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  1. Résultat n°1

    DBM non soumises au vote - Bourg- de-Péage à Montélimar

    Date

    2006

    Cote

    3301 W 54

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Décisions budgétaires modificatives.
    • Exercice 2006
    • DBM non soumises au vote - Bourg- de-Péage à Montélimar

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  2. Résultat n°2

    Romans

    Date

    2009

    Cote

    3301 W 35

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
    • Exercice 2009
    • Romans

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  3. Résultat n°3

    DBM soumises au vote - St Donat à Valence

    Date

    2007

    Cote

    3301 W 60

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Décisions budgétaires modificatives.
    • Exercice 2007
    • DBM soumises au vote - St Donat à Valence

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  4. Résultat n°4

    Saint-Donat-sur-l'Herbasse à Valence.

    Date

    2006

    Cote

    3301 W 43

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Budgets prévisionnels.
    • Exercice 2006
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse à Valence.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  5. Résultat n°5

    2001-2002

    Date

    2001-2002

    Cote

    3506 W 2

    • Contexte : 3506 W - Collège Gérard de Nerval (Pierrelatte, Drôme,...

    • Élections au conseil d'administration. - Procès-verbaux...
    • 2001-2002

    Producteur :

    Collège Gérard de Nerval (Pierrelatte)

  6. Résultat n°6

    Dossier des ouvrages exécutés (DOE) des marchés de travaux des lots 0-1-2-3-4.

    Date

    1997-1999

    Cote

    3382 W 13

    • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Établissement d'enseignement.
    • Collège Daniel Faucher à Loriol .- Restructuration...
    • Dossier des ouvrages exécutés (DOE) des marchés de...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  7. Résultat n°7

    Compte-rendu de la réunion du 30 avril avec les principaux et gestionnaires des collèges.

    Date

    2004-2004

    Cote

    2873 W 320

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Suivi des collèges.
    • Compte-rendu de la réunion du 30 avril avec les principaux...
  8. Résultat n°8

    Rapport de présentation des marchés de travaux (31 décembre 1998), marchés publics de travaux des lots 1 à 9 comprenant : assurance, mémoire, décomposition du prix global et forfaitaire, cahier des charges techniques particulières spécifications techniques détaillés, bordereau quantitatif, acte d'engagement, fiche de recensement, ordre de service, procès-verbal de réception, décompte général, main levée de caution . Avenants aux marchés publics : procès-verbal de réception, décompte général, main levée de caution et RG, rapport de la commission d'appels d'offres du 23 mars 2000, notifications des avenants.

    Date

    1999-2001

    Cote

    3382 W 3

    • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Établissement d'enseignement.
    • Collège Olivier de Serres rue du Bec de Jus à Cléon-d'Andran,...
    • Rapport de présentation des marchés de travaux (31...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  9. Résultat n°9

    Portes-les-Valence à Saint-Jean-en- Royans.

    Date

    2008

    Cote

    3301 W 27

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
    • Exercice 2008
    • Portes-les-Valence à Saint-Jean-en- Royans.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  10. Résultat n°10

    DBM2004 - tous collèges publics

    Date

    2004

    Cote

    3301 W 53

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Décisions budgétaires modificatives.
    • Exercice 2004
    • DBM2004 - tous collèges publics

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  11. Résultat n°11

    2002-2003

    Date

    2002-2003

    Cote

    3506 W 3

    • Contexte : 3506 W - Collège Gérard de Nerval (Pierrelatte, Drôme,...

    • Élections au conseil d'administration. - Procès-verbaux...
    • 2002-2003

    Producteur :

    Collège Gérard de Nerval (Pierrelatte)

  12. Résultat n°12

    Valence (suite).

    Date

    2009-2010

    Cote

    3301 W 78

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Conseil d'administration : procès-verbaux.
    • Année scolaire 2009-2010.
    • Valence (suite).

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  13. Résultat n°13

    Crest à Loriol

    Date

    2008

    Cote

    3301 W 25

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
    • Exercice 2008
    • Crest à Loriol

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  14. Résultat n°14

    Nyons à Portes-les-Valence.

    Date

    2009

    Cote

    3301 W 34

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
    • Exercice 2009
    • Nyons à Portes-les-Valence.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  15. Résultat n°15

    DBM non soumises au vote - Bourg de Péage à Portes-les-Valence

    Date

    2007

    Cote

    3301 W 57

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Décisions budgétaires modificatives.
    • Exercice 2007
    • DBM non soumises au vote - Bourg de Péage à Portes-les-Valence

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  16. Résultat n°16

    Die à Loriol

    Date

    2009

    Cote

    3301 W 32

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
    • Exercice 2009
    • Die à Loriol

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  17. Résultat n°17

    Personnel, rémunération : état nominatif de liquidation et de rappel des sommes dues (traitement, indemnités, heures supplémentaires, promotion) au personnel de l'enseignement du second degré des années (1957-1959).

    Date

    1957-1959

    Cote

    3546 W 2

    • Contexte : 3546 W - Collège communal moderne de jeunes filles...

    • Personnel, rémunération : état nominatif de liquidation...

    Producteur :

    Cité scolaire Albert Triboulet, Collège moderne de jeunes filles de Bourg-de-Péage (Drôme, France).

  18. Résultat n°18

    Programme pluriannuel des travaux dans les collèges (2002-2006). - Mise en œuvre.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2873 W 316

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Suivi des collèges.
    • Programme pluriannuel des travaux dans les collèges...
  19. Résultat n°19

    Dossier des ouvrages exécutés (DOE) des marchés de travaux des lots 24-28, plans DOE des bâtiments E et F : façades détails-coupes/logements/cuisine étage et rez de chaussée / élévations intérieures

    Date

    1997-1998

    Cote

    3382 W 15

    • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Établissement d'enseignement.
    • Collège Daniel Faucher à Loriol .- Restructuration...
    • Dossier des ouvrages exécutés (DOE) des marchés de...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  20. Résultat n°20

    Permis de construire n° 2609598M008 (1998), procès-verbal de la commission de sécurité contre les risques d'incendie et panique dans les établissements recevant du public (24 septembre 1997), rapport final de solidité établi par Qualiconsult (23 août 1999), rapport d'inspection des installations électriques et sécurité du 30 juin et 27 août 1997, rapport de vérifications gaz ( 27 août 1996) et électricité (27/03/1996), compte-rendu de chantier n°2 à 49 (1999-2000), aménagement d'une salle scientifique (1998), correspondances avec la Trésorerie, marché de maîtrise d'œuvre n°98BD141 du 3 août 1998 avec Serge Flandin (architecte, Montélimar) et la SARL Arelier IIIA (Le Teil) et BET Structure de Valence (1998-2005), avant-projet sommaire (mars 1986) .

    Date

    Entre le 1er janvier 1986 et le 31 décembre 2005

    Cote

    3382 W 2

    • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Établissement d'enseignement.
    • Collège Olivier de Serres rue du Bec de Jus à Cléon-d'Andran,...
    • Permis de construire n° 2609598M008 (1998), procès-verbal...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  21. Résultat n°21

    Procès-verbal d'ouverture de plis (12 septembre 1997), dossier de plans signés, étude géotechnique établi par Geoplus (juin 1997), avant-projet sommaire(31 janvier 1997), rapport d'étude acoustique établi par Acouphen (3 juillet 1997), étude cuisine centrale (1996-1997), analyse des lots techniques établi par ABAC Ingénierie de Villefrance-sur-Saône (10 octobre 1996), permis de construire n°2616697V0021 (1997), déclaration de travaux pour abri à poubelles DT0261600v0027(2000), dossier des plans signés par les entreprises.

    Date

    1997-2000

    Cote

    3382 W 5

    • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Établissement d'enseignement.
    • Collège Daniel Faucher à Loriol .- Restructuration...
    • Procès-verbal d'ouverture de plis (12 septembre 1997),...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  22. Résultat n°22

    Bourg-de-Péage à Montélimar Monod.

    Date

    2008

    Cote

    3301 W 47

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Budgets prévisionnels.
    • Exercice 2008
    • Bourg-de-Péage à Montélimar Monod.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  23. Résultat n°23

    DIUO des marchés de travaux du coordonnateur sécurité et protection de la santé, dossier des ouvrages exécutés (DOE) du lot 24 courants faibles et dossier technique plans armoire du lot 23 courants forts, plans DOE.

    Date

    1997-2000

    Cote

    3382 W 12

    • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Établissement d'enseignement.
    • Collège Daniel Faucher à Loriol .- Restructuration...
    • DIUO des marchés de travaux du coordonnateur sécurité...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  24. Résultat n°24

    Réunion de chantier : comptes-rendus.

    Date

    1996-1999

    Cote

    3382 W 10

    • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Établissement d'enseignement.
    • Collège Daniel Faucher à Loriol .- Restructuration...
    • Réunion de chantier : comptes-rendus.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  25. Résultat n°25

    Romans-sur-Isère.

    Date

    2006

    Cote

    3301 W 16

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
    • Exercice 2006
    • Romans-sur-Isère.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  26. Résultat n°26

    Bourg-de-Péage à Portes-les-Valence.

    Date

    2005

    Cote

    3301 W 39

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Budgets prévisionnels.
    • Exercice 2005
    • Bourg-de-Péage à Portes-les-Valence.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  27. Résultat n°27

    Le Grand Serre à Montélimar

    Date

    2009-2010

    Cote

    3301 W 74

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Conseil d'administration : procès-verbaux.
    • Année scolaire 2009-2010.
    • Le Grand Serre à Montélimar

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  28. Résultat n°28

    Saint-Donat-sur-l'Herbasse à Valence Bachelard

    Date

    2004

    Cote

    3301 W 4

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
    • Exercice 2004
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse à Valence Bachelard

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  29. Résultat n°29

    Bureau d'administration du Collège.- Rapport sur le projet de budget exercice 1879,1880.

    Date

    1879-1880

    Cote

    5 T 9/4

    • Contexte : 5 T 9 - Collège de Romans

    • Collège communal de Romans-sur-Isère.
    • Administration du collège.
    • Bureau d'administration du Collège.- Rapport sur le...

    Producteur :

    Collège de Romans

  30. Résultat n°30

    Bourg-de-Péage à Crest Armorin.

    Date

    2007

    Cote

    3301 W 19

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
    • Exercice 2007
    • Bourg-de-Péage à Crest Armorin.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  31. Résultat n°31

    Valence

    Date

    2009

    Cote

    3301 W 38

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
    • Exercice 2009
    • Valence

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  32. Résultat n°32

    Bourg-de-Péage à Crest.

    Date

    2005

    Cote

    3301 W 6

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
    • Exercice 2005
    • Bourg-de-Péage à Crest.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  33. Résultat n°33

    Bourg de Péage à montélimar Les Alexis

    Date

    2009

    Cote

    3301 W 50

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Budgets prévisionnels.
    • Exercice 2009
    • Bourg de Péage à montélimar Les Alexis

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  34. Résultat n°34

    Valence Emile Loubet à Jean Zay

    Date

    2004

    Cote

    3301 W 5

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
    • Exercice 2004
    • Valence Emile Loubet à Jean Zay

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  35. Résultat n°35

    Bourg-de-Péage à La Chapelle-en- Vercors.

    Date

    2008-2009

    Cote

    3301 W 66

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Conseil d'administration : procès-verbaux.
    • Année scolaire 2008-2009.
    • Bourg-de-Péage à La Chapelle-en- Vercors.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  36. Résultat n°36

    Dieulefit à Montélimar

    Date

    2006

    Cote

    3301 W 14

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
    • Exercice 2006
    • Dieulefit à Montélimar

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  37. Résultat n°37

    DBM non soumises au vote- Romans Lapassat à Valence

    Date

    2007

    Cote

    3301 W 58

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Décisions budgétaires modificatives.
    • Exercice 2007
    • DBM non soumises au vote- Romans Lapassat à Valence

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  38. Résultat n°38

    DBM soumises au vote - Bourg les Valence à Portes les Valence

    Date

    2008

    Cote

    3301 W 62

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Décisions budgétaires modificatives.
    • Exercice 2008
    • DBM soumises au vote - Bourg les Valence à Portes les...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  39. Résultat n°39

    DBM soumises au vote - Bourg de Péage à Romans Triboulet

    Date

    2007

    Cote

    3301 W 59

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Décisions budgétaires modificatives.
    • Exercice 2007
    • DBM soumises au vote - Bourg de Péage à Romans Triboulet

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  40. Résultat n°40

    Saint-Paul-Trois-Châteaux à Valence Bachelard.

    Date

    2008

    Cote

    3301 W 28

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
    • Exercice 2008
    • Saint-Paul-Trois-Châteaux à Valence Bachelard.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière