Demande de subventions par la commune. - Attribution et versement, transmission des pièces justificatives.

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3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe Développement, Service gestion de l'eau et SATESE.

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3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe Développement, Service gestion de l'eau et SATESE, Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).

Cote/Cotes extrêmes

3009 W 1-93

Date

1983-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme CD26 INTERNE

Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).- Travaux d'assainissement en maîtrise d'ouvrage.

Cote/Cotes extrêmes

3009 W 13-93

Date

1989-2007

Mots clés collectivités

Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (Drôme, France)

Commune de Vassieux-en-Vercors.

Cote/Cotes extrêmes

3009 W 13-62

Date

1989-2005

Mots clés lieux

Vassieux-en-Vercors (Drôme, France)

Assainissement. - Construction d'une station d'épuration et contentieux lié à des dysfonctionnements.

Cote/Cotes extrêmes

3009 W 15-62

Date

1993-2005

Mots clés matières

traitement des eaux usées

Demande de subventions par la commune. - Attribution et versement, transmission des pièces justificatives.

Cote/Cotes extrêmes

3009 W 39

Date

1999-2004

Présentation du contenu

Etats de paiements, factures, attestations, décompte général et définitif des travaux, états des dépenses engagées par le SMARD.

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