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  1. Résultat n°1

    Mercedes Benz.

    Date

    1984-2006

    Cote

    3085 W 8

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune d'Etoile-sur-Rhône.
    • Mercedes Benz.
  2. Résultat n°2

    Orys Groupe ORTEC.

    Date

    1999-2009

    Cote

    3074 W 81

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Orys Groupe ORTEC.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  3. Résultat n°3

    Infra.

    Date

    2002-2010

    Cote

    3140 W 6

    • Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés. -...
    • Société nationale des chemins de fer (SNCF).
    • SNCF établissement exploitation Drôme-Ardèche.
    • Infra.

    Producteur :

    Service producteur : inspection du travail section 4.

  4. Résultat n°4

    Voyageurs.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3140 W 7

    • Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés. -...
    • Société nationale des chemins de fer (SNCF).
    • SNCF établissement exploitation Drôme-Ardèche.
    • Voyageurs.

    Producteur :

    Service producteur : inspection du travail section 4.

  5. Résultat n°5

    Etablissement commercial train de Lyon.

    Date

    2003-2008

    Cote

    3140 W 13

    • Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés. -...
    • Société nationale des chemins de fer (SNCF).
    • Etablissement commercial train de Lyon.

    Producteur :

    Service producteur : inspection du travail section 4.

  6. Résultat n°6

    Projet organisation ou réorganisation (2005-2008), échange courrier contrat à durée déterminée (CDD) (2001).

    Date

    2001-2008

    Cote

    3140 W 3

    • Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés. -...
    • Société nationale des chemins de fer (SNCF).
    • SNCF établissement exploitation Drôme-Ardèche.
    • Projet organisation ou réorganisation (2005-2008),...

    Producteur :

    Service producteur : inspection du travail section 4.

  7. Résultat n°7

    PV CHSCT zone sud (2005-2008), PV CHSCT zone nord (2004-2008), PV désignation CHSCT zone sud et centre (2004), PV désignation CHSCT zone nord (2004), PV réunion coordination CHSCT (2007), bilan CHSCT (2006-2008), programme prévention risques professionnelles (2008), projet d'optimisation secteurs SEG et catenaires (2008), PV éléction délégués du personnel (DP) (2006), PV CHSCT (2009), mise à jour liste des membres CHSCT (2010).

    Date

    1999-2010

    Cote

    3140 W 9

    • Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés. -...
    • Société nationale des chemins de fer (SNCF).
    • SNCF établissement d'entretien équipement Drôme-Ardèche.
    • PV CHSCT zone sud (2005-2008), PV CHSCT zone nord (2004-2008),...

    Producteur :

    Service producteur : inspection du travail section 4.

  8. Résultat n°8

    Procès verbal (PV) CHSCT zone nord, zone centre et zone sud (2005), PV CHSCT (2008), bilan CHSCT (2003), recours inaptitude (2005), plan de prévention (2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    3140 W 4

    • Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés. -...
    • Société nationale des chemins de fer (SNCF).
    • SNCF établissement exploitation Drôme-Ardèche.
    • Procès verbal (PV) CHSCT zone nord, zone centre et...

    Producteur :

    Service producteur : inspection du travail section 4.

  9. Résultat n°9

    SNCF divers.

    Date

    2005-2006

    Cote

    3140 W 2

    • Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés. -...
    • Société nationale des chemins de fer (SNCF).
    • SNCF divers.

    Producteur :

    Service producteur : inspection du travail section 4.

  10. Résultat n°10

    Visites et suites de visite (1991-2001), règlements intérieurs (1994-2005), rapport annuel unique (2005), rapports annuels Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2004-2006), désignation membres Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail(2005), procès-verbaux réunions Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail(1995-2006), enquête accidents du travail (1995-2007). "

    Date

    1991-2007

    Cote

    3085 W 9

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune d'Etoile-sur-Rhône.
    • Brioche Pasquier.
    • Visites et suites de visite (1991-2001), règlements...
  11. Résultat n°11

    Even LGV Lyon-Méditerrannée.

    Date

    1999-2010

    Cote

    3140 W 10

    • Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés. -...
    • Société nationale des chemins de fer (SNCF).
    • SNCF établissement d'entretien équipement Drôme-Ardèche.
    • Even LGV Lyon-Méditerrannée.

    Producteur :

    Service producteur : inspection du travail section 4.

  12. Résultat n°12

    Unité opérationnelle de frêt.

    Date

    2005-2008

    Cote

    3140 W 5

    • Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés. -...
    • Société nationale des chemins de fer (SNCF).
    • SNCF établissement exploitation Drôme-Ardèche.
    • Unité opérationnelle de frêt.

    Producteur :

    Service producteur : inspection du travail section 4.

  13. Résultat n°13

    Etabllissement de traction Lyon mouche.

    Date

    2001-2008

    Cote

    3140 W 12

    • Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés. -...
    • Société nationale des chemins de fer (SNCF).
    • Etabllissement de traction Lyon mouche.

    Producteur :

    Service producteur : inspection du travail section 4.

  14. Résultat n°14

    Even Drôme-Ardèche.

    Date

    2004-2008

    Cote

    3140 W 11

    • Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés. -...
    • Société nationale des chemins de fer (SNCF).
    • SNCF établissement d'entretien équipement Drôme-Ardèche.
    • Even Drôme-Ardèche.

    Producteur :

    Service producteur : inspection du travail section 4.

  15. Résultat n°15

    Unité voie et ouvrage d'art de Montélimar.

    Date

    2007

    Cote

    3140 W 8

    • Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés. -...
    • Société nationale des chemins de fer (SNCF).
    • SNCF établissement exploitation Drôme-Ardèche.
    • Unité voie et ouvrage d'art de Montélimar.

    Producteur :

    Service producteur : inspection du travail section 4.

  16. Résultat n°16

    Endel.

    Date

    1999-2009

    Cote

    3074 W 29

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Endel.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire