capital.
Cote
2910 W 169
 Date
1960-1980
 Lieu
Drôme (France; département)
 Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Participations financières thématiques.
  • Société d'Equipement du Département de la Drôme (SEDRO)....
68

Aménagement de l'office du tourisme.
Cote
3103 W 324
 Date
2003-2005
 Lieu
Saint-Jean-en-Royans (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Saint-Jean-en-Royans.
  • Aménagement de l'office du tourisme.
69

Installation d'un abri bus et signalisation.
Cote
3143 W 593
 Date
2009-2010
 Lieu
Parnans
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Parnans.
  • Installation d'un abri bus et signalisation.
70

Travaux de voirie.
Cote
3143 W 723
 Date
2009-2010
 Lieu
Romeyer
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Romeyer.
  • Travaux de voirie.
71

Création d'une aire de jeux.
Cote
3143 W 726
 Date
2008-2010
 Lieu
Roussas
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Roussas.
  • Création d'une aire de jeux.
72

Travaux au cimetière.
Cote
3103 W 280
 Date
2003-2005
 Lieu
Puy-Saint-Martin (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Puy-Saint-Martin.
  • Travaux au cimetière.
73

Travaux de voirie 2008.
Cote
3143 W 262
 Date
2008-2010
 Lieu
Cléon-d'Andran
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Cléon-d'Andran.
  • Travaux de voirie 2008.
74

Réfection de la toiture du bâtiment de lamairie-école et travaux à l'école maternelle Charles Perrault.
Cote
3103 W 47
 Date
2004-2005
 Lieu
Bellegarde-en-Diois (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Bellegarde-en-Diois.
  • Réfection de la toiture du bâtiment de lamairie-école...
75

Remplacement des fenêtres des classes.
Cote
3143 W 487
 Date
2009-2010
 Lieu
Mollans-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Mollans-sur-Ouvèze.
  • Remplacement des fenêtres des classes.
76

Acquisition de gros mobilier de restaurant scolaire.
Cote
3143 W 383
 Date
2010
 Lieu
Grane
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Grane.
  • Acquisition de gros mobilier de restaurant scolaire.
77

Rénovation de la salle des associations.
Cote
3143 W 255
 Date
2008-2010
 Lieu
Chavannes
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Chavannes.
  • Rénovation de la salle des associations.
78

Amendes de police pour la pose dun miroir et de panneaux signalisation.
Cote
3143 W 278
 Date
2008-2010
 Lieu
Combovin
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Combovin.
  • Amendes de police pour la pose dun miroir et de panneaux...
79

Réhabilitation de la toiture de l'ancienne école.
Cote
3143 W 519
 Date
2007-2010
 Lieu
Montguers
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Montguers.
  • Réhabilitation de la toiture de l'ancienne école.
80

Travaux à l'église.
Cote
3143 W 653
 Date
2008+2010
 Lieu
Portes-en-Valdaine
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Portes-en-Valdaine.
  • Travaux à l'église.