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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Route départementale 145 (RD 145), reconstruction du pont sur la Drôme à Charens.

    Date

    2000-2009

    Cote

    4241 W 90-106

    • Contexte : 4241 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Aménagement,...

    • Route départementale 145 (RD 145), reconstruction du...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  2. Résultat n°2

    Réseaux EDF et gaz, déplacements provisoires et définitifs : plans profils en long, plan Projet DDE, plan de situation, plans du réseau, convention, notification de la convention, correspondance.

    Date

    1999-2000

    Cote

    4269 W 23

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Diffuseur du Pont des Anglais (2e pont sur le Rhône...
    • Réseaux EDF et gaz, déplacements provisoires et définitifs...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  3. Résultat n°3

    1984-1989.

    Date

    1984-1989

    Cote

    4269 W 6

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contournement autoroutier de Valence.
    • Chrono courrier : correspondance.
    • 1984-1989.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  4. Résultat n°4

    Route départementale 13 (RD 13) et Route départementale 538 (RD 538), aménagement d'un carrefour.

    Date

    1984-2000

    Cote

    4241 W 148-152

    • Contexte : 4241 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Aménagement,...

    • Route départementale 13 (RD 13) et Route départementale...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  5. Résultat n°5

    S.E.C.E. de Cantines et Restaurants, pont des Anglais. - Dépôt de gaz.

    Date

    21/01/1900-16/07/2017

    Cote

    3544 W 172

    • Contexte : 3544 W - Direction départementale de la protection...

    • S.E.C.E. de Cantines et Restaurants, pont des Anglais....
  6. Résultat n°6

    Remembrement Valence-Chabeuil-Malissard : dossier de contentieux, devis topographique, devis sondage, convention AFIR, dossier d'étude des réclamations.

    Date

    1993-1999

    Cote

    4269 W 10

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Remembrement Valence-Chabeuil-Malissard : dossier de...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  7. Résultat n°7

    1989-1992.

    Date

    1989-1992

    Cote

    4269 W 7

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contournement autoroutier de Valence.
    • Chrono courrier : correspondance.
    • 1989-1992.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  8. Résultat n°8

    Réseaux ville de Valence : correspondance, plans d'étude des réseaux.

    Date

    2000-2003

    Cote

    4269 W 27

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Diffuseur du Pont des Anglais (2e pont sur le Rhône...
    • Réseaux ville de Valence : correspondance, plans d'étude...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  9. Résultat n°9

    Route nationale n°8 (RN 8) - Route nationale n°86 (RN 86) secteur du Pont des Lônes, construction d'un bassin de traitement.

    Date

    2006-2006

    Cote

    4290 W 8

    • Contexte : 4290 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route nationale n°8 (RN 8) - Route nationale n°86 (RN...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service administratif et financier / Pôle administratif et moyens généraux

  10. Résultat n°10

    Étude paysagère, phase 2.

    Date

    1998

    Cote

    4175W 29

    • Contexte : 4175 W - Direction interdépartementale des Routes Centre-Est...

    • Diffuseur du pont des Anglais.
    • Étude paysagère, phase 2.

    Producteur :

    Direction interdépartementale des Routes Centre-Est / Service régional d'exploitation de Lyon / District de Valence

  11. Résultat n°11

    Coppo-Vergnon, pont des Anglais, route de Beauvallon. - Chaudronnerie.

    Date

    28/01/1900-22/03/2017

    Cote

    3544 W 44

    • Contexte : 3544 W - Direction départementale de la protection...

    • Coppo-Vergnon, pont des Anglais, route de Beauvallon....
  12. Résultat n°12

    Aménagement du rond point des Couleures, procédures d'autorisation d'abattage d'arbres le long de la Route nationale 532 (RN 532) : correspondance, plan, planches images photos, photographies, compte rendu de réunion de la commission départemental des sites perspectives et paysages, mémoire explicatif, plan des plantations.

