Sous-préfecture - Recherche

Résultat n°1
Communes d'Auriples à Divajeu.

Date

1836-1900

Cote

1 Z 562
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Cultes.
- Culte catholique séculier.
- Dossiers par cantons. Traitements et indemnités du...
- Cantons de Crest.
- Canton de Crest-sud.
- Communes d'Auriples à Divajeu.
Résultat n°2
Enquêtes sur les publications, affichage délictueux.

Date

1894-1938

Cote

1 Z 539
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Enseignement général, affaires culturelles.
- Presse.
- Surveillance et censure.
- Enquêtes sur les publications, affichage délictueux.
Résultat n°3
Commissariat de police de Crest.

Date

1925-1926

Cote

1 Z 77
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Commissariat de police de Crest.
Résultat n°4
Publications interdites. Avis.

Date

1933-1934

Cote

1 Z 540
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Enseignement général, affaires culturelles.
- Presse.
- Surveillance et censure.
- Publications interdites. Avis.
Résultat n°5
1928, 1932, 1936.

Date

1928-1936

Cote

1 Z 53
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Élections.
- Élections législatives. Organisation : instructions...
- 1928, 1932, 1936.
Résultat n°6
1929-1930

Date

1929-1930

Cote

1 Z 301
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration départementale.
- Conseils d'arrondissement. - Réunions.
- 1929-1930
Résultat n°7
Gardes forestiers. Nomination, rémunération, fixation du lieu de résidence et déplacements.

Date

1917-1928

Cote

1 Z 230
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Agriculture, eaux et forêts.
- Eaux et forêts.
- Administration générale.
- Gardes forestiers. Nomination, rémunération, fixation...
Résultat n°8
Presbytère.

Date

1837-1849

Cote

1 Z 398
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Églises, chapelles et presbytères. Travaux de construction...
- Canton de la Chapelle-en-Vercors.
- La Chapelle-en-Vercors.
- Presbytère.
Résultat n°9
Autorisations de déplacement.

Date

1939

Cote

1 Z 145
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Réfugiés espagnols.
- Affaires générales.
- Autorisations de déplacement.
Résultat n°10
Commune de Saint-Julien-en-Vercors.

Date

1850-1877

Cote

1 Z 399
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Églises, chapelles et presbytères. Travaux de construction...
- Canton de la Chapelle-en-Vercors.
- Commune de Saint-Julien-en-Vercors.
Résultat n°11
Canton de la Chapelle-en-Vercors (1851-1868, lacunes).

Date

1851-1868

Cote

1 Z 104
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Dossiers par canton.
- Canton de la Chapelle-en-Vercors (1851-1868, lacunes).
Résultat n°12
1939 (avril-juillet).

Date

1939 (avril)-1939 (juillet)

Cote

1 Z 147
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Réfugiés espagnols.
- Affaires générales.
- Hébergement, rapprochement de famille, recherche de...
- 1939 (avril-juillet).
Résultat n°13
1925-1926

Date

1925-1926

Cote

1 Z 299
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration départementale.
- Conseils d'arrondissement. - Réunions.
- 1925-1926
Résultat n°14
Mandatement. Instructions.

Date

1884

Cote

1 Z 47
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Personnel.
- Employés de la sous-préfecture.
- Traitements et indemnités.
- Mandatement. Instructions.
Résultat n°15
Communes de : Laval d’Aix (1892-1894, 1929, 1930), Ponet-Saint-Auban (1893, 1894, 1921, 1925), Montmaur-en-Diois (1897-1904), Marignac-en-Diois (1905-1919), Pontaix (1902-1911, 1920-1930), Romeyer (1903-1909, 1924-1928). Communes de : Laval d’Aix (1892-1894, 1929, 1930), Ponet-Saint-Auban (1893, 1894, 1921, 1925), Montmaur-en-Diois (1897-1904), Marignac-en-Diois (1905-1919), Pontaix (1902-1911, 1920-1930), Romeyer (1903-1909, 1924-1928).

Date

1892-1930

Cote

1 Z 383
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Écoles. Travaux de construction et de réparation...
- Canton de Die.
- Communes de : Laval d’Aix (1892-1894, 1929, 1930),...
Résultat n°16
Communes de : Glandage (1839-1868), Lus-la-Croix-Haute (1840-1928).

