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53 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Suivi et contrôle des fonds de terrassement et faisabilité géologique.

    Date

    2000-2000

    Cote

    3009 W 23

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Suivi et contrôle des fonds de terrassement et faisabilité...
  • 2

    Délibérations de la commune de Vassieux-en-Vercors et du SMARD.

    Date

    1995-2000

    Cote

    3009 W 15

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Délibérations de la commune de Vassieux-en-Vercors...
  • 3

    Travaux supplémentaires.

    Date

    2000-2004

    Cote

    3009 W 48

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Travaux supplémentaires.
  • 4

    Maîtrise d'ouvrage.

    Date

    1995-1997

    Cote

    3009 W 17

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Maîtrise d'ouvrage.
  • 5

    Comptabilité des travaux effectués par les entreprises EPARCO et Liotard.

    Date

    1999-2001

    Cote

    3009 W 40

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Comptabilité des travaux effectués par les entreprises...
  • 6

    Étude d'assainissement en petit collectif sur la commune de la Chapelle-en-Vercors (hameaux de Loscence, de la Cîme du Mas et des Chaberts) réalisée par M. Margalhan-Ferrat, 1991 (juillet).

    Date

    1991-1991

    Cote

    3009 W 63

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de la Chapelle-en-Vercors. - Construction d'une...
    • Étude d'assainissement en petit collectif sur la commune...
  • 7

    Appel d'offres.

    Date

    1998-1999

    Cote

    3009 W 30

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Appel d'offres.
  • 8

    Dossier des dysfonctionnements et du sinistre.

    Date

    1999-2005

    Cote

    3009 W 58

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Dossier des dysfonctionnements et du sinistre.
  • 9

    Acquisition d'un terrain (parcelle ZC 34) à M. Achard.

    Date

    1998-2000

    Cote

    3009 W 27

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Acquisition d'un terrain (parcelle ZC 34) à M. Achard.
  • 10

    Plan du réseau des collecteurs usées.

    Date

    1998-1998

    Cote

    3009 W 21

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Plan du réseau des collecteurs usées.
  • 11

    Village de Vassieux-en-Vercors (1ère partie), 1999 (8 novembre).

    Date

    1999-1999

    Cote

    3009 W 51

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Contrôles d'étanchéité. - Inspection télévisée.
    • Cassettes-vidéo.
    • Village de Vassieux-en-Vercors (1ère partie), 1999...
  • 12

    Village de Vassieux-en-Vercors (dossier n° 00071101), 2000 (11 juillet).

    Date

    2000-2000

    Cote

    3009 W 53

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Contrôles d'étanchéité. - Inspection télévisée.
    • Cassettes-vidéo.
    • Village de Vassieux-en-Vercors (dossier n° 00071101),...
  • 13

    Offres des entreprises.

    Date

    1999-1999

    Cote

    3009 W 32

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Offres des entreprises.
  • 14

    Quartier Les Bourgées, 2000 (12 juillet).

    Date

    2000-2000

    Cote

    3009 W 54

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Contrôles d'étanchéité. - Inspection télévisée.
    • Cassettes-vidéo.
    • Quartier Les Bourgées, 2000 (12 juillet).
  • 15

    Branchement EDF à la station de refoulement. - Construction.

    Date

    2000-2000

    Cote

    3009 W 46

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Branchement EDF à la station de refoulement. - Construction.
  • 16

    Mise au point du marché. - Relations avec la direction départementale de l'Equipement (DDE)

    Date

    1996-2000

    Cote

    3009 W 29

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Mise au point du marché. - Relations avec la direction...
  • 17

    Comptabilité des travaux effectués par les entreprises PETAVIT et Cheval Frères.

    Date

    1998-2002

    Cote

    3009 W 41

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Comptabilité des travaux effectués par les entreprises...
  • 18

    Etat des lieux du réseau d'assainissement, semis de points sur fond de plan cadastral, croquis de repérage des regards de visite.

    Date

    1995-1995

    Cote

    3009 W 19

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Etat des lieux du réseau d'assainissement, semis de...
  • 19

    Subventions de l'Etat et de l'Agence de l'eau. - Versement.

    Date

    1997-2005

    Cote

    3009 W 38

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Subventions de l'Etat et de l'Agence de l'eau. - Versement.
  • 20

    Expertise à la suite des dysfonctionnements Cabinet Poly Expert.

    Date

    2005-2005

    Cote

    3009 W 59

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Expertise à la suite des dysfonctionnements Cabinet...
  • 21

    Etudes réalisées par le Cabinet Géo+.

    Date

    1991-1995

    Cote

    3009 W 67

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de la Chapelle-en-Vercors. - Construction d'une...
    • Etudes réalisées par le Cabinet Géo+.
  • 22

    Projet d'assainissement sur la commune. - Etudes préliminaires.

    Date

    1995-1997

    Cote

    3009 W 16

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Projet d'assainissement sur la commune. - Etudes préliminaires.
  • 23

    Suivi financier.

    Date

    1999-2001

    Cote

    3009 W 37

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Suivi financier.
  • 24

    Village de Vassieux-en-Vercors (2e partie), 1999 (8 novembre).

    Date

    1999-1999

    Cote

    3009 W 52

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Contrôles d'étanchéité. - Inspection télévisée.
    • Cassettes-vidéo.
    • Village de Vassieux-en-Vercors (2e partie), 1999 (8...
  • 25

    Distribution. - Exploitation du service par affermage.

