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3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe Développement, Service gestion de l'eau et SATESE.

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Cote/Cotes extrêmes

3009 W 1-93

Date

1983-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme CD26 INTERNE

Cote/Cotes extrêmes

3009 W 13-93

Date

1989-2007

Mots clés collectivités

Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (Drôme, France)

Cote/Cotes extrêmes

3009 W 13-62

Date

1989-2005

Mots clés lieux

Vassieux-en-Vercors (Drôme, France)

Cote/Cotes extrêmes

3009 W 15-62

Date

1993-2005

Mots clés matières

traitement des eaux usées

Mission de maîtrise d'œuvre, frais de publication des avis d'appel d'offres et d'attribution, indemnités pour destruction de récoltes et travaux, frais de reprographie et d'études.

Cote/Cotes extrêmes

3009 W 24

Date

1996-2005

Présentation du contenu

Factures.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A éliminer 10 ans après la fin du contentieux.