Filtrer les résultats
Multimédias
  • 625
Nom de l'inventaire
  • 625
Période
  • 353
  • 462
Lieux
  • 625
  • 25
  • 13
  • 11
  • 11
Afficher plus
Sujets
  • 625
  • 290
  • 144
  • 144
  • 89
Afficher plus
Collectivités
  • 625
  • 38
  • 30
  • 24
  • 22
Afficher plus
Personnes
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 8
625 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Communes d'Auriples à Divajeu.
Cote
1 Z 562
 Date
1836-1900
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Cultes.
  • Culte catholique séculier.
  • Dossiers par cantons. – Traitements et indemnités du...
  • Cantons de Crest.
  • Canton de Crest-sud.
  • Communes d'Auriples à Divajeu.
2

Enquêtes sur les publications, affichage délictueux.
Cote
1 Z 539
 Date
1894-1938
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Enseignement général, affaires culturelles.
  • Presse.
  • Surveillance et censure.
  • Enquêtes sur les publications, affichage délictueux.
3

Commissariat de police de Crest.
Cote
1 Z 77
 Date
1925-1926
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Commissariat de police de Crest.
4

Publications interdites. – Avis.
Cote
1 Z 540
 Date
1933-1934
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Enseignement général, affaires culturelles.
  • Presse.
  • Surveillance et censure.
  • Publications interdites. – Avis.
5

1928, 1932, 1936.
Cote
1 Z 53
 Date
1928-1936
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Élections.
  • Élections législatives. – Organisation : instructions...
  • 1928, 1932, 1936.
6

1929-1930
Cote
1 Z 301
 Date
1929-1930
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration départementale.
  • Conseils d'arrondissement. - Réunions.
  • 1929-1930
7

Gardes forestiers. – Nomination, rémunération, fixation du lieu de résidence et déplacements.
Cote
1 Z 230
 Date
1917-1928
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Agriculture, eaux et forêts.
  • Eaux et forêts.
  • Administration générale.
  • Gardes forestiers. – Nomination, rémunération, fixation...
8

Presbytère.
Cote
1 Z 398
 Date
1837-1849
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration et comptabilité communales.
  • Dossiers d'administration communale.
  • Églises, chapelles et presbytères. – Travaux de construction...
  • Canton de la Chapelle-en-Vercors.
  • La Chapelle-en-Vercors.
  • Presbytère.
9

Autorisations de déplacement.
Cote
1 Z 145
 Date
1939
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Sûreté générale et police judiciaire.
  • Réfugiés espagnols.
  • Affaires générales.
  • Autorisations de déplacement.
10

Commune de Saint-Julien-en-Vercors.
Cote
1 Z 399
 Date
1850-1877
 Lieu
Saint-Julien-en-Vercors
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration et comptabilité communales.
  • Dossiers d'administration communale.
  • Églises, chapelles et presbytères. – Travaux de construction...
  • Canton de la Chapelle-en-Vercors.
  • Commune de Saint-Julien-en-Vercors.
11

Canton de la Chapelle-en-Vercors (1851-1868, lacunes).
Cote
1 Z 104
 Date
1851-1868
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Sûreté générale et police judiciaire.
  • Dossiers par canton.
  • Canton de la Chapelle-en-Vercors (1851-1868, lacunes).
12

1939 (avril-juillet).
Cote
1 Z 147
 Date
1939 (avril)-1939 (juillet)
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Sûreté générale et police judiciaire.
  • Réfugiés espagnols.
  • Affaires générales.
  • Hébergement, rapprochement de famille, recherche de...
  • 1939 (avril-juillet).
13

1925-1926
Cote
1 Z 299
 Date
1925-1926
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration départementale.
  • Conseils d'arrondissement. - Réunions.
  • 1925-1926
14

Mandatement. – Instructions.
Cote
1 Z 47
 Date
1884
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Personnel.
  • Employés de la sous-préfecture.
  • Traitements et indemnités.
  • Mandatement. – Instructions.
15

Communes de : Laval d’Aix (1892-1894, 1929, 1930), Ponet-Saint-Auban (1893, 1894, 1921, 1925), Montmaur-en-Diois (1897-1904), Marignac-en-Diois (1905-1919), Pontaix (1902-1911, 1920-1930), Romeyer (1903-1909, 1924-1928). Communes de : Laval d’Aix (1892-1894, 1929, 1930), Ponet-Saint-Auban (1893, 1894, 1921, 1925), Montmaur-en-Diois (1897-1904), Marignac-en-Diois (1905-1919), Pontaix (1902-1911, 1920-1930), Romeyer (1903-1909, 1924-1928).
Cote
1 Z 383
 Date
1892-1930
 Lieu
Laval d'Aix, Ponet-Saint-Auban, Montmaur-en-Diois, Marignac-en-Diois, Pontaix, Romeyer
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration et comptabilité communales.
  • Dossiers d'administration communale.
  • Écoles. – Travaux de construction et de réparation...
  • Canton de Die.
  • Communes de : Laval d’Aix (1892-1894, 1929, 1930),...
16

Communes de : Glandage (1839-1868), Lus-la-Croix-Haute (1840-1928).
Cote
1 Z 407
 Date
1839-1928
 Lieu
Glandage, Lus-la-Croix-Haute
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration et comptabilité communales.
  • Dossiers d'administration communale.
  • Églises, chapelles et presbytères. – Travaux de construction...
  • Canton de Châtillon-en-Diois.
  • Communes de : Glandage (1839-1868), Lus-la-Croix-Haute...
17

Communes de : Pradelle (1875-1879), Rochefourchat (1866-1868), Rottier (1864-1876), Saint-Nazaire-le-Désert (1859-1886), Villeperdrix (1861-1864).
Cote
1 Z 462
 Date
1859-1879
 Lieu
Pradelle, Rochefourchat, Rottier, Saint-Nazaire-le-Désert, Villeperdrix
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration et comptabilité communales.
  • Dons et legs.
  • Dispositions concernant les communes. – Dossiers individuels...
  • Canton de la Motte-Chalancon.
  • Communes de : Pradelle (1875-1879), Rochefourchat (1866-1868),...
18

Communes de : Châtillon-en-Diois, (1872-1940, concerne notamment la construction d’une usine hydro-électrique), Creyers, (1892-1938, concerne notamment la reconstruction du village).
Cote
1 Z 338
 Date
1872-1940
 Lieu
Châtillon-en-Diois, Creyers
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration et comptabilité communales.
  • Dossiers d'administration communale.
  • Administration générale de la commune. – Personnel,...
  • Canton de Châtillon-en-Diois.
  • Communes de : Châtillon-en-Diois, (1872-1940, concerne...
19

Communes de : Sainte-Croix (1845-1894), Saint-Julien-en-Quint (1839-1898).
Cote
1 Z 569
 Date
1839-1898
 Lieu
Sainte-Croix, Saint-Julien-en-Quint
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Cultes.
  • Culte catholique séculier.
  • Dossiers par cantons. – Traitements et indemnités du...
  • Canton de Die.
  • Communes de : Sainte-Croix (1845-1894), Saint-Julien-en-Quint...
20

1932-1935
Cote
1 Z 137
 Date
1932-1935
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Sûreté générale et police judiciaire.
  • Étrangers.
  • Naturalisations.
  • Dossiers individuels.
  • 1932-1935
21

Communes de Beaurières à Jonchères.
Cote
1 Z 571
 Date
1830-1908
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Cultes.
  • Culte catholique séculier.
  • Dossiers par cantons. – Traitements et indemnités du...
  • Canton de Luc-en-Diois.
  • Communes de Beaurières à Jonchères.
22

Canton de la Motte-Chalancon. – Communes de : Arnayon (1925-1929), Bellegarde-en-Diois (1926-1928), Brette (1898-1901, 1913-1931), Chalancon (1912), Chaudebonne (1907-1912, 1930-1931), Establet. (1903, 1907, 1925, 1927), Gumiane (1929), La Motte-Chalancon (1929), Petit-Paris (1901-1903), Pradelle (1912, 1926-1928), Rochefourchat (1925), Rottier (1901, 1926-1928), Saint-Dizier-en-Diois (1907-1914, 1922-1924), Saint-Nazaire-le-Désert (1918-1919, 1927-1928), Villeperdrix (1908), Volvent (1902, 1904, 1907, 1925, 1927).
Cote
1 Z 388
 Date
1898-1931
 Lieu
Arnayon, Bellegarde-en-Diois, Brette, Chalancon, Chaudebonne, Establet, Gumiane, Motte Chalancon (la), Petit-Paris, Pradelle, Rochefourchat, Rottier, Saint-Dizier-en-Diois, Saint-Nazaire-le-Désert, Villeperdrix, Volvent
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration et comptabilité communales.
  • Dossiers d'administration communale.
  • Écoles. – Travaux de construction et de réparation...
  • Canton de la Motte-Chalancon. – Communes de : Arnayon...
23

Chemins vicinaux d’intérêt commun. – Classement, construction, rectification de tracé, réparations et financement des travaux.
Cote
1 Z 433
 Date
1879-1925
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration et comptabilité communales.
  • Voirie vicinale.
  • Classement par type de chemin.
  • Chemins vicinaux d’intérêt commun. – Classement, construction,...
24

Paroisse de Rousset.
Cote
1 Z 402
 Date
1830-1868
 Lieu
Rousset (paroisse de)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration et comptabilité communales.
  • Dossiers d'administration communale.
  • Églises, chapelles et presbytères. – Travaux de construction...
  • Canton de la Chapelle-en-Vercors.
  • Commune de Saint-Agnan-en-Vercors.
  • Paroisse de Rousset.
25

Périmètre du bassin de la Drôme-Roanne (1893-1895, 1902).
Cote
1 Z 252
 Date
1893-1902
 Lieu
Drôme-Roanne (bassin de la)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Agriculture, eaux et forêts.
  • Eaux et forêts.
  • Reboisement.
  • Restauration des terrains en montagne.
  • Création de périmètre. – Examen du projet, ouverture...
  • Périmètre du bassin de la Drôme-Roanne (1893-1895,...
26

Canton de la Motte-Chalancon. – Communes de : Saint-Dizier-en-Diois (1904), Valdrôme (1894-1907).
Cote
1 Z 607
 Date
1894-1907
 Lieu
Saint-Dizier-en-Diois, Valdrôme
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Cultes.
  • Culte protestant.
  • Temples et presbytères.
  • Constructions et réparations : délibérations, devis...
  • Canton de la Motte-Chalancon. – Communes de : Saint-Dizier-en-Diois...
27

Commune d’Aurel, quartiers de la Touche, l’Hubac et de Viopsis rattachés à la commune de Barsac.
Cote
1 Z 20
 Date
1920-1926
 Lieu
Aurel, Barsac
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Administration générale de l’arrondissement.
  • Réorganisation administrative et territoriale des communes.
  • Réorganisation territoriale. – Demandes de distraction...
  • Commune d’Aurel, quartiers de la Touche, l’Hubac et...
28

Emprunt national. – Campagne de propagande.
Cote
1 Z 467
 Date
1924-1927
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Finances, cadastre, postes.
  • Trésor public et comptabilité générale.
  • Trésor public.
  • Emprunt national. – Campagne de propagande.
29

Commune de Crest – ABRIAC (1902-1908), Antoine JAUBOURG (1908-1911), François LAURENÇON (1911-1913), Robert GÉLINOT (1916-1917), Adolphe MIGNON (1916-1920), Gaston ARTIGNAN (1920-1921), André CAMBE (1921-1923), André CHARTON (1923-1924), Marcel DIZIER (1924), Jean TOSELLO-BANCAL (1925), Alexandre VINCENTELLI (1926-1927), Auguste CLARY (1932-1933), Albert RAUZY (1934-1935), Joseph GRÉGOIRE (1936-1937), Marc FRA (1937-1939), Georges FRISCHE (1939), Charles TAGNAND (1939-1941). 1902-1941
Cote
1 Z 80
 Date
1902-1941
 Lieu
Crest
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Personnel
  • Commissaires de police. – Dossiers individuels.
  • Commune de Crest – ABRIAC (1902-1908), Antoine JAUBOURG...
30

1855-1866.
Cote
1 Z 396
 Date
1855-1866
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration et comptabilité communales.
  • Dossiers d'administration communale.
  • Églises, chapelles et presbytères. – Travaux de construction...
  • Canton de la Chapelle-en-Vercors.
  • La Chapelle-en-Vercors.
  • Église.
  • 1855-1866.
31

Communes de : Lus-la-Croix-Haute, Montlaur-en-Diois, Piègros-la-Clastre, Pontaix (avec plan d’alignement), Recoubeau, Saillans (avec plan d’alignement), Sainte-Croix, Vercheny.
Cote
1 Z 499
 Date
1850-1938
 Lieu
Lus-la-Croix-Haute, Montlaur-en-Diois, Piègros-la-Clastre, Pontaix, Recoubeau, Saillans, Sainte-Croix, Vercheny
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Travaux publics et transports.
  • Routes, circulation et transports.
  • Routes nationales.
  • Route nationale n°93. – Construction, alignement, travaux,...
  • Communes de : Lus-la-Croix-Haute, Montlaur-en-Diois,...
32

Commune de Crest, digues du mas de Mazorel (1808, 1837) ; digues du mas de Malastre (1831-1844). Commune de Die, digues du mas de l’Aube (1843) ; digues des mas de l’Arénier, Fonds Giraudes et du Perrier (1847). Commune de Luc-en-Diois, digue de la plaine du petit lac (1846).
Cote
1 Z 505
 Date
1808-1847
 Lieu
Crest, Die, Luc-en-Diois
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Travaux publics et transports.
  • Aménagement de cours d'eau.
  • Digues. – Construction, travaux d’aménagement, réclamations...
  • Commune de Crest, digues du mas de Mazorel (1808, 1837)...
33

Hospices et bureaux de bienfaisance. – Enquête sur les établissements possédant des orphelinats et ouvroirs.
Cote
1 Z 609
 Date
1901
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Assistance et prévoyance sociale.
  • Administration générale.
  • Hospices et bureaux de bienfaisance. – Enquête sur...
34

Situations particulières. – Enquêtes administratives et requêtes des réfugiés.
Cote
1 Z 144
 Date
1939
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Sûreté générale et police judiciaire.
  • Réfugiés espagnols.
  • Affaires générales.
  • Situations particulières. – Enquêtes administratives...
35

Dons et legs répartis sur plusieurs communes.
Cote
1 Z 464
 Date
1864-1895
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration et comptabilité communales.
  • Dons et legs.
  • Dispositions concernant les communes. – Dossiers individuels...
  • Dons et legs répartis sur plusieurs communes.
36

1931-1936
Cote
1 Z 8
 Date
1931-1936
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Administration générale de l’arrondissement.
  • Affaires générales.
  • Demandes de secours et réclamations des administrés....
  • 1931-1936
37

Communes de : Félines (1907-1937), Mornans (1904-1937), le Poêt Célard (1903-1939), les Tonils (1909-1935), Truinas (1903-1940).
Cote
1 Z 329
 Date
1903-1940
 Lieu
Félines, Mornans, Le Poêt-Célard, Les Tonils, Truinas
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration et comptabilité communales.
  • Dossiers d'administration communale.
  • Administration générale de la commune. – Personnel,...
  • Canton de Bourdeaux.
  • Communes de : Félines (1907-1937), Mornans (1904-1937),...
38

