Étude d'assainissement en petit collectif sur la commune de la Chapelle-en-Vercors (hameaux de Loscence, de la Cîme du Mas et des Chaberts) réalisée par M. Margalhan-Ferrat, 1991 (juillet).

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3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe Développement, Service gestion de l'eau et SATESE.

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3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe Développement, Service gestion de l'eau et SATESE, Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).

Cote/Cotes extrêmes

3009 W 1-93

Date

1983-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme CD26 INTERNE

Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).- Travaux d'assainissement en maîtrise d'ouvrage.

Cote/Cotes extrêmes

3009 W 13-93

Date

1989-2007

Mots clés collectivités

Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (Drôme, France)

Commune de la Chapelle-en-Vercors. - Construction d'une station d'épuration en bordure de la Vernaison.

Cote/Cotes extrêmes

3009 W 63-93

Date

1991-2007

Notes

Le maître d'œuvre est le Syndicat intercommunal pour l'eau et l'assainissement du Vercors (SIEA du Vercors).

Mots clés lieux

La Chapelle-en-Vercors (Drôme, France)

Étude d'assainissement en petit collectif sur la commune de la Chapelle-en-Vercors (hameaux de Loscence, de la Cîme du Mas et des Chaberts) réalisée par M. Margalhan-Ferrat, 1991 (juillet).

Cote/Cotes extrêmes

3009 W 63

Date

1991-1991

Mots clés auteurs

Margalhan-Ferrat

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