    Date

    1991-1994

    Cote

    3009 W 14

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Eau potable.
    • Distribution. - Exploitation du service par affermage.
  • 26

    Mission de maîtrise d'œuvre, frais de publication des avis d'appel d'offres et d'attribution, indemnités pour destruction de récoltes et travaux, frais de reprographie et d'études.

    Date

    1996-2005

    Cote

    3009 W 24

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Mission de maîtrise d'œuvre, frais de publication des...
  • 27

    Fuite d'eau sur la conduite neuve de la station d'épuration. - Signalement par la Compagnie générale des eaux au maire de Vassieux-en-Vercors, 2001 (21 septembre).

    Date

    2001-2001

    Cote

    3009 W 57

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Fuite d'eau sur la conduite neuve de la station d'épuration....
  • 28

    Prix de l'eau. - Etudes.

    Date

    1989-1998

    Cote

    3009 W 13

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Eau potable.
    • Prix de l'eau. - Etudes.
  • 29

    Filtres compacts. - Nouvelle implantation.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3009 W 43

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Filtres compacts. - Nouvelle implantation.
  • 30

    Maîtrise d'œuvre. - Demande de concours et relations avec la direction départementale de l'Equipement (DDE).

    Date

    1995-2002

    Cote

    3009 W 18

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Maîtrise d'œuvre. - Demande de concours et relations...
  • 31

    Suivi du contentieux par la société de conseil ADAMAS Affaires publiques.

    Date

    2005-2005

    Cote

    3009 W 60

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Suivi du contentieux par la société de conseil ADAMAS...
  • 32

    Réception des travaux.

    Date

    2000-2005

    Cote

    3009 W 49

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Réception des travaux.
  • 33

    Avis géologique sur le projet d'infiltration des eaux épurées.

    Date

    1999-1999

    Cote

    3009 W 22

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Avis géologique sur le projet d'infiltration des eaux...
  • 34

    Retour et encaissement des chèques de caution des entreprises soummissionnaires.

    Date

    1998-1999

    Cote

    3009 W 34

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Retour et encaissement des chèques de caution des entreprises...
  • 35

    Raccordement au réseau d'eaux usées. - Contrôle des branchements particuliers par BEAUR.

    Date

    1999-2001

    Cote

    3009 W 45

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Raccordement au réseau d'eaux usées. - Contrôle des...
  • 36

    Alimentation électrique de la station d'épuration. - Pose d'une ligne électrique.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3009 W 44

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Alimentation électrique de la station d'épuration....
  • 37

    Suivi du chantier.

    Date

    1999-2001

    Cote

    3009 W 36

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Suivi du chantier.
  • 38

    Avant-projet sommaire.

    Date

    1996-1996

    Cote

    3009 W 25

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Avant-projet sommaire.
  • 39

    Avenant n°1. - Marché avec les entreprises solidaires PETAVIT et Cheval Frères.

    Date

    1998-2000

    Cote

    3009 W 35

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Avenant n°1. - Marché avec les entreprises solidaires...
  • 40

    Etudes géologiques et d'aptitude des sols à l'assainissement autonome.

    Date

    1995-1995

    Cote

    3009 W 20

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Etudes géologiques et d'aptitude des sols à l'assainissement...
  • 41

    Coordination sécurité et protection de la santé.

    Date

    2001-2001

    Cote

    3009 W 50

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Coordination sécurité et protection de la santé.
  • 42

    Marché avec EPARCO.

    Date

    1999-2004

    Cote

    3009 W 33

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Marché avec EPARCO.
  • 43

    Avant-projet détaillé.

    Date

    1998-1998

    Cote

    3009 W 26

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Avant-projet détaillé.
  • 44

    Relevés topographiques.

    Date

    1994-2000

    Cote

    3009 W 64

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de la Chapelle-en-Vercors. - Construction d'une...
    • Relevés topographiques.
  • 45

    Demande de subventions par la commune. - Attribution et versement, transmission des pièces justificatives.

    Date

    1999-2004

    Cote

    3009 W 39

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Demande de subventions par la commune. - Attribution...
  • 46

    Rapports.

    Date

    1998-2000

    Cote

    3009 W 55

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Contrôles d'étanchéité. - Inspection télévisée.
    • Rapports.
  • 47

    Mission de coordonnation sécurité (SPS).

    Date

    1998-2000

    Cote

    3009 W 28

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Mission de coordonnation sécurité (SPS).
  • 48

    Travaux de coordination France Telecom et assainissement.

    Date

    1999-1999

    Cote

    3009 W 42

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Travaux de coordination France Telecom et assainissement.
  • 49

    Ouvrages de transport et station d'épuration.

    Date

    1999-1999

    Cote

    3009 W 31

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Ouvrages de transport et station d'épuration.
  • 50

    Etude de zonage et de programmation de l'assainissement de la commune de Vassieux-en-Vercors.

    Date

    2005-2005

    Cote

    3009 W 62

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Etude de zonage et de programmation de l'assainissement...
  • 51

    Conditions d'exploitation de la station d'épuration. - Demande d'installation d'une téléalarme sur le poste de refoulement.

    Date

    2002-2002

    Cote

    3009 W 56

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Conditions d'exploitation de la station d'épuration....
  • 52

    Etude diagnostique générale du système d'assainissement.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3009 W 61

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Etude diagnostique générale du système d'assainissement.
  • 53

    Récolement des travaux.

    Date

    2000-2001

    Cote

    3009 W 47

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Récolement des travaux.