Quartier Les Bourgées, 2000 (12 juillet).

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3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe Développement, Service gestion de l'eau et SATESE.

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3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe Développement, Service gestion de l'eau et SATESE, Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).

Cote/Cotes extrêmes

3009 W 1-93

Date

1983-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme CD26 INTERNE

Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).- Travaux d'assainissement en maîtrise d'ouvrage.

Cote/Cotes extrêmes

3009 W 13-93

Date

1989-2007

Mots clés collectivités

Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (Drôme, France)

Commune de Vassieux-en-Vercors.

Cote/Cotes extrêmes

3009 W 13-62

Date

1989-2005

Mots clés lieux

Vassieux-en-Vercors (Drôme, France)

Assainissement. - Construction d'une station d'épuration et contentieux lié à des dysfonctionnements.

Cote/Cotes extrêmes

3009 W 15-62

Date

1993-2005

Mots clés matières

traitement des eaux usées

Contrôles d'étanchéité. - Inspection télévisée.

Cote/Cotes extrêmes

3009 W 51-55

Date

1998-2000

Cassettes-vidéo.

Cote/Cotes extrêmes

3009 W 51-54

Date

1999-2000

Description physique

Support magnétique

Quartier Les Bourgées, 2000 (12 juillet).

Cote/Cotes extrêmes

3009 W 54

Date

2000-2000

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