Date

1839-1928

Cote

1 Z 407
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Églises, chapelles et presbytères. Travaux de construction...
- Canton de Châtillon-en-Diois.
- Communes de : Glandage (1839-1868), Lus-la-Croix-Haute...
Résultat n°17
Communes de : Pradelle (1875-1879), Rochefourchat (1866-1868), Rottier (1864-1876), Saint-Nazaire-le-Désert (1859-1886), Villeperdrix (1861-1864).

Date

1859-1879

Cote

1 Z 462
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dons et legs.
- Dispositions concernant les communes. Dossiers individuels...
- Canton de la Motte-Chalancon.
- Communes de : Pradelle (1875-1879), Rochefourchat (1866-1868),...
Résultat n°18
Communes de : Châtillon-en-Diois, (1872-1940, concerne notamment la construction d’une usine hydro-électrique), Creyers, (1892-1938, concerne notamment la reconstruction du village).

Date

1872-1940

Cote

1 Z 338
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Administration générale de la commune. Personnel,...
- Canton de Châtillon-en-Diois.
- Communes de : Châtillon-en-Diois, (1872-1940, concerne...
Résultat n°19
Communes de : Sainte-Croix (1845-1894), Saint-Julien-en-Quint (1839-1898).

Date

1839-1898

Cote

1 Z 569
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Cultes.
- Culte catholique séculier.
- Dossiers par cantons. Traitements et indemnités du...
- Canton de Die.
- Communes de : Sainte-Croix (1845-1894), Saint-Julien-en-Quint...
Résultat n°20
1932-1935

Date

1932-1935

Cote

1 Z 137
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Étrangers.
- Naturalisations.
- Dossiers individuels.
- 1932-1935
Résultat n°21
Communes de Beaurières à Jonchères.

Date

1830-1908

Cote

1 Z 571
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Cultes.
- Culte catholique séculier.
- Dossiers par cantons. Traitements et indemnités du...
- Canton de Luc-en-Diois.
- Communes de Beaurières à Jonchères.
Résultat n°22
Canton de la Motte-Chalancon. Communes de : Arnayon (1925-1929), Bellegarde-en-Diois (1926-1928), Brette (1898-1901, 1913-1931), Chalancon (1912), Chaudebonne (1907-1912, 1930-1931), Establet. (1903, 1907, 1925, 1927), Gumiane (1929), La Motte-Chalancon (1929), Petit-Paris (1901-1903), Pradelle (1912, 1926-1928), Rochefourchat (1925), Rottier (1901, 1926-1928), Saint-Dizier-en-Diois (1907-1914, 1922-1924), Saint-Nazaire-le-Désert (1918-1919, 1927-1928), Villeperdrix (1908), Volvent (1902, 1904, 1907, 1925, 1927).

Date

1898-1931

Cote

1 Z 388
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Écoles. Travaux de construction et de réparation...
- Canton de la Motte-Chalancon. Communes de : Arnayon...
Résultat n°23
Chemins vicinaux d’intérêt commun. Classement, construction, rectification de tracé, réparations et financement des travaux.

Date

1879-1925

Cote

1 Z 433
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Voirie vicinale.
- Classement par type de chemin.
- Chemins vicinaux d’intérêt commun. Classement, construction,...
Résultat n°24
Paroisse de Rousset.

Date

1830-1868

Cote

1 Z 402
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Églises, chapelles et presbytères. Travaux de construction...
- Canton de la Chapelle-en-Vercors.
- Commune de Saint-Agnan-en-Vercors.
- Paroisse de Rousset.
Résultat n°25
Périmètre du bassin de la Drôme-Roanne (1893-1895, 1902).

Date

1893-1902

Cote

1 Z 252
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Agriculture, eaux et forêts.
- Eaux et forêts.
- Reboisement.
- Restauration des terrains en montagne.
- Création de périmètre. Examen du projet, ouverture...
- Périmètre du bassin de la Drôme-Roanne (1893-1895,...
Résultat n°26
Canton de la Motte-Chalancon. Communes de : Saint-Dizier-en-Diois (1904), Valdrôme (1894-1907).

Date

1894-1907

Cote

1 Z 607
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Cultes.
- Culte protestant.
- Temples et presbytères.
- Constructions et réparations : délibérations, devis...
- Canton de la Motte-Chalancon. Communes de : Saint-Dizier-en-Diois...
Résultat n°27
Commune d’Aurel, quartiers de la Touche, l’Hubac et de Viopsis rattachés à la commune de Barsac.

Date

1920-1926

Cote

1 Z 20
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Administration générale de l’arrondissement.
- Réorganisation administrative et territoriale des communes.
- Réorganisation territoriale. Demandes de distraction...
- Commune d’Aurel, quartiers de la Touche, l’Hubac et...
Résultat n°28
Emprunt national. Campagne de propagande.

Date

1924-1927

Cote

1 Z 467
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Finances, cadastre, postes.
- Trésor public et comptabilité générale.
- Trésor public.
- Emprunt national. Campagne de propagande.
Résultat n°29
Commune de Crest ABRIAC (1902-1908), Antoine JAUBOURG (1908-1911), François LAURENÇON (1911-1913), Robert GÉLINOT (1916-1917), Adolphe MIGNON (1916-1920), Gaston ARTIGNAN (1920-1921), André CAMBE (1921-1923), André CHARTON (1923-1924), Marcel DIZIER (1924), Jean TOSELLO-BANCAL (1925), Alexandre VINCENTELLI (1926-1927), Auguste CLARY (1932-1933), Albert RAUZY (1934-1935), Joseph GRÉGOIRE (1936-1937), Marc FRA (1937-1939), Georges FRISCHE (1939), Charles TAGNAND (1939-1941). 1902-1941

Date

1902-1941

Cote

1 Z 80
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Personnel
- Commissaires de police. Dossiers individuels.
- Commune de Crest ABRIAC (1902-1908), Antoine JAUBOURG...
Résultat n°30
1855-1866.

Date

1855-1866

Cote

1 Z 396
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Églises, chapelles et presbytères. Travaux de construction...
- Canton de la Chapelle-en-Vercors.
- La Chapelle-en-Vercors.
- Église.
- 1855-1866.
Résultat n°31
Communes de : Lus-la-Croix-Haute, Montlaur-en-Diois, Piègros-la-Clastre, Pontaix (avec plan d’alignement), Recoubeau, Saillans (avec plan d’alignement), Sainte-Croix, Vercheny.

Date

1850-1938

Cote

1 Z 499
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Travaux publics et transports.
- Routes, circulation et transports.
- Routes nationales.
- Route nationale n°93. Construction, alignement, travaux,...
- Communes de : Lus-la-Croix-Haute, Montlaur-en-Diois,...
Résultat n°32
Commune de Crest, digues du mas de Mazorel (1808, 1837) ; digues du mas de Malastre (1831-1844). Commune de Die, digues du mas de l’Aube (1843) ; digues des mas de l’Arénier, Fonds Giraudes et du Perrier (1847). Commune de Luc-en-Diois, digue de la plaine du petit lac (1846).

Date

1808-1847

Cote

1 Z 505
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Travaux publics et transports.
- Aménagement de cours d'eau.
- Digues. Construction, travaux d’aménagement, réclamations...
- Commune de Crest, digues du mas de Mazorel (1808, 1837)...
Résultat n°33
Hospices et bureaux de bienfaisance. Enquête sur les établissements possédant des orphelinats et ouvroirs.

Date

1901

Cote

1 Z 609
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Assistance et prévoyance sociale.
- Administration générale.
- Hospices et bureaux de bienfaisance. Enquête sur...
Résultat n°34
Situations particulières. Enquêtes administratives et requêtes des réfugiés.

Date

1939

Cote

1 Z 144
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Réfugiés espagnols.
- Affaires générales.
- Situations particulières. Enquêtes administratives...
Résultat n°35
Dons et legs répartis sur plusieurs communes.

Date

1864-1895

Cote

1 Z 464
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dons et legs.
- Dispositions concernant les communes. Dossiers individuels...
- Dons et legs répartis sur plusieurs communes.
Résultat n°36
1931-1936

Date

1931-1936

Cote

1 Z 8
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Administration générale de l’arrondissement.
- Affaires générales.
- Demandes de secours et réclamations des administrés....
- 1931-1936
Résultat n°37
Communes de : Félines (1907-1937), Mornans (1904-1937), le Poêt Célard (1903-1939), les Tonils (1909-1935), Truinas (1903-1940).

