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Résultats de la recherche

1

Communes d'Auriples à Divajeu.

Date

1836-1900

Cote

1 Z 562

2

Enquêtes sur les publications, affichage délictueux.

Date

1894-1938

Cote

1 Z 539

3

Commissariat de police de Crest.

Date

1925-1926

Cote

1 Z 77

4

Publications interdites. – Avis.

Date

1933-1934

Cote

1 Z 540

5

1928, 1932, 1936.

Date

1928-1936

Cote

1 Z 53

6

1929-1930

Date

1929-1930

Cote

1 Z 301

7

Gardes forestiers. – Nomination, rémunération, fixation du lieu de résidence et déplacements.

Date

1917-1928

Cote

1 Z 230

8

Presbytère.

Date

1837-1849

Cote

1 Z 398

9

Autorisations de déplacement.

Date

1939

Cote

1 Z 145

10

Commune de Saint-Julien-en-Vercors.

Date

1850-1877

Cote

1 Z 399

11

Canton de la Chapelle-en-Vercors (1851-1868, lacunes).

Date

1851-1868

Cote

1 Z 104

12

1939 (avril-juillet).

Date

1939 (avril)-1939 (juillet)

Cote

1 Z 147

13

1925-1926

Date

1925-1926

Cote

1 Z 299

14

Mandatement. – Instructions.

Date

1884

Cote

1 Z 47

15

Communes de : Laval d’Aix (1892-1894, 1929, 1930), Ponet-Saint-Auban (1893, 1894, 1921, 1925), Montmaur-en-Diois (1897-1904), Marignac-en-Diois (1905-1919), Pontaix (1902-1911, 1920-1930), Romeyer (1903-1909, 1924-1928). Communes de : Laval d’Aix (1892-1894, 1929, 1930), Ponet-Saint-Auban (1893, 1894, 1921, 1925), Montmaur-en-Diois (1897-1904), Marignac-en-Diois (1905-1919), Pontaix (1902-1911, 1920-1930), Romeyer (1903-1909, 1924-1928).

Date

1892-1930

Cote

1 Z 383

16

Communes de : Glandage (1839-1868), Lus-la-Croix-Haute (1840-1928).

Date

1839-1928

Cote

1 Z 407

17

Communes de : Pradelle (1875-1879), Rochefourchat (1866-1868), Rottier (1864-1876), Saint-Nazaire-le-Désert (1859-1886), Villeperdrix (1861-1864).

Date

1859-1879

Cote

1 Z 462

18

Communes de : Châtillon-en-Diois, (1872-1940, concerne notamment la construction d’une usine hydro-électrique), Creyers, (1892-1938, concerne notamment la reconstruction du village).

Date

1872-1940

Cote

1 Z 338

19

Communes de : Sainte-Croix (1845-1894), Saint-Julien-en-Quint (1839-1898).

Date

1839-1898

Cote

1 Z 569

20

1932-1935

Date

1932-1935

Cote

1 Z 137

21

Communes de Beaurières à Jonchères.

Date

1830-1908

Cote

1 Z 571

22

Canton de la Motte-Chalancon. – Communes de : Arnayon (1925-1929), Bellegarde-en-Diois (1926-1928), Brette (1898-1901, 1913-1931), Chalancon (1912), Chaudebonne (1907-1912, 1930-1931), Establet. (1903, 1907, 1925, 1927), Gumiane (1929), La Motte-Chalancon (1929), Petit-Paris (1901-1903), Pradelle (1912, 1926-1928), Rochefourchat (1925), Rottier (1901, 1926-1928), Saint-Dizier-en-Diois (1907-1914, 1922-1924), Saint-Nazaire-le-Désert (1918-1919, 1927-1928), Villeperdrix (1908), Volvent (1902, 1904, 1907, 1925, 1927).

Date

1898-1931

Cote

1 Z 388

23

Chemins vicinaux d’intérêt commun. – Classement, construction, rectification de tracé, réparations et financement des travaux.

Date

1879-1925

Cote

1 Z 433

24

Paroisse de Rousset.

Date

1830-1868

Cote

1 Z 402

25

Périmètre du bassin de la Drôme-Roanne (1893-1895, 1902).

Date

1893-1902

Cote

1 Z 252

26

Canton de la Motte-Chalancon. – Communes de : Saint-Dizier-en-Diois (1904), Valdrôme (1894-1907).

Date

1894-1907

Cote

1 Z 607

27

Commune d’Aurel, quartiers de la Touche, l’Hubac et de Viopsis rattachés à la commune de Barsac.

Date

1920-1926

Cote

1 Z 20

28

Emprunt national. – Campagne de propagande.