Décès d’une fillette du centre de réfugiés de Recoubeau,. – Mise en place de mesures prophylactiques pour enrayer le risque épidémique : correspondance.
Cote
1 Z 163
 Date
1939
 Lieu
Recoubeau
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Sûreté générale et police judiciaire.
  • Réfugiés espagnols.
  • Santé.
  • Décès d’une fillette du centre de réfugiés de Recoubeau,....
39

Rôles de rétributions scolaires. – Mandats de traitements des instituteurs et loyers des maisons d’écoles, enregistrement.
Cote
1 Z 527
 Date
1856-1861
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Enseignement général, affaires culturelles.
  • Enseignement.
  • École primaire.
  • Rôles de rétributions scolaires. – Mandats de traitements...
40

Demandes de bourses et prêts d’honneur. – Enquête confidentielle sur la famille des élèves.
Cote
1 Z 523
 Date
1927-1939
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Enseignement général, affaires culturelles.
  • Enseignement.
  • Affaires générales.
  • Demandes de bourses et prêts d’honneur. – Enquête confidentielle...
41

Die (1829-1894, 1931-1940).
Cote
1 Z 358
 Date
1829-1940
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration et comptabilité communales.
  • Dossiers d'administration communale.
  • Administration générale de la commune. – Personnel,...
  • Canton de Die.
  • Die (1829-1894, 1931-1940).
42

1926 : tableaux de dépouillement cantonaux.
Cote
1 Z 202
 Date
1927-1929
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Population, affaires économiques et statistiques.
  • Statistiques.
  • Agriculture. – Statistiques annuelles.
  • 1926 : tableaux de dépouillement cantonaux.
43

Exploitation des lignes. – Projet de modification d’horaire et d’exploitation de la ligne Livron-Briançon, réunion d’une commission interdépartementale : procès-verbal de délibération, correspondance (1900-1901). Création d’une halte à Pontaix sur la ligne PLM : délibérations municipales, rapport de l’ingénieur (1929-1930). Déclassement de la ligne de tramway Pont de Quart/Châtillon-en-Diois : dossier d’enquête d’utilité publique (1931).
Cote
1 Z 507
 Date
1900-1931
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Travaux publics et transports.
  • Chemin de fer.
  • Exploitation des lignes. – Projet de modification d’horaire...
44

1939-1941 (décembre 1939-janvier 1941).
Cote
1 Z 149
 Date
1939 (décembre)-1941 (janvier).
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Sûreté générale et police judiciaire.
  • Réfugiés espagnols.
  • Affaires générales.
  • Hébergement, rapprochement de famille, recherche de...
  • 1939-1941 (décembre 1939-janvier 1941).
45

Enquêtes, statistiques, organisation de célébrations et visites officielles.
Cote
1 Z 550
 Date
1833-1880
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Cultes.
  • Affaires générales.
  • Enquêtes, statistiques, organisation de célébrations...
46

Cours de couture. – Indemnités et déplacements des institutrices.
Cote
1 Z 531
 Date
1903-1908
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Enseignement général, affaires culturelles.
  • Enseignement.
  • École primaire.
  • Cours d'adultes dispensés par les instituteurs.
  • Cours de couture. – Indemnités et déplacements des...
47

1er semestre.
Cote
1 Z 184
 Date
1er janvier 1916-30 juin 1916
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Population, affaires économiques et statistiques.
  • Statistiques.
  • Santé publique. – Statistique sanitaire communale.
  • 1916
  • 1er semestre.
48

1940 : tableau de dépouillement pour l’arrondissement.
Cote
1 Z 203
 Date
1941
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Population, affaires économiques et statistiques.
  • Statistiques.
  • Agriculture. – Statistiques annuelles.
  • 1940 : tableau de dépouillement pour l’arrondissement.
49

1877-1914
Cote
1 Z 41
 Date
1877-1914
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Personnel.
  • Employés de la sous-préfecture.
  • Réorganisation des bureaux, recrutements, affectations...
  • 1877-1914
50

Périmètre du bassin de l’Eygues-Oulc.
Cote
1 Z 249
 Date
1891
 Lieu
L'Eygues-Oulc (bassin de)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Agriculture, eaux et forêts.
  • Eaux et forêts.
  • Reboisement.
  • Restauration des terrains en montagne.
  • Création de périmètre. – Examen du projet, ouverture...
  • Périmètre du bassin de l’Eygues-Oulc.
51

Autorisation de voirie. – Enregistrement des demandes.
Cote
1 Z 425
 Date
1887-1931
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration et comptabilité communales.
  • Voirie vicinale.
  • Affaires générales.
  • Autorisation de voirie. – Enregistrement des demandes.
52

Exercice de tir d’artillerie, allocations aux familles, demande de renseignements confidentiels, sursis d’incorporation, permissions, décisions du conseil de révision.
Cote
1 Z 474
 Date
1930-1940
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Affaires militaires.
  • Affaires générales.
  • Exercice de tir d’artillerie, allocations aux familles,...
53

Commune de Saint-Martin-en-Vercors (1845-1864, 1886, 1905) (avec plans : profils en longs, en travers, tracé).
Cote
1 Z 442
 Date
1845-1905
 Lieu
Saint-Martin-en-Vercors
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration et comptabilité communales.
  • Voirie vicinale.
  • Classement par type de chemin.
  • Chemins vicinaux ordinaires.
  • Travaux communaux. – Financement, acquisition de terrains,...
  • Commune de Saint-Martin-en-Vercors (1845-1864, 1886,...
54

Exposition universelle de 1900. – Constitution du bureau du comité départemental : circulaires, listes, correspondance, brochures (1895-1900). Délégations ouvrières, désignation des membres et visite à l’exposition : délibérations communales, rapport, listes, correspondance (1899-1900).
Cote
1 Z 278
 Date
1895-1900
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Industrie.
  • Exposition universelle de 1900. – Constitution du bureau...
55

État de la lutte antituberculeuse dans l’arrondissement de Die. – Enquête.
Cote
1 Z 173
 Date
1906
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Santé publique et hygiène.
  • Maladies et désinfection.
  • État de la lutte antituberculeuse dans l’arrondissement...
56

Mandements et circulaires de l’Évêque de Valence.
Cote
1 Z 553
 Date
1833-1877
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Cultes.
  • Culte catholique séculier.
  • Mandements et circulaires de l’Évêque de Valence.
57

Affaires générales. – Déraillement de train aux environs de Pontaix : rapport de gendarmerie (1927). Autorisation de travaux le long des voies ferrées : correspondance (1930-1938). Personnel actif et en retraite, utilisation de la carte d’identité professionnelle comme justificatif officiel : note préfectorale (1940).
Cote
1 Z 506
 Date
1927-1940
 Lieu
Pontaix
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Travaux publics et transports.
  • Chemin de fer.
  • Affaires générales. – Déraillement de train aux environs...
58

Percepteurs et receveurs particuliers. – Prestation de serment, enregistrement.
Cote
1 Z 466
 Date
1878 (26 novembre)-1956 (4 janvier)
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Finances, cadastre, postes.
  • Trésor public et comptabilité générale.
  • Percepteurs et receveurs particuliers. – Prestation...
59

1937-1938
Cote
1 Z 304
 Date
1937-1938
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration départementale.
  • Conseils d'arrondissement. - Réunions.
  • 1937-1938
60

Canton de Bourdeaux. – Communes de : Bourdeaux (1891-1897), Crupies (1869-1904), Les Tonils (1901).
Cote
1 Z 600
 Date
1869-1907
 Lieu
Bourdeaux, Crupies, Tonils (Les)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Cultes.
  • Culte protestant.
  • Temples et presbytères.
  • Constructions et réparations : délibérations, devis...
  • Canton de Bourdeaux. – Communes de : Bourdeaux (1891-1897),...
61

Sous-préfet (1855, 1870-1873).
Cote
1 Z 3
 Date
1855-1873
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Administration générale de l’arrondissement.
  • Correspondance.
  • Sous-préfet (1855, 1870-1873).
62

