Percepteurs et receveurs particuliers. Prestation de serment, enregistrement.

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1 Z- Sous-préfecture de Die

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1 Z- Sous-préfecture de Die

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Die

Mots clés matières

ADMINISTRATION PREFECTORALE

Mots clés collectivités

Sous-préfecture

Finances, cadastre, postes.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 466-472

Date

1878-1956

Trésor public et comptabilité générale.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 466-468

Date

1878-1956

Mots clés matières

FISCALITE

Percepteurs et receveurs particuliers. Prestation de serment, enregistrement.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 466

Date

1878 (26 novembre)-1956 (4 janvier)

Caractéristiques physiques

registre

Présentation du contenu

État chronologique.

Mots clés matières

PERSONNEL

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Finances, cadastre, postes.

Trésor public et comptabilité générale.

Percepteurs et receveurs particuliers.  Prestation de serment, enregistrement.

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