Forêt communale de Miscon. Enquête publique : dossier d’enquête, décret et arrêté d’autorisation, plan : extrait cadastral, correspondance.

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1 Z- Sous-préfecture de Die

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1 Z- Sous-préfecture de Die

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Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Die

Mots clés matières

ADMINISTRATION PREFECTORALE

Mots clés collectivités

Sous-préfecture

Administration générale et économie.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 3-291

Date

1830-1953

Mots clés matières

ADMINISTRATION GENERALE

Agriculture, eaux et forêts.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 204-265

Date

1866-1950

Mots clés matières

AGRICULTURE

Eaux et forêts.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 229-256

Date

1866-1940

Mots clés matières

STRUCTURE ADMINISTRATIVE

Reboisement.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 242-256

Date

1886-1938

Acquisition de terrains.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 244-247

Date

1883-1938

Terrains communaux.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 244-245

Date

1883-1933

Forêt communale de Miscon. Enquête publique : dossier d’enquête, décret et arrêté d’autorisation, plan : extrait cadastral, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 245

Date

1932-1933

Mots clés lieux

Miscon (forêt communale de)

Mots clés matières

FORET COMMUNALE

1 Z- Sous-préfecture de Die

1 Z- Sous-préfecture de Die

Administration générale et économie.

Agriculture, eaux et forêts.

Eaux et forêts.

Reboisement.

Acquisition de terrains.

Terrains communaux.

Forêt communale de Miscon.  Enquête publique : dossier d’enquête, décret et arrêté d’autorisation, plan : extrait cadastral, correspondance.

Forêt communale de Miscon. Enquête publique : dossier d’enquête, décret et arrêté d’autorisation, plan : extrait cadastral, correspondance.