Syndicat des viticulteurs de Grâne. – Constitution et fonctionnement.
Cote
1 Z 216
 Date
1887-1895
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Agriculture, eaux et forêts.
  • Agriculture.
  • Sociétés, syndicats , coopératives et caisses d’assurances.
  • Syndicat des viticulteurs de Grâne. – Constitution...
63

Communes de Châtillon-en-Diois, Glandage, Lus-la-Croix-Haute, Meuglon et Treschenu. – Communes de Châtillon-en-Diois et Saint-Roman, syndicat d’arrosage du grand canal (1912). Commune de Glandage, association syndicale d’amenée d’eau au hameau de Grimone (1935-1953). Commune de Lus-la-Croix-Haute, syndicat libre de la Condamine (1905-1911). Commune de Meuglon, syndicat des fontaines du village (1897). Commune de Treschenu,, association syndicale de Pré Bailler (1920-1923).
Cote
1 Z 510
 Date
1897-1953
 Lieu
Châtillon-en-Diois, Glandage, Lus-la-Croix-Haute, Meuglon, Treschenu, Saint-Roman
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Travaux publics et transports.
  • Associations syndicales pour la construction et l’entretien...
  • Canton de Châtillon-en-Diois.
  • Communes de Châtillon-en-Diois, Glandage, Lus-la-Croix-Haute,...
64

Communes de : Aix-en-Diois, Allex, Aouste (avec plan d’alignement), Beaurières, Charens, Châtillon-en-Diois, Crest.
Cote
1 Z 497
 Date
1850-1938
 Lieu
Aix-en-Diois, Allex, Aouste, Beaurières, Charens, Châtillon-en-Diois, Crest
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Travaux publics et transports.
  • Routes, circulation et transports.
  • Routes nationales.
  • Route nationale n°93. – Construction, alignement, travaux,...
  • Communes de : Aix-en-Diois, Allex, Aouste (avec plan...
65

Communes d’Allex et Crest. – Commune d’Allex, syndicat des Pues (1859-1947) ; syndicat du ruisseau du Vaure (1895-1896). Commune de Crest, syndicat des digues de Pied-gai (1889-1907) ; syndicat du canal et des digues de Mazorel (1889-1937).
Cote
1 Z 511
 Date
1859-1947
 Lieu
Allex, Crest
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Travaux publics et transports.
  • Associations syndicales pour la construction et l’entretien...
  • Canton de Crest-nord.
  • Communes d’Allex et Crest. – Commune d’Allex, syndicat...
66

Écoles privées et pensionnats. – Ouverture et fermeture d’établissements.
Cote
1 Z 536
 Date
1901-1936
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Enseignement général, affaires culturelles.
  • Enseignement.
  • Écoles privées et pensionnats. – Ouverture et fermeture...
67

1er semestre.
Cote
1 Z 196
 Date
1er janvier 1922-30 juin 1922
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Population, affaires économiques et statistiques.
  • Statistiques.
  • Santé publique. – Statistique sanitaire communale.
  • 1922
  • 1er semestre.
68

Désignation des candidats pour les fonctions de maire et adjoints.
Cote
1 Z 62
 Date
1870
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Dossiers par scrutin.
  • Élections de 1870.
  • Désignation des candidats pour les fonctions de maire...
69

1er semestre.
Cote
1 Z 182
 Date
1er janvier 1915-30 juin 1915
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Population, affaires économiques et statistiques.
  • Statistiques.
  • Santé publique. – Statistique sanitaire communale.
  • 1915
  • 1er semestre.
70

Canton de Saillans. – Communes de : La Chaudière (1873), Espenel (1862-1866), Eygluy (1845-1888), Saillans (1858-1862), Saint-Benoit-en-Diois (1863-1867), Saint-Sauveur-en-Diois (1853-1887), Véronne (1863-1865).
Cote
1 Z 463
 Date
1845-1888
 Lieu
Chaudière (La), Espenel, Eygluy, Saillans, Saint-Benoît-en-Diois, Saint-Sauveur-en-Diois, Véronne
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration et comptabilité communales.
  • Dons et legs.
  • Dispositions concernant les communes. – Dossiers individuels...
  • Canton de Saillans. – Communes de : La Chaudière (1873),...
71