Date

1903-1940

Cote

1 Z 329
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Administration générale de la commune. Personnel,...
- Canton de Bourdeaux.
- Communes de : Félines (1907-1937), Mornans (1904-1937),...
Résultat n°38
Décès d’une fillette du centre de réfugiés de Recoubeau,. Mise en place de mesures prophylactiques pour enrayer le risque épidémique : correspondance.

Date

1939

Cote

1 Z 163
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Réfugiés espagnols.
- Santé.
- Décès d’une fillette du centre de réfugiés de Recoubeau,....
Résultat n°39
Rôles de rétributions scolaires. Mandats de traitements des instituteurs et loyers des maisons d’écoles, enregistrement.

Date

1856-1861

Cote

1 Z 527
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Enseignement général, affaires culturelles.
- Enseignement.
- École primaire.
- Rôles de rétributions scolaires. Mandats de traitements...
Résultat n°40
Demandes de bourses et prêts d’honneur. Enquête confidentielle sur la famille des élèves.

Date

1927-1939

Cote

1 Z 523
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Enseignement général, affaires culturelles.
- Enseignement.
- Affaires générales.
- Demandes de bourses et prêts d’honneur. Enquête confidentielle...
Résultat n°41
Die (1829-1894, 1931-1940).

Date

1829-1940

Cote

1 Z 358
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Administration générale de la commune. Personnel,...
- Canton de Die.
- Die (1829-1894, 1931-1940).
Résultat n°42
1926 : tableaux de dépouillement cantonaux.

Date

1927-1929

Cote

1 Z 202
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Population, affaires économiques et statistiques.
- Statistiques.
- Agriculture. Statistiques annuelles.
- 1926 : tableaux de dépouillement cantonaux.
Résultat n°43
Exploitation des lignes. Projet de modification d’horaire et d’exploitation de la ligne Livron-Briançon, réunion d’une commission interdépartementale : procès-verbal de délibération, correspondance (1900-1901). Création d’une halte à Pontaix sur la ligne PLM : délibérations municipales, rapport de l’ingénieur (1929-1930). Déclassement de la ligne de tramway Pont de Quart/Châtillon-en-Diois : dossier d’enquête d’utilité publique (1931).

Date

1900-1931

Cote

1 Z 507
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Travaux publics et transports.
- Chemin de fer.
- Exploitation des lignes. Projet de modification d’horaire...
Résultat n°44
1939-1941 (décembre 1939-janvier 1941).

Date

1939 (décembre)-1941 (janvier).

Cote

1 Z 149
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Réfugiés espagnols.
- Affaires générales.
- Hébergement, rapprochement de famille, recherche de...
- 1939-1941 (décembre 1939-janvier 1941).
Résultat n°45
Enquêtes, statistiques, organisation de célébrations et visites officielles.

Date

1833-1880

Cote

1 Z 550
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Cultes.
- Affaires générales.
- Enquêtes, statistiques, organisation de célébrations...
Résultat n°46
Cours de couture. Indemnités et déplacements des institutrices.

Date

1903-1908

Cote

1 Z 531
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Enseignement général, affaires culturelles.
- Enseignement.
- École primaire.
- Cours d'adultes dispensés par les instituteurs.
- Cours de couture. Indemnités et déplacements des...
Résultat n°47
1er semestre.

Date

1er janvier 1916-30 juin 1916

Cote

1 Z 184
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Population, affaires économiques et statistiques.
- Statistiques.
- Santé publique. Statistique sanitaire communale.
- 1916
- 1er semestre.
Résultat n°48
1940 : tableau de dépouillement pour l’arrondissement.

Date

1941

Cote

1 Z 203
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Population, affaires économiques et statistiques.
- Statistiques.
- Agriculture. Statistiques annuelles.
- 1940 : tableau de dépouillement pour l’arrondissement.
Résultat n°49
1877-1914

Date

1877-1914

Cote

1 Z 41
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Personnel.
- Employés de la sous-préfecture.
- Réorganisation des bureaux, recrutements, affectations...
- 1877-1914
Résultat n°50
Périmètre du bassin de l’Eygues-Oulc.

Date

1891

Cote

1 Z 249
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Agriculture, eaux et forêts.
- Eaux et forêts.
- Reboisement.
- Restauration des terrains en montagne.
- Création de périmètre. Examen du projet, ouverture...
- Périmètre du bassin de l’Eygues-Oulc.
Résultat n°51
Autorisation de voirie. Enregistrement des demandes.

Date

1887-1931

Cote

1 Z 425
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Voirie vicinale.
- Affaires générales.
- Autorisation de voirie. Enregistrement des demandes.
Résultat n°52
Exercice de tir d’artillerie, allocations aux familles, demande de renseignements confidentiels, sursis d’incorporation, permissions, décisions du conseil de révision.

Date

1930-1940

Cote

1 Z 474
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Affaires militaires.
- Affaires générales.
- Exercice de tir d’artillerie, allocations aux familles,...
Résultat n°53
Commune de Saint-Martin-en-Vercors (1845-1864, 1886, 1905) (avec plans : profils en longs, en travers, tracé).

Date

1845-1905

Cote

1 Z 442
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Voirie vicinale.
- Classement par type de chemin.
- Chemins vicinaux ordinaires.
- Travaux communaux. Financement, acquisition de terrains,...
- Commune de Saint-Martin-en-Vercors (1845-1864, 1886,...
Résultat n°54
Exposition universelle de 1900. Constitution du bureau du comité départemental : circulaires, listes, correspondance, brochures (1895-1900). Délégations ouvrières, désignation des membres et visite à l’exposition : délibérations communales, rapport, listes, correspondance (1899-1900).

Date

1895-1900

Cote

1 Z 278
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Industrie.
- Exposition universelle de 1900. Constitution du bureau...
Résultat n°55
État de la lutte antituberculeuse dans l’arrondissement de Die. Enquête.

Date

1906

Cote

1 Z 173
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Santé publique et hygiène.
- Maladies et désinfection.
- État de la lutte antituberculeuse dans l’arrondissement...
Résultat n°56
Mandements et circulaires de l’Évêque de Valence.

Date

1833-1877

Cote

1 Z 553
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Cultes.
- Culte catholique séculier.
- Mandements et circulaires de l’Évêque de Valence.
Résultat n°57
Affaires générales. Déraillement de train aux environs de Pontaix : rapport de gendarmerie (1927). Autorisation de travaux le long des voies ferrées : correspondance (1930-1938). Personnel actif et en retraite, utilisation de la carte d’identité professionnelle comme justificatif officiel : note préfectorale (1940).

Date

1927-1940

Cote

1 Z 506
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Travaux publics et transports.
- Chemin de fer.
- Affaires générales. Déraillement de train aux environs...
Résultat n°58
Percepteurs et receveurs particuliers. Prestation de serment, enregistrement.

Date

1878 (26 novembre)-1956 (4 janvier)

Cote

1 Z 466
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Finances, cadastre, postes.
- Trésor public et comptabilité générale.
- Percepteurs et receveurs particuliers. Prestation...
Résultat n°59
1937-1938

Date

1937-1938

Cote

1 Z 304
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration départementale.
- Conseils d'arrondissement. - Réunions.
- 1937-1938
Résultat n°60
Canton de Bourdeaux. Communes de : Bourdeaux (1891-1897), Crupies (1869-1904), Les Tonils (1901).

Date

1869-1907

Cote

1 Z 600
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Cultes.
- Culte protestant.
- Temples et presbytères.
- Constructions et réparations : délibérations, devis...
- Canton de Bourdeaux. Communes de : Bourdeaux (1891-1897),...
Résultat n°61
Sous-préfet (1855, 1870-1873).

Date

1855-1873

Cote

1 Z 3
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Administration générale de l’arrondissement.
- Correspondance.
- Sous-préfet (1855, 1870-1873).
Résultat n°62
Syndicat des viticulteurs de Grâne. Constitution et fonctionnement.

Date

1887-1895

Cote

1 Z 216
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Agriculture, eaux et forêts.
- Agriculture.
- Sociétés, syndicats , coopératives et caisses d’assurances.
- Syndicat des viticulteurs de Grâne. Constitution...
Résultat n°63
Communes de Châtillon-en-Diois, Glandage, Lus-la-Croix-Haute, Meuglon et Treschenu. Communes de Châtillon-en-Diois et Saint-Roman, syndicat d’arrosage du grand canal (1912). Commune de Glandage, association syndicale d’amenée d’eau au hameau de Grimone (1935-1953). Commune de Lus-la-Croix-Haute, syndicat libre de la Condamine (1905-1911). Commune de Meuglon, syndicat des fontaines du village (1897). Commune de Treschenu,, association syndicale de Pré Bailler (1920-1923).

Date

1897-1953

Cote

1 Z 510
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Travaux publics et transports.
- Associations syndicales pour la construction et l’entretien...
- Canton de Châtillon-en-Diois.
- Communes de Châtillon-en-Diois, Glandage, Lus-la-Croix-Haute,...
Résultat n°64
Communes de : Aix-en-Diois, Allex, Aouste (avec plan d’alignement), Beaurières, Charens, Châtillon-en-Diois, Crest.

Date

1850-1938

Cote

1 Z 497
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Travaux publics et transports.
- Routes, circulation et transports.
- Routes nationales.
- Route nationale n°93. Construction, alignement, travaux,...
- Communes de : Aix-en-Diois, Allex, Aouste (avec plan...
Résultat n°65
Communes d’Allex et Crest. Commune d’Allex, syndicat des Pues (1859-1947) ; syndicat du ruisseau du Vaure (1895-1896). Commune de Crest, syndicat des digues de Pied-gai (1889-1907) ; syndicat du canal et des digues de Mazorel (1889-1937).

Date

1859-1947

Cote

1 Z 511
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Travaux publics et transports.
- Associations syndicales pour la construction et l’entretien...
- Canton de Crest-nord.
- Communes d’Allex et Crest. Commune d’Allex, syndicat...
Résultat n°66
Écoles privées et pensionnats. Ouverture et fermeture d’établissements.

Date

1901-1936

Cote

1 Z 536
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Enseignement général, affaires culturelles.
- Enseignement.
- Écoles privées et pensionnats. Ouverture et fermeture...
Résultat n°67
1er semestre.

Date

1er janvier 1922-30 juin 1922

Cote

1 Z 196
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Population, affaires économiques et statistiques.
- Statistiques.
- Santé publique. Statistique sanitaire communale.
- 1922
- 1er semestre.
Résultat n°68
Désignation des candidats pour les fonctions de maire et adjoints.

Date

1870

Cote

1 Z 62
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Élections.
- Élections municipales.
- Dossiers par scrutin.
- Élections de 1870.
- Désignation des candidats pour les fonctions de maire...
Résultat n°69
1er semestre.

Date

1er janvier 1915-30 juin 1915

Cote

1 Z 182
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Population, affaires économiques et statistiques.
- Statistiques.
- Santé publique. Statistique sanitaire communale.
- 1915
- 1er semestre.
Résultat n°70
Canton de Saillans. Communes de : La Chaudière (1873), Espenel (1862-1866), Eygluy (1845-1888), Saillans (1858-1862), Saint-Benoit-en-Diois (1863-1867), Saint-Sauveur-en-Diois (1853-1887), Véronne (1863-1865).

Date

1845-1888

Cote

1 Z 463
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dons et legs.
- Dispositions concernant les communes. Dossiers individuels...
- Canton de Saillans. Communes de : La Chaudière (1873),...
Résultat n°71
Communes de : Le Pilhon (1853-1881), Recoubeau. (1845-1892).

Date

1845-1892

Cote

1 Z 573
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Cultes.
- Culte catholique séculier.
- Dossiers par cantons. Traitements et indemnités du...
- Canton de Luc-en-Diois.
- Communes de : Le Pilhon (1853-1881), Recoubeau. (1845-1892).
Résultat n°72
Établissement des sections électorales : avis des maires. Proclamations aux électeurs : tracts . Résultats : tableaux.

Date

1870

Cote

1 Z 61
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Élections.
- Élections municipales.
- Dossiers par scrutin.
- Élections de 1870.
- Établissement des sections électorales : avis des maires....
Résultat n°73
Institutions d’assistance, de prévoyance, d’épargne et de mutualité. Enquête sur les œuvres créées par les ouvriers et les patrons.

