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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Route départementale 145 (RD 145), reconstruction du pont sur la Drôme à Charens.

Date

2000-2009

Cote

4241 W 90-106

Résultat n°2

Réseaux EDF et gaz, déplacements provisoires et définitifs : plans profils en long, plan Projet DDE, plan de situation, plans du réseau, convention, notification de la convention, correspondance.

Date

1999-2000

Cote

4269 W 23

Résultat n°3

1984-1989.

Date

1984-1989

Cote

4269 W 6

Résultat n°4

Route départementale 13 (RD 13) et Route départementale 538 (RD 538), aménagement d'un carrefour.

Date

1984-2000

Cote

4241 W 148-152

Résultat n°5

S.E.C.E. de Cantines et Restaurants, pont des Anglais. - Dépôt de gaz.

Date

21/01/1900-16/07/2017

Cote

3544 W 172

Résultat n°6

Remembrement Valence-Chabeuil-Malissard : dossier de contentieux, devis topographique, devis sondage, convention AFIR, dossier d'étude des réclamations.

Date

1993-1999

Cote

4269 W 10

Résultat n°7

1989-1992.

Date

1989-1992

Cote

4269 W 7

Résultat n°8

Réseaux ville de Valence : correspondance, plans d'étude des réseaux.

Date

2000-2003

Cote

4269 W 27

Résultat n°9

Route nationale n°8 (RN 8) - Route nationale n°86 (RN 86) secteur du Pont des Lônes, construction d'un bassin de traitement.

Date

2006-2006

Cote

4290 W 8

Résultat n°10

Étude paysagère, phase 2.

Date

1998

Cote

4175W 29

Résultat n°11

Coppo-Vergnon, pont des Anglais, route de Beauvallon. - Chaudronnerie.

Date

28/01/1900-22/03/2017

Cote

3544 W 44

Résultat n°12

Aménagement du rond point des Couleures, procédures d'autorisation d'abattage d'arbres le long de la Route nationale 532 (RN 532) : correspondance, plan, planches images photos, photographies, compte rendu de réunion de la commission départemental des sites perspectives et paysages, mémoire explicatif, plan des plantations.

Date

1997-1997

Cote

4269 W 16

Résultat n°13

Suivi des travaux : procès-verbal de constat, procès-verbal, constat d'huissier.

Date

1996-1999

Cote

4269 W 21

Résultat n°14

Étude paysagère, phase 1.

Date

1998

Cote

4175W 28

Résultat n°15

Étude acoustique : dossier technique (1991-1993) ; Travaux de protection phonique : dossier technique (1991-1993) ; Exécution et financement des travaux de protection phonique et d'isolation de façade à Valence : convention (1991) ; Vibrations liées au contournement de Valence : études BCEOMéude (1995) ; Mise à 2*2 voies : étude d'impact dont proposition d'étude, dossier de concertation, correspondance, notes, notice explicative, rapport (1993-1994) ; Enquête publique : arrêté de DUP, compte rendu, correspondance (1994) ; Étude riverains/vélo : correspondance, liste des engagements de l'État (1996).

Date

1991-1996

Cote

4269 W 17

Résultat n°16

Projet de dossier d'ouvrage exécuté (DOE).

Date

2000-2000

Cote

4290 W 5

Résultat n°17

Analyse technique du secteur : plans topographiques, plan des variantes pour le secteur sud (1986) ; Instruction mixte à l'échelon central : dossier technique (1992-1998) ; contournement autoroutier, solutions alternatives (avis sur non saisine du conseil d'état) : études (1992-1993) ; Liaison A 49-A 7, modification de l'échangeur de Valence Sud : études (1993) ; Péage de Valence Sud, accès : étude sommaire de plusieurs variantes (1993) ; Liaison Lacra - déviation de Valence, aménagement du giratoire des Couleures : étude sommaire (1995) ; Planification des études : rapports (1995).

Date

1979-1995

Cote

4269 W 5

Résultat n°18

Déclaration d'utilité publique : plan avec photographies, arrêté préfectoral dont mise à l'enquête, avis, affichage ; Désignation d'un commissaire enquêteur : registre d'enquête, rapport, certificat d'affichage, synthèse des pièces, déclaration d'utilité publique (DUP) du statut de route express, rapport d'instruction mixte, correspondance ; Remembrement de l'A 49 : dossier technique ; Urbanisme : dossier technique.

Date

1988-1988

Cote

4269 W 32

Résultat n°19

2ème pont sur le Rhône à Valence.

Date

1993-2000

Cote

4241 W 162-180

Résultat n°20

S.E.C.E. de Cantines et Restaurants, pont des Anglais. - Dépôt de gaz.

Date

21/01/1900-16/07/2017

Cote

3544 W 172