Communes de : Le Pilhon (1853-1881), Recoubeau. (1845-1892).
Cote
1 Z 573
 Date
1845-1892
 Lieu
Pilhon (Le), Recoubeau
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Cultes.
  • Culte catholique séculier.
  • Dossiers par cantons. – Traitements et indemnités du...
  • Canton de Luc-en-Diois.
  • Communes de : Le Pilhon (1853-1881), Recoubeau. (1845-1892).
72

Établissement des sections électorales : avis des maires. Proclamations aux électeurs : tracts . Résultats : tableaux.
Cote
1 Z 61
 Date
1870
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Dossiers par scrutin.
  • Élections de 1870.
  • Établissement des sections électorales : avis des maires....
73

Institutions d’assistance, de prévoyance, d’épargne et de mutualité. – Enquête sur les œuvres créées par les ouvriers et les patrons.
Cote
1 Z 617
 Date
1878
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Assistance et prévoyance sociale.
  • Assistance.
  • Institutions d’assistance, de prévoyance, d’épargne...
74

Communes de : Petit-Paris (1936, 1939), Pradelle (1879-1899, 1928-1939), Rochefourchat (1937, 1939), Rottier.(1875-1876, 1936-1937), Saint-Dizier (1884-1928, 1936), Saint-Nazaire-le-Désert (1878-1931, 1938-1939), Villeperdrix (1841-1880), Volvent (1870-1932, 1939, concerne notamment les travaux d’adduction d’eau).
Cote
1 Z 368
 Date
1841-1939
 Lieu
Petit-Paris, Pradelle, Rochefourchat, Rottier, Saint-Dizier, Saint-Nazaire-le-Désert, Villeperdrix, Volvent
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration et comptabilité communales.
  • Dossiers d'administration communale.
  • Administration générale de la commune. – Personnel,...
  • Canton de la Motte-Chalancon.
  • Communes de : Petit-Paris (1936, 1939), Pradelle (1879-1899,...
75

Forêt communale de Miscon. – Enquête publique : dossier d’enquête, décret et arrêté d’autorisation, plan : extrait cadastral, correspondance.
Cote
1 Z 245
 Date
1932-1933
 Lieu
Miscon (forêt communale de)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Agriculture, eaux et forêts.
  • Eaux et forêts.
  • Reboisement.
  • Acquisition de terrains.
  • Terrains communaux.
  • Forêt communale de Miscon. – Enquête publique : dossier...
76

1933.
Cote
1 Z 236
 Date
1933
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Agriculture, eaux et forêts.
  • Eaux et forêts.
  • Exploitation forestière, coupes de bois domaniales...
  • 1933.
77

1935-1937
Cote
1 Z 134
 Date
1935-1937
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Sûreté générale et police judiciaire.
  • Étrangers.
  • Naturalisations.
  • Examen des dossiers. – Demandes de renseignements adressées...
  • 1935-1937
78

Saint-Martin-en-Vercors.
Cote
1 Z 335
 Date
1874-1934
 Lieu
Saint-Martin-en-Vercors
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration et comptabilité communales.
  • Dossiers d'administration communale.
  • Administration générale de la commune. – Personnel,...
  • Canton de la Chapelle-en-Vercors.
  • Saint-Martin-en-Vercors.
79

1838-1841.
Cote
1 Z 429
 Date
1838-1841
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration et comptabilité communales.
  • Voirie vicinale.
  • Classement par type de chemin.
  • Chemins vicinaux de grande communication.
  • Situation de l’arrondissement de Die.
  • 1838-1841.
80

Instructions.
Cote
1 Z 126
 Date
1917-1940
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Sûreté générale et police judiciaire.
  • Étrangers.
  • Instructions.