    Date

    1997-1997

    Cote

    4269 W 16

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Aménagement du rond point des Couleures, procédures...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  13. Résultat n°13

    Suivi des travaux : procès-verbal de constat, procès-verbal, constat d'huissier.

    Date

    1996-1999

    Cote

    4269 W 21

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Aménagement paysager.
    • Suivi des travaux : procès-verbal de constat, procès-verbal,...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  14. Résultat n°14

    Étude paysagère, phase 1.

    Date

    1998

    Cote

    4175W 28

    • Contexte : 4175 W - Direction interdépartementale des Routes Centre-Est...

    • Diffuseur du pont des Anglais.
    • Étude paysagère, phase 1.

    Producteur :

    Direction interdépartementale des Routes Centre-Est / Service régional d'exploitation de Lyon / District de Valence

  15. Résultat n°15

    Étude acoustique : dossier technique (1991-1993) ; Travaux de protection phonique : dossier technique (1991-1993) ; Exécution et financement des travaux de protection phonique et d'isolation de façade à Valence : convention (1991) ; Vibrations liées au contournement de Valence : études BCEOMéude (1995) ; Mise à 2*2 voies : étude d'impact dont proposition d'étude, dossier de concertation, correspondance, notes, notice explicative, rapport (1993-1994) ; Enquête publique : arrêté de DUP, compte rendu, correspondance (1994) ; Étude riverains/vélo : correspondance, liste des engagements de l'État (1996).

    Date

    1991-1996

    Cote

    4269 W 17

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Aménagement paysager.
    • Étude acoustique : dossier technique (1991-1993) ;...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  16. Résultat n°16

    Projet de dossier d'ouvrage exécuté (DOE).

    Date

    2000-2000

    Cote

    4290 W 5

    • Contexte : 4290 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Deuxième pont sur le Rhône (Valence).
    • Projet de dossier d'ouvrage exécuté (DOE).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service administratif et financier / Pôle administratif et moyens généraux

  17. Résultat n°17

    Analyse technique du secteur : plans topographiques, plan des variantes pour le secteur sud (1986) ; Instruction mixte à l'échelon central : dossier technique (1992-1998) ; contournement autoroutier, solutions alternatives (avis sur non saisine du conseil d'état) : études (1992-1993) ; Liaison A 49-A 7, modification de l'échangeur de Valence Sud : études (1993) ; Péage de Valence Sud, accès : étude sommaire de plusieurs variantes (1993) ; Liaison Lacra - déviation de Valence, aménagement du giratoire des Couleures : étude sommaire (1995) ; Planification des études : rapports (1995).

    Date

    1979-1995

    Cote

    4269 W 5

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contournement autoroutier de Valence.
    • Analyse technique du secteur : plans topographiques,...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  18. Résultat n°18

    Déclaration d'utilité publique : plan avec photographies, arrêté préfectoral dont mise à l'enquête, avis, affichage ; Désignation d'un commissaire enquêteur : registre d'enquête, rapport, certificat d'affichage, synthèse des pièces, déclaration d'utilité publique (DUP) du statut de route express, rapport d'instruction mixte, correspondance ; Remembrement de l'A 49 : dossier technique ; Urbanisme : dossier technique.

    Date

    1988-1988

    Cote

    4269 W 32

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Bretelle de Chatuzange le Goubet, aménagement d'une...
    • Déclaration d'utilité publique : plan avec photographies,...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  19. Résultat n°19

    2ème pont sur le Rhône à Valence.

    Date

    1993-2000

    Cote

    4241 W 162-180

    • Contexte : 4241 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Aménagement,...

    • 2ème pont sur le Rhône à Valence.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  20. Résultat n°20

    S.E.C.E. de Cantines et Restaurants, pont des Anglais. - Dépôt de gaz.

    Date

    21/01/1900-16/07/2017

    Cote

    3544 W 172

    • Contexte : 3544 W - Direction départementale de la protection...

    • S.E.C.E. de Cantines et Restaurants, pont des Anglais....