Date

1878

Cote

1 Z 617
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Assistance et prévoyance sociale.
- Assistance.
- Institutions d’assistance, de prévoyance, d’épargne...
Résultat n°74
Communes de : Petit-Paris (1936, 1939), Pradelle (1879-1899, 1928-1939), Rochefourchat (1937, 1939), Rottier.(1875-1876, 1936-1937), Saint-Dizier (1884-1928, 1936), Saint-Nazaire-le-Désert (1878-1931, 1938-1939), Villeperdrix (1841-1880), Volvent (1870-1932, 1939, concerne notamment les travaux d’adduction d’eau).

Date

1841-1939

Cote

1 Z 368
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Administration générale de la commune. Personnel,...
- Canton de la Motte-Chalancon.
- Communes de : Petit-Paris (1936, 1939), Pradelle (1879-1899,...
Résultat n°75
Forêt communale de Miscon. Enquête publique : dossier d’enquête, décret et arrêté d’autorisation, plan : extrait cadastral, correspondance.

Date

1932-1933

Cote

1 Z 245
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Agriculture, eaux et forêts.
- Eaux et forêts.
- Reboisement.
- Acquisition de terrains.
- Terrains communaux.
- Forêt communale de Miscon. Enquête publique : dossier...
Résultat n°76
1933.

Date

1933

Cote

1 Z 236
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Agriculture, eaux et forêts.
- Eaux et forêts.
- Exploitation forestière, coupes de bois domaniales...
- 1933.
Résultat n°77
1935-1937

Date

1935-1937

Cote

1 Z 134
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Étrangers.
- Naturalisations.
- Examen des dossiers. Demandes de renseignements adressées...
- 1935-1937
Résultat n°78
Saint-Martin-en-Vercors.

Date

1874-1934

Cote

1 Z 335
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Administration générale de la commune. Personnel,...
- Canton de la Chapelle-en-Vercors.
- Saint-Martin-en-Vercors.
Résultat n°79
1838-1841.

Date

1838-1841

Cote

1 Z 429
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Voirie vicinale.
- Classement par type de chemin.
- Chemins vicinaux de grande communication.
- Situation de l’arrondissement de Die.
- 1838-1841.
Résultat n°80
Instructions.

Date

1917-1940

Cote

1 Z 126
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Étrangers.
- Instructions.

Résultats de la recherche

Communes d'Auriples à Divajeu.

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Enquêtes sur les publications, affichage délictueux.

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Commissariat de police de Crest.

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Publications interdites.  Avis.

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

1928, 1932, 1936.

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

1929-1930

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Gardes forestiers.  Nomination, rémunération, fixation du lieu de résidence et déplacements.

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Presbytère.

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Autorisations de déplacement.

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Commune de Saint-Julien-en-Vercors.

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Canton de la Chapelle-en-Vercors (1851-1868, lacunes).

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

1939 (avril-juillet).

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

1925-1926

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Mandatement.  Instructions.

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Communes de : Glandage (1839-1868), Lus-la-Croix-Haute (1840-1928).

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Communes de : Pradelle (1875-1879), Rochefourchat (1866-1868), Rottier (1864-1876), Saint-Nazaire-le-Désert (1859-1886), Villeperdrix (1861-1864).

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Communes de : Châtillon-en-Diois, (1872-1940, concerne notamment la construction d’une usine hydro-électrique), Creyers, (1892-1938, concerne notamment la reconstruction du village).

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Communes de : Sainte-Croix (1845-1894), Saint-Julien-en-Quint (1839-1898).

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

1932-1935

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Publications interdites. Avis.

Gardes forestiers. Nomination, rémunération, fixation du lieu de résidence et déplacements.

Mandatement. Instructions.

Chemins vicinaux d’intérêt commun. Classement, construction, rectification de tracé, réparations et financement des travaux.

Canton de la Motte-Chalancon. Communes de : Saint-Dizier-en-Diois (1904), Valdrôme (1894-1907).

Emprunt national. Campagne de propagande.

Hospices et bureaux de bienfaisance. Enquête sur les établissements possédant des orphelinats et ouvroirs.

Situations particulières. Enquêtes administratives et requêtes des réfugiés.

Décès d’une fillette du centre de réfugiés de Recoubeau,. Mise en place de mesures prophylactiques pour enrayer le risque épidémique : correspondance.