Date

1924-1927

Cote

1 Z 467

29

Commune de Crest – ABRIAC (1902-1908), Antoine JAUBOURG (1908-1911), François LAURENÇON (1911-1913), Robert GÉLINOT (1916-1917), Adolphe MIGNON (1916-1920), Gaston ARTIGNAN (1920-1921), André CAMBE (1921-1923), André CHARTON (1923-1924), Marcel DIZIER (1924), Jean TOSELLO-BANCAL (1925), Alexandre VINCENTELLI (1926-1927), Auguste CLARY (1932-1933), Albert RAUZY (1934-1935), Joseph GRÉGOIRE (1936-1937), Marc FRA (1937-1939), Georges FRISCHE (1939), Charles TAGNAND (1939-1941). 1902-1941

Date

1902-1941

Cote

1 Z 80

30

1855-1866.

Date

1855-1866

Cote

1 Z 396

31

Communes de : Lus-la-Croix-Haute, Montlaur-en-Diois, Piègros-la-Clastre, Pontaix (avec plan d’alignement), Recoubeau, Saillans (avec plan d’alignement), Sainte-Croix, Vercheny.

Date

1850-1938

Cote

1 Z 499

32

Commune de Crest, digues du mas de Mazorel (1808, 1837) ; digues du mas de Malastre (1831-1844). Commune de Die, digues du mas de l’Aube (1843) ; digues des mas de l’Arénier, Fonds Giraudes et du Perrier (1847). Commune de Luc-en-Diois, digue de la plaine du petit lac (1846).

Date

1808-1847

Cote

1 Z 505

33

Hospices et bureaux de bienfaisance. – Enquête sur les établissements possédant des orphelinats et ouvroirs.

Date

1901

Cote

1 Z 609

34

Situations particulières. – Enquêtes administratives et requêtes des réfugiés.

Date

1939

Cote

1 Z 144

35

Dons et legs répartis sur plusieurs communes.

Date

1864-1895

Cote

1 Z 464

36

1931-1936

Date

1931-1936

Cote

1 Z 8

37

Communes de : Félines (1907-1937), Mornans (1904-1937), le Poêt Célard (1903-1939), les Tonils (1909-1935), Truinas (1903-1940).

Date

1903-1940

Cote

1 Z 329

38

Décès d’une fillette du centre de réfugiés de Recoubeau,. – Mise en place de mesures prophylactiques pour enrayer le risque épidémique : correspondance.

Date

1939

Cote

1 Z 163

39

Rôles de rétributions scolaires. – Mandats de traitements des instituteurs et loyers des maisons d’écoles, enregistrement.

Date

1856-1861

Cote

1 Z 527

40

Demandes de bourses et prêts d’honneur. – Enquête confidentielle sur la famille des élèves.

Date

1927-1939

Cote

1 Z 523

41

Die (1829-1894, 1931-1940).

Date

1829-1940

Cote

1 Z 358

42

1926 : tableaux de dépouillement cantonaux.

Date

1927-1929

Cote

1 Z 202

43

Exploitation des lignes. – Projet de modification d’horaire et d’exploitation de la ligne Livron-Briançon, réunion d’une commission interdépartementale : procès-verbal de délibération, correspondance (1900-1901). Création d’une halte à Pontaix sur la ligne PLM : délibérations municipales, rapport de l’ingénieur (1929-1930). Déclassement de la ligne de tramway Pont de Quart/Châtillon-en-Diois : dossier d’enquête d’utilité publique (1931).

Date

1900-1931

Cote

1 Z 507

44

1939-1941 (décembre 1939-janvier 1941).

Date

1939 (décembre)-1941 (janvier).

Cote

1 Z 149

45

Enquêtes, statistiques, organisation de célébrations et visites officielles.

Date

1833-1880

Cote

1 Z 550

46

Cours de couture. – Indemnités et déplacements des institutrices.

Date

1903-1908

Cote

1 Z 531

47

1er semestre.

Date

1er janvier 1916-30 juin 1916

Cote

1 Z 184

48

1940 : tableau de dépouillement pour l’arrondissement.

Date

1941

Cote

1 Z 203

49

1877-1914

Date

1877-1914

Cote

1 Z 41

50

Périmètre du bassin de l’Eygues-Oulc.

Date

1891

Cote

1 Z 249

51

Autorisation de voirie. – Enregistrement des demandes.

Date

1887-1931

Cote

1 Z 425

52

Exercice de tir d’artillerie, allocations aux familles, demande de renseignements confidentiels, sursis d’incorporation, permissions, décisions du conseil de révision.

Date

1930-1940

Cote

1 Z 474

53

Commune de Saint-Martin-en-Vercors (1845-1864, 1886, 1905) (avec plans : profils en longs, en travers, tracé).

Date

1845-1905

Cote

1 Z 442

54

Exposition universelle de 1900. – Constitution du bureau du comité départemental : circulaires, listes, correspondance, brochures (1895-1900). Délégations ouvrières, désignation des membres et visite à l’exposition : délibérations communales, rapport, listes, correspondance (1899-1900).

Date

1895-1900

Cote

1 Z 278

55

État de la lutte antituberculeuse dans l’arrondissement de Die. – Enquête.

Date

1906

Cote

1 Z 173

56

Mandements et circulaires de l’Évêque de Valence.

Date

1833-1877

Cote

1 Z 553

57

Affaires générales. – Déraillement de train aux environs de Pontaix : rapport de gendarmerie (1927). Autorisation de travaux le long des voies ferrées : correspondance (1930-1938). Personnel actif et en retraite, utilisation de la carte d’identité professionnelle comme justificatif officiel : note préfectorale (1940).

Date

1927-1940

Cote

1 Z 506

58

Percepteurs et receveurs particuliers. – Prestation de serment, enregistrement.

Date

1878 (26 novembre)-1956 (4 janvier)

Cote

1 Z 466

59

1937-1938

Date

1937-1938

Cote

1 Z 304

60

Canton de Bourdeaux. – Communes de : Bourdeaux (1891-1897), Crupies (1869-1904), Les Tonils (1901).

Date

1869-1907

Cote

1 Z 600

61

Sous-préfet (1855, 1870-1873).

Date

1855-1873

Cote

1 Z 3

62

Syndicat des viticulteurs de Grâne. – Constitution et fonctionnement.

Date

1887-1895

Cote

1 Z 216

63

Communes de Châtillon-en-Diois, Glandage, Lus-la-Croix-Haute, Meuglon et Treschenu. – Communes de Châtillon-en-Diois et Saint-Roman, syndicat d’arrosage du grand canal (1912). Commune de Glandage, association syndicale d’amenée d’eau au hameau de Grimone (1935-1953). Commune de Lus-la-Croix-Haute, syndicat libre de la Condamine (1905-1911). Commune de Meuglon, syndicat des fontaines du village (1897). Commune de Treschenu,, association syndicale de Pré Bailler (1920-1923).

Date

1897-1953

Cote

1 Z 510

64

Communes de : Aix-en-Diois, Allex, Aouste (avec plan d’alignement), Beaurières, Charens, Châtillon-en-Diois, Crest.

Date

1850-1938

Cote

1 Z 497

65

Communes d’Allex et Crest. – Commune d’Allex, syndicat des Pues (1859-1947) ; syndicat du ruisseau du Vaure (1895-1896). Commune de Crest, syndicat des digues de Pied-gai (1889-1907) ; syndicat du canal et des digues de Mazorel (1889-1937).

Date

1859-1947

Cote

1 Z 511

66

Écoles privées et pensionnats. – Ouverture et fermeture d’établissements.

Date

1901-1936

Cote

1 Z 536

67

1er semestre.

Date

1er janvier 1922-30 juin 1922

Cote

1 Z 196

68

Désignation des candidats pour les fonctions de maire et adjoints.

Date

1870

Cote

1 Z 62

69

1er semestre.

Date

1er janvier 1915-30 juin 1915

Cote

1 Z 182

70

Canton de Saillans. – Communes de : La Chaudière (1873), Espenel (1862-1866), Eygluy (1845-1888), Saillans (1858-1862), Saint-Benoit-en-Diois (1863-1867), Saint-Sauveur-en-Diois (1853-1887), Véronne (1863-1865).

Date

1845-1888

Cote

1 Z 463

71

Communes de : Le Pilhon (1853-1881), Recoubeau. (1845-1892).

Date

1845-1892

Cote

1 Z 573

72

Établissement des sections électorales : avis des maires. Proclamations aux électeurs : tracts . Résultats : tableaux.

Date

1870

Cote

1 Z 61

73

Institutions d’assistance, de prévoyance, d’épargne et de mutualité. – Enquête sur les œuvres créées par les ouvriers et les patrons.

Date

1878

Cote

1 Z 617

74

Communes de : Petit-Paris (1936, 1939), Pradelle (1879-1899, 1928-1939), Rochefourchat (1937, 1939), Rottier.(1875-1876, 1936-1937), Saint-Dizier (1884-1928, 1936), Saint-Nazaire-le-Désert (1878-1931, 1938-1939), Villeperdrix (1841-1880), Volvent (1870-1932, 1939, concerne notamment les travaux d’adduction d’eau).

Date

1841-1939

Cote

1 Z 368

75

Forêt communale de Miscon. – Enquête publique : dossier d’enquête, décret et arrêté d’autorisation, plan : extrait cadastral, correspondance.

Date

1932-1933

Cote

1 Z 245

76

1933.

Date

1933

Cote

1 Z 236

77

1935-1937

Date

1935-1937

Cote

1 Z 134

78

Saint-Martin-en-Vercors.

Date

1874-1934

Cote

1 Z 335

79

1838-1841.

Date

1838-1841

Cote

1 Z 429

80

Instructions.

Date

1917-1940

Cote

1 Z 126